Fourniture de denrées alimentaires

AP-HM

Fourniture de denrées alimentaires (AO 639-13) - produits surgelés et produits d'épicerie (4 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-20 Avis de marché
2013-11-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des sites de l'AP-HM, passée selon une procédure d'appel d'offres, en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77.1 du code des marchés publics, conclu pour un an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par période d'un an.Le marché est composé de 4 lots non chiffrés. Les quantités figurant dans l'annexe au règlement de la consultation sont données à titre indicatif et n'engagent pas la Personne Publique. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le descriptif des fournitures figure dans le cahier des clauses techniques particulières.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel.marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-20 📅
Date limite de soumission: 2013-09-30 📅
Date de publication: 2013-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 162-282214
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : — par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130639. — par courrier à l'adresse suivante : AP-HM/ direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 — par télécopie : +33 491381311. — par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 8 du Rc) Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. — la lettre de candidature (modèle Dc1) ; — la déclaration du Candidat (modèle Dc2) ; — l'attestation sur l'honneur ; — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ; — en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ; — l'acte d'engagement (Dc3) dûment daté et signé par la personne ayant qualité pour engager la société et sur lequel devra être apposé le cachet de l'entreprise ; — le bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement. Toutes les rubriques doivent être remplies sous peine de rejet de l'offre ; — un mémoire technique (cf. Article 8.2 du Rc) Renseignements complémentaires : Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille — par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311. — par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires (AO 639-13) - produits surgelés et produits d'épicerie (4 lots).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits surgelés
Brève description: Produits surgelés - légumes et mélanges de légumes cuits
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits d'épicerie
Brève description: Produits d'épicerie - cafés, chocolats, thés, tisanes, laits déshydratés
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits d'épicerie - blé, farines, fécules, pâtes, riz, semoules
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits d'épicerie - purées de fruits, éléments petit-déjeuner, fruits au sirop
Quantité ou étendue:
La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des sites de l'AP-HM, passée selon une procédure d'appel d'offres, en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77.1 du code des marchés publics, conclu pour un an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par période d'un an.
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Le marché est composé de 4 lots non chiffrés. Les quantités figurant dans l'annexe au règlement de la consultation sont données à titre indicatif et n'engagent pas la Personne Publique. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le descriptif des fournitures figure dans le cahier des clauses techniques particulières.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DSEL130639
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plateforme logistique de l'AP-HM, 13016 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
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Le comptable assignataire, chargé du paiement est :
M. le receveur des finances de Marseille
immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage
6 allée Turcat - Méry - 13008 Marseille
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique, appréciée à partir des éléments du mémoire technique (cf. article 13 du rc) (40)
2. Le coût, valorisé à partir des quantités données à titre indicatif dans l'annexe au rc (50)
3. Le délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: AP-HM direction des services économiques et de la logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Point de contact: Mme Giraud-Sauveur Michele
Courrier électronique: m.giraud-sauveur@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Cellule marchés - 2ème étage
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_1pxyDPWanY 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL130639
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
— par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130639.
— par courrier à l'adresse suivante :
AP-HM/ direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05
— par télécopie : +33 491381311.
— par mail : dsel-marches@ap-hm.fr
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 8 du Rc)
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.
Afficher plus
— la lettre de candidature (modèle Dc1) ;
— la déclaration du Candidat (modèle Dc2) ;
— l'attestation sur l'honneur ;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;
— l'acte d'engagement (Dc3) dûment daté et signé par la personne ayant qualité pour engager la société et sur lequel devra être apposé le cachet de l'entreprise ;
— le bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement. Toutes les rubriques doivent être remplies sous peine de rejet de l'offre ;
— un mémoire technique (cf. Article 8.2 du Rc)
Renseignements complémentaires :
Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille
— par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311.
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 162-282214 (2013-08-20)
Avis d'attribution de marché (2013-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL 80 rue Brochier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-08 📅
Date de publication: 2013-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 219-380883
Se réfère à l'avis: 2013/S 162-282214
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Marchés visibles entre 8h et 16h - prendre rendez-vous Annonce no77, B.O.A.M.P. 162 B du 23 août 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 novembre 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers sites de l'ap-hm, 13000 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La Valeur technique, appréciée à partir des éléments du mémoire technique (cf. article 13 du Rc) (40)
2. Le Coût, valorisé à partir des quantités données à titre indicatif dans l'annexe au RC (50)
3. Le Délai de livraison (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-05 📅
Nom: brake france service sas
Adresse postale: Les jardins d'éole - bâtiment le levant - 4 allée des séquoias
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760

2️⃣
Nom: pro a pro distribution sas
Adresse postale: Z.A. Clésud - rue du comte de la pérouse - bp 49
Commune postale: Miramas cedex
Code postal: 13142

3️⃣
Nom: pomona episaveurs sud-est
Adresse postale: 2700 route de sorgues - cs 90036 le pontet
Commune postale: Vedene cedex
Code postal: 84276
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 219-380883 (2013-11-08)
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