Fourniture de divers matériaux pour les travaux réalisés en régie par les services de l'AMVS

Agglomération Maubeuge-Val de Sambre

Fourniture de divers matériaux pour les travaux réalisés en régie par les services de l'AMVS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-10 Avis de marché
2013-09-16 Informations complémentaires
2013-09-24 Informations complémentaires
Avis de marché (2013-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et accessoires électriques
Quantité ou étendue:
Le présent marché est divisé en 18 lots dont les maximums annuels sont les suivants:lot 1 electricite : 28 000lot 2 plomberie : 15 000lot 3 quincaillerie : 10 000lot 4 outillage : 70 000lot 5 fontes :90 000lot 6 ciment et sable :80 000lot 7 enrobes : 140 000lot 8 scalpages et autres agregats :140 000lot 9 peinture routiere :77 000lot 10 eclairage public :240 000lot 11 absorbant et degoudronnant 6 000lot 12 pvc : 84 000lot 13 materiaux voirie :112 000lot no14 : fourniture de matériels de signalisation routière :220 000lot 15 fer : 15 000lot 16 peinture batiment divers :10 000lot 17 bois : 10 000lot 18 sel et déverglaçant 550 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures et accessoires électriques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Maubeuge-Val de Sambre
Adresse postale: 1 place du Pavillon, BP 50234
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-maubeugevaldesambre.fr 🌏
Téléphone: +33 327530100 📞
Fax: +33 327530110 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-10 📅
Date limite de soumission: 2013-10-23 📅
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 178-306717
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande par écrit ou par courriel à : Service achats publics Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre 1 place du Pavillon 50234 59603 Maubeuge Cedex Tel : +33 327530100 Fax : +33 327530110 Courriel : marches-publics@amvs.fr URL : https://www.achatpublic.com Une réponse sera adressée au plus tard 6 jours avant la date fixée pour la réception des offres à tous les candidats ayant reçu le dossier. Concernant les informations relatives à la remise des offres dématérialisées, il convient de se reporter à l'article du présent document qui y est relatif IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documentsDocuments payants: oui Prix: Modalités de paiement: le dossier de consultation des entreprises est disponible sur support papier et sur support physique électronique.Un exemplaire du dossier de consultation des entreprises sera remis ou envoyé aux candidats qui en font la demande.Après réservation par téléphone ou télécopie, le dossier peut également être remis sur place ou par correspondance écrite contre un chèque d'un montant de 9.00 euro pour un lot et 1.50euro par lot supplémentaire ou 7 euro pour un envoi de Cd-Rom libellé à l'ordre du Trésor public pour participation aux frais de reprographie conformément à l'article 41 du code des marchés publics.OuLe dossier est disponible gratuitement sur la plate-forme www.achatpublic.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de divers matériaux pour les travaux réalisés en régie par les services de l'AMVS.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: électricité
Brève description: Électricité
Informations complémentaires sur les lots: maxi annuel 28 000euro (H.T.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: plomberie
Brève description: Plomberie
Informations complémentaires sur les lots: maxi annuel 15 000euro (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: quincaillerie
Brève description: Quincaillerie
Informations complémentaires sur les lots: maxi annuel 10 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: outillage
Brève description: Outillage
Informations complémentaires sur les lots: maxi annuel 70 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fontes
Brève description: Fontes
Informations complémentaires sur les lots: maxi annuel 90 000euro (H.T.).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: ciment et sable
Brève description: Ciment et sable
Informations complémentaires sur les lots: maxi annuel 80 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: scalpages et autres agrégats
Brève description: Scalpages et autres agrégats
Informations complémentaires sur les lots: maxi annuel 140 000euro (H.T.).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: peinture routière
Brève description: Peinture routière
Informations complémentaires sur les lots: maxi annuel 77 000euro (H.T.).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: éclairage public
Brève description: Éclairage public
Informations complémentaires sur les lots: maxi annuel 240 000e (H.T.).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: absorbants et dégoudronnant
Brève description: Absorbants et dégoudronnant
Informations complémentaires sur les lots: maxi annuel 6000euro (H.T.).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: pvc
Brève description: Pvc
Informations complémentaires sur les lots: maxi annuel 84000euro (H.T.).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: matériaux de voirie
Brève description: Matériaux de voirie
Informations complémentaires sur les lots: maxi annuel 112 000euro (H.T.).
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: fourniture de matériels de signalisation routière
Brève description: Fourniture de matériels de signalisation routière
Informations complémentaires sur les lots: maxi annuel 220 000euro (H.T.).
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: fer
Brève description: Fer
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: peinture bâtiment divers
Brève description: Peinture bâtiment divers
Informations complémentaires sur les lots: maxi annuel 10 000e (H.T.).
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: bois
Brève description: Bois
Informations complémentaires sur les lots: maxi annuel 10000e (H.T.).
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: sel de déneigement
Brève description: Sel de déneigement
Informations complémentaires sur les lots:
maxi annuel 550 000euro HTLe lot 18 " Sels et déverglaçant " ne sera notifié au titulaire qu'à compter du 1er Aout 2014.
maxi annuel 550 000euro HT
Le lot 18 " Sels et déverglaçant " ne sera notifié au titulaire qu'à compter du 1er Aout 2014.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: enrobés
Brève description: Enrobés
Informations complémentaires sur les lots: montant maxi annuel 140 000euroHT
Quantité ou étendue:
Le présent marché est divisé en 18 lots dont les maximums annuels sont les suivants:
lot 1 electricite : 28 000
lot 2 plomberie : 15 000
lot 3 quincaillerie : 10 000
lot 4 outillage : 70 000
lot 5 fontes :90 000
lot 6 ciment et sable :80 000
lot 7 enrobes : 140 000
lot 8 scalpages et autres agregats :140 000
lot 9 peinture routiere :77 000
lot 10 eclairage public :240 000
lot 11 absorbant et degoudronnant 6 000
lot 12 pvc : 84 000
lot 13 materiaux voirie :112 000
lot no14 : fourniture de matériels de signalisation routière :220 000
lot 15 fer : 15 000
lot 16 peinture batiment divers :10 000
lot 17 bois : 10 000
lot 18 sel et déverglaçant 550 000
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AM13.82

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf . article 6 du réglement de consultation.
Situation économique et financière: Cf . article 6 du réglement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf . article 6 du réglement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il sera exigé une garantie à première demande en contrepartie de l'avance.la garantie demandée en contrepartie du versement de l'avance couvrira la totalité de celle-ci.
Le maître d'ouvrage accepte qu'une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement ce dans un délai de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement d'entreprises, celui-ci sera rendu solidaire avant la signature du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pauvros Rémi, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Amvs
Adresse postale: 1 place du Pavillon BP 50234
Point de contact: Service achats publics
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AM13.82
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande par écrit ou par courriel à :
Service achats publics
Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre
1 place du Pavillon 50234 59603 Maubeuge Cedex
Tel : +33 327530100
Fax : +33 327530110
Une réponse sera adressée au plus tard 6 jours avant la date fixée pour la réception des offres à tous les candidats ayant reçu le dossier.
Concernant les informations relatives à la remise des offres dématérialisées, il convient de se reporter à l'article du présent document qui y est relatif
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documentsDocuments payants: oui
Prix:
Modalités de paiement:
le dossier de consultation des entreprises est disponible sur support papier et sur support physique électronique.Un exemplaire du dossier de consultation des entreprises sera remis ou envoyé aux candidats qui en font la demande.Après réservation par téléphone ou télécopie, le dossier peut également être remis sur place ou par correspondance écrite contre un chèque d'un montant de 9.00 euro pour un lot et 1.50euro par lot supplémentaire ou 7 euro pour un envoi de Cd-Rom libellé à l'ordre du Trésor public pour participation aux frais de reprographie conformément à l'article 41 du code des marchés publics.OuLe dossier est disponible gratuitement sur la plate-forme www.achatpublic.com
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du tribunal administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée BP 2039 59014 Lille Cedex.
Téléphone : +33 320631300 Télécopie : +33 320631347
Ils peuvent également introduire :
- un référé précontractuel contre la procédure de passation avant la signature du marché et conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative et des principes dégagés par le Conseil d'etat dans la décision no 305420 du 3 octobre 2008 Smirgeomes disponible sur le site Internet : http://www.legifrance.gouv.fr ;
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- un recours de pleine juridiction contre le contrat, éventuellement assorti d'une demande indemnitaire, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité et conformément aux principes dégagés par le Conseil d'etat dans la décision no291545 du 16 juillet 2007 Société Tropic Travaux Signalisation disponible sur le site Internet http://www.legifrance.gouv.fr ;
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- un référé suspension conformément aux dispositions de l'article L521-1 du code de justice administrative ;
- une demande de déféré préfectoral dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte attaqué est devenu exécutoire ;
- un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat devant le tribunal administratif dans le délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet ;
Source: OJS 2013/S 178-306717 (2013-09-10)
Informations complémentaires (2013-09-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 182-313503
Se réfère à l'avis: 2013/S 178-306717
Numéro JO-S: 182
Source: OJS 2013/S 182-313503 (2013-09-16)
Informations complémentaires (2013-09-24)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-325350
Numéro JO-S: 189
Source: OJS 2013/S 189-325350 (2013-09-24)
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