Fourniture de denrees alimentaires pour la restauration scolaire de la Ville de Châteaugiron

Ville de Châteaugiron

Fourniture de denrees alimentaires pour la restauration scolaire la garderie et l accueil de loisirs de la Ville de Châteaugiron. La fourniture est repartie en 7 lots:
lot 1 boucherie charcuterie,
lot 2 volaille fraiche decoupee sous vide ou non,
lot 3 produits laitiers oeufs derives,
lot 4 produits surgeles,
lot 5 fruits et legumes,
lot 6 epicerie,
lot 7 pain frais et viennoiseries.
Les candidats pourront repondre pour un ou plusieurs lots. Les marches seront a bons de commande pour un an renouvelable 3 fois. L'ensemble des aliments devra etre garanti sans OGM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Châteaugiron

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-11	Avis de marché
2013-08-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Marche separe a bons de commande avec mini et maxi et un ou plusieurs opérateur economiqueles marches sont conclus pour une periode de un an a compter du 1.9.2013. Les marches sont reconductibles pour 3 periodes de un an.lot 1 mini 15000 EUR maxi 40000 EUR,lot 2 mini 6000 EUR maxi 20000 EUR,lot 3 mini 8 000 EUR maxi 24 000 EUR,lot 4 mini 15000 EUR maxi 40000 EUR,lot 5 mini 6000 EUR maxi 18000 EUR,lot 6 mini 9000 EUR maxi 30000 EUR,lot 7 mini 2500 EUR maxi 7000 EUR.Ces montants seront identiques pour les periodes de reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châteaugiron
Adresse postale: Le Château
Code postal: 35410
Commune postale: Châteaugiron
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-chateaugiron.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@ville-chateaugiron.fr 📧
Téléphone: +33 299374169 📞
Fax: +33 299374355 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-11 📅
Date limite de soumission: 2013-06-11 📅
Date de publication: 2013-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 074-123721
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Les echantillons seront remis conformement aux stipulations du reglement de consultationles candidats devront faire parvenir leur demande par courrier ou email au plus tard 15 jours avant la date limite de remise des offresune réponse sera alors adressee au plus tard 6 jours avant la date fixee pour la reception des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 246 000 💰
716 000 💰
Brève description:

Fourniture de denrees alimentaires pour la restauration scolaire la garderie et l accueil de loisirs de la Ville de Châteaugiron. La fourniture est repartie en 7 lots:

lot 1 boucherie charcuterie,

lot 2 volaille fraiche decoupee sous vide ou non,

lot 3 produits laitiers oeufs derives,

lot 4 produits surgeles,

lot 5 fruits et legumes,

lot 6 epicerie,

lot 7 pain frais et viennoiseries.

Les candidats pourront repondre pour un ou plusieurs lots. Les marches seront a bons de commande pour un an renouvelable 3 fois. L'ensemble des aliments devra etre garanti sans OGM.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: boucherie charcuterie
Brève description: Avec mini et maxi
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: volaille fraîche découpée sous vide ou non
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: produits laitiers oeufs derives
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
24 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits surgeles
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fruits et legumes frais
Valeur estimée hors TVA: 18 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: epicerie
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: pain frais et viennoiseries
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

lot 1 mini 15000 EUR maxi 40000 EUR,

lot 2 mini 6000 EUR maxi 20000 EUR,

lot 3 mini 8 000 EUR maxi 24 000 EUR,

lot 4 mini 15000 EUR maxi 40000 EUR,

lot 5 mini 6000 EUR maxi 18000 EUR,

lot 6 mini 9000 EUR maxi 30000 EUR,

lot 7 mini 2500 EUR maxi 7000 EUR.

Ces montants seront identiques pour les periodes de reconduction.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AMR-2013-006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Jules Ferry, 35410 Châteaugiron.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et d habilitation Dc1, déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnes à l'article 43 du CMP Dc1 documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Dc2 copie du ou des jugements prononces si le candidat est en redressement judiciaire ou equivalent pour les candidats etrangers. Les candidats peuvent fournir les documents et attestations demandés ci-dessus contenus dans les Dc1 Dc2 et noti2 sous une forme à leur convenance.

Situation économique et financière:

Les renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financieres du candidat Dc2.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernieres années indiquant le montant la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à defaut par une déclaration de l'operateur économique. Des certificats établis par des services charges du controle de la qualitedes certificats de qualifications professionnelles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financiere n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marches publics francais. Caracteristiques des prix - prix unitaires. Modalités de variation des prix revision semestrielle conformement au CCAP. Modalité de reglement des comptes selon les modalités du CCAG FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement budget communal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposee à l'attributaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat precitée est une durée maximum.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 7
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-06-12 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 2 3 4 6 7 prix (50)
2. Lots 2 3 4 6 7 technique (40)
3. Lots 2 3 4 6 7 developpement durable (10)
4. Lot 1 prix (50)
5. Lot 1 technique (30)
6. Lot 1 developpement durable (20)
7. Lot 5 prix (50)
8. Lot 5 technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: mairie de chateaugiron

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Gatel Françoise, maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Nom: Ville de Châteaugiron
Point de contact: Mme Anne-Marie Renac
Téléphone: +33 299377648 📞
Courrier électronique: amr@ville-chateaugiron.fr 📧
Point de contact: Mme le maire
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=25547&orgAcronyme=a4n 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AMR-2013-006
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@judadm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et delais des recours dont dispose le candidat Refere precontractuel prevu aux articles L.551-1 a L.551-12 du code de justice administrative CJA et pouvant etre exerce avant la signature du contratrefere contractuel prevu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA, et pouvant etre exerce dans les delais prevus a l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour exces de pouvoir contre une decision administrative prevu aux articles R. 421-1 a R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exerce dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la decision de l'organismele recours ne peut plus toutefois etre exerce apres la signature du contratrecours de pleine juridiction ouvert aux concurrents evinces et pouvant etre exerce dans les 2 mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2013/S 074-123721 (2013-04-11)

Avis d'attribution de marché (2013-08-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-08 📅
Date de publication: 2013-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 156-272201
Se réfère à l'avis: 2013/S 74-123721
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

annonce nº 185, BOAMP 74 B du 16.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Jules Ferry, 35410 Châteaugiron

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-18 📅
Nom: Pomona Passion Froid rubrique porc
Adresse postale: rue Véga Zac de la Haute Forêt, BP 40137
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44471
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: p.jollivet@passionfroid.fr 📧

2️⃣
Nom: Janzé Volailles
Adresse postale: rue Charles Lindberg, ZA de la Chauvelière
Commune postale: Janzé
Code postal: 35150
Courrier électronique: janzevolailles@pouletdejanze.fr 📧

3️⃣
Nom: SAS Sovéfrais
Adresse postale: ZI Mescoden Ouest, rue Roland Garros, BP 10100
Commune postale: Ploudaniel
Code postal: 29260
Courrier électronique: jo.quere@even.fr 📧

4️⃣
Nom: Sirf
Adresse postale: 14 rue Bonséjour
Commune postale: La Chataigneraie
Code postal: 85120
Courrier électronique: sirf.commande@ds-restauration.com 📧

5️⃣
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: La Croix Ridouel, route de Paris, CS 40025
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine
Code postal: 35538
Courrier électronique: cde-rennes-rhd@terreazur.fr 📧

6️⃣
Nom: Transgourmet
Adresse postale: rue de Syrma, ZAC de la Haute Forêt
Code postal: 44470
Courrier électronique: virginie.laurent@transgourmet.fr 📧

7️⃣
Nom: déclaré infructueux.

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-19 📅
Nom: Distri'Coeur rubrique veau et boeuf
Adresse postale: La Messaye
Commune postale: Combourtillé
Code postal: 35210
Courrier électronique: contact@districoeur.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Gatel Françoise Maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et delais des recours dont dispose le candidat.

Réferé precontractuel prevu aux articles L.551-1 a L.551-12 du Code de justice administrative CJA et pouvant etre exerce avant la signature du contrat.

Réferé contractuel prevu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA, et pouvant etre exerce dans les delais prevus a l article R. 551-7 du CJA.

Recours pour exces de pouvoir contre une decision administrative prevu aux articles R. 421-1 a R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exerce dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la decision de l'organisme.

Le recours ne peut plus toutefois etre exerce apres la signature du contrat.

Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents evinces et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2013/S 156-272201 (2013-08-08)

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