Fourniture de denrées alimentaires pour la Commune de L'Isle-sur-la-Sorgue

Ville de l'Isle-sur-la-Sorgue

La présente consultation concerne Fourniture de denrées alimentaires pour la Commune de l'isle sur la Sorgue.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lot 9 infructueux
• Pomona Passion Froid
• Société Boulangerie Maison Saint Julien
• Société Boviandes
• Société Pomona Avon
• Société Pomona passion froid
• Société TRANSGOURMET

Qui ?

• Ville de l'Isle-sur-la-Sorgue

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-26	Avis de marché
2014-01-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Cette procédure est d'une durée de 1 an renouvelable 2 fois par reconduction expresse. Cette reconduction se fera par lettre recommandée avec accusé de réception 2 mois au moins avant la date anniversaire du présent marché pour une période de 12 mois pour la première reconduction et pour une période courant de la date anniversaire de notification du lot au 30.11.2016 pour la seconde reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de L'Isle-sur-la-Sorgue
Adresse postale: Hôtel de Ville – rue Carnot – BP 50038
Code postal: 84801
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue
Contact
Courrier électronique: g.grall@mairie-islesurlasorgue.fr 📧
Téléphone: +33 490387972 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-26 📅
Date limite de soumission: 2013-09-20 📅
Date de publication: 2013-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 147-255453
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Le DCE est consultable et téléchargeable gratuitement sur le site : http://islesurlasorgue.synapse-entreprises.com Pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse Entreprises : tel +33 172339070 ou info@synapse-entreprises.com Dans le cas où vous ne parvenez pas à faire les démarches de téléchargement sous synapse, veuillez transmettre une demande de DCE à l'adresse suivante : service de la commande publique Hôtel de Ville - BP 50038 84801 L'Isle-sur-la-Sorgue cedex Tél +33 490387972 Courriel : g.grall@mairie-islesurlasorgue.fr Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite au service de la commande publique de la commune Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne Fourniture de denrées alimentaires pour la Commune de l'isle sur la Sorgue.

Lieu(X) d'exécution : Commune de L'Isle-sur-la-Sorgue.

Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles 10, 33 et 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics (CMP) porté par le décret n

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: viande de boeuf, Veau, Agneau frais
Brève description: Viande de boeuf, Veau, Agneau frais
Quantité ou étendue: mini ht annuel 20 000 euro ; maxi ht annuel 60 000 euro
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viande de porc et Charcuterie
Brève description: Viande de porc et Charcuterie
Quantité ou étendue: mini ht annuel 10 000 euro ; maxi ht annuel 40 000 euro
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: viande de dinde fraiche
Brève description: Viande de dinde fraiche
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: poisson et Crustacés surgelés
Brève description: Poisson et Crustacés surgelés
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: OEUfs, beurre, crème fraiche, Produits laitiers
Brève description: OEUfs, beurre, crème fraiche, Produits laitiers
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: epicerie, Conserverie, Biscuiterie
Brève description: Epicerie, Conserverie, Biscuiterie
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: produits Surgelés (hors poissons et crustacés)
Brève description: Produits Surgelés (hors poissons et crustacés)
Quantité ou étendue: mini ht annuel 30 000 euro ; maxi ht annuel 100 000 euro
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: pain, Viennoiserie, Pain issu farine bio
Brève description: Pain, Viennoiserie, Pain issu farine bio
Quantité ou étendue: mini ht annuel 15 000 euro ; maxi ht annuel 50 000 euro
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: eaux plates , eaux gazeuses, jus de fruits et sirop, autres boissons
Brève description: Eaux plates , eaux gazeuses, jus de fruits et sirop, autres boissons
Quantité ou étendue: mini ht annuel 7 000 euro ; maxi ht annuel 20 000 euro
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: fruits et légumes non issus de l'agriculture Bio
Brève description: Fruits et légumes non issus de l'agriculture Bio
Quantité ou étendue: mini ht annuel 7 000 euro ; maxi ht annuel 25 000 euro
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO13-3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1),

-La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)

-Une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle détaillée en cours de validité

Situation économique et financière:

- attestation sur l'honneur que le candidat satisfait aux obligations sociales et fiscales des administrations ou les attestations fiscales et sociales des administrations.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (arrêté du 28.8.2006).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget principal de la commune.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par la personne responsable du marché est un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de L'Isle-sur-la-Sorgue
Adresse du profil d'acheteur: http://islesurlasorgue.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://islesurlasorgue.synapse-entreprises.com 🌏
URL des documents: http://islesurlasorgue.synapse-entreprises.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO13-3
Informations complémentaires

Le DCE est consultable et téléchargeable gratuitement sur le site : http://islesurlasorgue.synapse-entreprises.com

Pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse Entreprises : tel +33 172339070 ou info@synapse-entreprises.com

Dans le cas où vous ne parvenez pas à faire les démarches de téléchargement sous synapse, veuillez transmettre une demande de DCE à l'adresse suivante : service de la commande publique

Hôtel de Ville - BP 50038

84801 L'Isle-sur-la-Sorgue cedex

Tél +33 490387972

Courriel : g.grall@mairie-islesurlasorgue.fr

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite au service de la commande publique de la commune

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Informations sur les délais d'introduction des recours:

L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative :

- référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché ;

- référé suspension : à introduire avant la signature du marché ;

- référé contractuel : au plus tard le 31ème jours suivant la date de publication de l'avis d'attribution ;

- recours de pleine juridiction (recours Tropic) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) ;

- recours en excès de pouvoir contre les actes détachables préalables à la conclusion d'un contrat :à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué.

Source: OJS 2013/S 147-255453 (2013-07-26)

Avis d'attribution de marché (2014-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de l'Isle-sur-la-Sorgue
Adresse postale: rue Carnot, Hôtel de Ville – BP 50038

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-28 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035960
Se réfère à l'avis: 2013/S 147-255453
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

La publication du présent avis vaut accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'État (arrêt Société Tropic Travaux Signalisation – CE ASS 16 juillet 2007 nº 29545). Pour la consultation du dossier en mairie, un RDV sera pris préalablement auprès du service de la commande publique. Cette consultation se fera dans le respect des dispositions de l'art 80III du code des marchés publics. Annonce nº 406, BOAMP 146 B du 31.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-13 📅
Nom: Société Boviandes
Adresse postale: 245 avenue de Brossolette
Commune postale: 13400 Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-16 📅
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: Marché gare 3214 route de Montpellier
Commune postale: Nîmes Cedex
Code postal: 30921

3️⃣
Commune postale: Aubagne

4️⃣
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: Marché Gare 3214 route de Montpellier

5️⃣
Nom: Société Pomona Passion Froid

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-15 📅
Nom: Société Transgourmet
Adresse postale: ZA Ecopole, BP 54
Commune postale: Saint-Martin-de-Crau
Code postal: 13558

7️⃣

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-10 📅
Nom: Société Boulangerie Maison Saint Julien
Adresse postale: 151 route d'APT
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue
Code postal: 84800

9️⃣
Nom: Lot 9 infructueux

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-14 📅
Nom: Société Pomona Avon
Adresse postale: MIN-bâtiment O, 135 avenue Pierre Semard
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré contractuel: à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché,

— référé suspension: à introduire avant la signature du marché,

— référé contractuel: au plus tard le 31è jours suivant la date de publication de l'avis d'attribution,

— recours de pleine juridiction (recours Tropic): à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché),

— recours en excès de pouvoir contre les actes détachables préalables à la conclusion d'un contrat: à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué.

Source: OJS 2014/S 023-035960 (2014-01-28)

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