Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS de Toulon (relance)

CCAS de Toulon

Les fournitures sont destinées au fonctionnement de tous les sites du CCAS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CCAS de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-21	Avis de marché
2014-04-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Toulon
Adresse postale: 100 rue des Remparts, BP 813
Code postal: 83051
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://var.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: s.marches@ccas-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494246500 📞
Fax: +33 494912775 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-21 📅
Date limite de soumission: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2013-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 229-397453
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://var.marches-publics.info . Marché à bons de commande. Critères d'attributions : pour les lots 01, 02 et 04, le représentant du pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, conformément au critère unique du prix apprécié à partir du montant total du devis estimatif non contractuel. Pour le lot 03, le représentant du pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, conformément aux critères pondérés suivants : 1. le prix apprécié à partir du montant total du devis estimatif non contractuel (sur 60 points - pondération 60 %), 2. la valeur technique de l'offre appréciée à partir des échantillons et du mémoire technique fournis par le candidat(sur 40 points - pondération 40 %), Durée du marché : 9 mois, du 1.4.2014 au 31.12.2014. Le marché peut être reconduit tacitement deux fois pour une durée de 1 an. Renseignements administratifs : centre communal d'action sociale de Toulon, service marchés, 100 rue des Remparts, BP 813. 83051 Toulon Tél : +33 494246500 Fax : +33 494912775 mel : s.marches@ccas-toulon.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Il n'est pas prévu de visite sur site. Conformément à l'article 2.10 «Échantillons» du règlement de la consultation, des échantillons seront à fournir pour certains articles du lot 3. Ces échantillons ne seront à fournir qu'après la remise des offres, à une date fixée par l'administration. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.11.2013.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://var.marches-publics.info .

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions : pour les lots 01, 02 et 04, le représentant du pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, conformément au critère unique du prix apprécié à partir du montant total du devis estimatif non contractuel.

Pour le lot 03, le représentant du pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, conformément aux critères pondérés suivants :

1. le prix apprécié à partir du montant total du devis estimatif non contractuel (sur 60 points - pondération 60 %),

2. la valeur technique de l'offre appréciée à partir des échantillons et du mémoire technique fournis par le candidat(sur 40 points - pondération 40 %),

Durée du marché : 9 mois, du 1.4.2014 au 31.12.2014. Le marché peut être reconduit tacitement deux fois pour une durée de 1 an.

Renseignements administratifs : centre communal d'action sociale de Toulon, service marchés, 100 rue des Remparts, BP 813.

83051 Toulon

Tél : +33 494246500 Fax : +33 494912775

mel : s.marches@ccas-toulon.fr

Unité monétaire utilisée, l'euro. Il n'est pas prévu de visite sur site.

Conformément à l'article 2.10 «Échantillons» du règlement de la consultation, des échantillons seront à fournir pour certains articles du lot 3.

Ces échantillons ne seront à fournir qu'après la remise des offres, à une date fixée par l'administration.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les fournitures sont destinées au fonctionnement de tous les sites du CCAS.
Numéro du lot: 1
Brève description: Entrées mixées en frais
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Plats mixés en frais.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Pains et viennoiseriesmontant annuel mini HT : année 2014 = 33 000 EUR ; année 2015 et année 2016 = 50 000 EUR.Montant annuel maxi HT : 80 000 EUR.

Pains et viennoiseries

montant annuel mini HT : année 2014 = 33 000 EUR ; année 2015 et année 2016 = 50 000 EUR.

Montant annuel maxi HT : 80 000 EUR.

Numéro du lot: 4
Brève description: Pâtisseries
Valeur estimée hors TVA: 700 💰
6 000 💰
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 13FF-0272-G

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Références requises : chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles (si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de les produire pour justifier de sa capacité financière, il peut prouver sa capacité par tout autre document équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

Références requises :

— effectifs moyens annuels de l'entreprise et importance du personnel d'encadrement,

— liste des principaux marchés au cours des trois dernières années (précisant le montant, la date et le destinataire public ou privé),

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité des fournitures et de sa prestation.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas prévu le versement d'une avance.

Il n'est pas prévu de retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26830066200015
Contact
Point de contact: Mme Feunteun Florence, vice présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://var.marches-publics.info 🌏
Nom: Centre communal d'action sociale de Toulon : service marchés
Adresse postale: Retrait dématerialisé des documents : http://var.marches-publics.info (mot clé de recherche : CCAS de Toulon), 100 rue des Remparts, BP 813
Commune postale: Toulon Cedex

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF-0272-G
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://var.marches-publics.info .

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions : pour les lots 01, 02 et 04, le représentant du pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, conformément au critère unique du prix apprécié à partir du montant total du devis estimatif non contractuel.

Pour le lot 03, le représentant du pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, conformément aux critères pondérés suivants :

1. le prix apprécié à partir du montant total du devis estimatif non contractuel (sur 60 points - pondération 60 %),

2. la valeur technique de l'offre appréciée à partir des échantillons et du mémoire technique fournis par le candidat(sur 40 points - pondération 40 %),

Durée du marché : 9 mois, du 1.4.2014 au 31.12.2014. Le marché peut être reconduit tacitement deux fois pour une durée de 1 an.

Renseignements administratifs : centre communal d'action sociale de Toulon, service marchés, 100 rue des Remparts, BP 813.

83051 Toulon

Tél : +33 494246500 Fax : +33 494912775

mel : s.marches@ccas-toulon.fr

Unité monétaire utilisée, l'euro. Il n'est pas prévu de visite sur site.

Conformément à l'article 2.10 «Échantillons» du règlement de la consultation, des échantillons seront à fournir pour certains articles du lot 3.

Ces échantillons ne seront à fournir qu'après la remise des offres, à une date fixée par l'administration.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité Consultatif Interdépartemantal de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales CCIRAl
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé pré contractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale. Recours selon jurisprudence «Tropic» (arrêt du CE 16.7.7) dans les 2 mois à compter de la date de publicité de la conclusion du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2013/S 229-397453 (2013-11-21)

Avis d'attribution de marché (2014-04-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-29 📅
Date de publication: 2014-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 086-149906
Se réfère à l'avis: 2013/S 229-397453
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Les Repas Sante Montant HT de 1 000 EUR à 10 000 EUR; Lot 2 - Entreprise Gel Manche GM Nutrition Montant HT de 4 000 EUR à 30 000 EUR; Lot 3 - Entreprise Sàrl Lapierre Montant HT de 33 000 EUR à 80 000 EUR; Lot 4 - Entreprise Sàrl Lapierre Montant HT de 700 EUR à 6 000 EUR; Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.info Critères d'attribution: Pour les lots 01, 02 et 04, le représentant du pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, conformément au critère unique du prix apprécié à partir du montant total du devis estimatif non contractuel. Pour le lot 03, le représentant du pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, conformément aux critères pondérés suivants : 1. Le prix apprécié à partir du montant total du devis estimatif non contractuel (sur 60 points - pondération 60 %) 2. La valeur technique de l'offre appréciée à partir des échantillons et du mémoire technique fournis par le candidat(sur 40 points - pondération 40 %) Pour le lot 3, le montant mini HT est de 33 000 e pour 2014 et de 50 000 e pour 2015 et 2016. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass., 16.7.2007, req. no 29545), après rendez vous pris par écrit, auprès du service des marchés uniquement, et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP. Les marchés ont été signés le : 3.3.2014 et notifiés le 10.3.2014 pour les lots 1 et 2, le 8.3.2014 pour les lots 3 et 4. Références des autres publications : JOUE : 2013/S 229-397 453 - BOAMP : 13-205124 / 20130226 B no 262. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no : 226 B, annonce no 262 du 23.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.4.2014.

Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Les Repas Sante Montant HT de 1 000 EUR à 10 000 EUR;

Lot 2 - Entreprise Gel Manche GM Nutrition Montant HT de 4 000 EUR à 30 000 EUR;

Lot 3 - Entreprise Sàrl Lapierre Montant HT de 33 000 EUR à 80 000 EUR;

Lot 4 - Entreprise Sàrl Lapierre Montant HT de 700 EUR à 6 000 EUR; Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.info

Critères d'attribution:

Pour les lots 01, 02 et 04, le représentant du pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, conformément au critère unique du prix apprécié à partir du montant total du devis estimatif non contractuel.

Pour le lot 03, le représentant du pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, conformément aux critères pondérés suivants :

1. Le prix apprécié à partir du montant total du devis estimatif non contractuel (sur 60 points - pondération 60 %)

2. La valeur technique de l'offre appréciée à partir des échantillons et du mémoire technique fournis par le candidat(sur 40 points - pondération 40 %) Pour le lot 3, le montant mini HT est de 33 000 e pour 2014 et de 50 000 e pour 2015 et 2016.

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass., 16.7.2007, req. no 29545), après rendez vous pris par écrit, auprès du service des marchés uniquement, et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP.

Les marchés ont été signés le : 3.3.2014 et notifiés le 10.3.2014 pour les lots 1 et 2, le 8.3.2014 pour les lots 3 et 4.

Références des autres publications : JOUE : 2013/S 229-397 453 - BOAMP : 13-205124 / 20130226 B no 262.

Références de l'avis initial paru au BOAMP.

Parution no : 226 B, annonce no 262 du 23.11.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.4.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-10 📅
Nom: les Repas Sante
Adresse postale: rue YB. Burgalat
Commune postale: Beaune
Code postal: 21200

2️⃣
Nom: Gel Manche GM Nutrition
Adresse postale: ZI de Blactot
Commune postale: Carentan
Code postal: 50500

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-08 📅
Nom: Sàrl Lapierre
Adresse postale: 1 place Jean Macé
Commune postale: Toulon
Code postal: 83200

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Andreotti Dominique, vice-présidente

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Nom: Comité consultatif interdépartemantal de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé pré contractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale. Recours selon jurisprudence " Tropic " (arrêt du CE 16.7.2007) dans les deux mois à compter de la date de publicité de la conclusion du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral, Cedex 20
Source: OJS 2014/S 086-149906 (2014-04-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)