Fourniture de denrées alimentaires

Syndicat interhospitalier

Objet : fourniture de denrées alimentaires, référence : 2013-001 caractéristiques principales : marchés séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-02-14 Avis de marché
2013-05-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
marché à bon de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.912 0001 368 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interhospitalier
Adresse postale: 256 av. Michel Jourdan
Code postal: 06151
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Contact
Courrier électronique: direction-sih@wanadoo.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-14 📅
Date limite de soumission: 2013-03-27 📅
Date de publication: 2013-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 035-055286
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retiré et transmis par voie électronique depuis le site Internet du Journal : www.nicematinmarchespublics.com à partir de la rubrique marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription (gratuite) des candidats sur la plateforme disponible à la même adresse. Le DCE peut-être téléchargé depuis le site Internet www.nicematinmarchespublics.com. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures; - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm). Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet : fourniture de denrées alimentaires, référence : 2013-001 caractéristiques principales : marchés séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: beurre et margarine.
Brève description: Beurre et margarine.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
75 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ovoproduits.
Brève description: Ovoproduits.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
18 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: omelettes.
Brève description: Omelettes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fromage.
Brève description: Fromage individuels et à la coupe.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: produits laitiers.
Brève description: Produits laitiers.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: epicerie.
Brève description: Epicerie.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: biscuiterie.
Brève description: Biscuiterie.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: marché à bon de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.
Valeur estimée hors TVA: 912 000 💰
1 368 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2013-001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
critères de sélection des candidatures : celles fixées dans le règlement de consultationcopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les fournitures objet du contrat réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle: voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: voir le règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
paiement par virement administratif selon les règles de la comptabilité publiquefinancement par le budget de l'établissement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
aucune forme de groupement imposée à l'attriburaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: la durée du contrat est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. % échantillons (40)
2. % valeur technique (30)
3. % prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Piatek Jean-Claude, secrétaire général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-001
Informations complémentaires
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retiré et transmis par voie électronique depuis le site Internet du Journal : www.nicematinmarchespublics.com à partir de la rubrique marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription (gratuite) des candidats sur la plateforme disponible à la même adresse. Le DCE peut-être téléchargé depuis le site Internet www.nicematinmarchespublics.com.
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du Cja; recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant êre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique; recours contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2013/S 035-055286 (2013-02-14)
Avis d'attribution de marché (2013-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 468 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interhospitalier Cannes-Grasse-Antibes
Adresse postale: 256 avenue Michel Jourdan, BP 40063
Commune postale: Cannes-la-Bocca

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 098-166718
Se réfère à l'avis: 2013/S 35-055286
Numéro JO-S: 98

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. échantillons (40)
2. valeur technique (30)
3. prix (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-07 📅
Nom: Brake
Adresse postale: 1 rue Jean Baptiste Perrrin
Commune postale: Beziers
Code postal: 34535
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Distrisud
Adresse postale: chemin des Pielles, BP 126
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34118

3️⃣
Nom: Felix Potin
Adresse postale: ZAC de Sainte Marguerite
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
8

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur Piatek Jean-Claude

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Frank Pilatte
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA; recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mmois suivant la date à laquelle la conclusin du contrat est rendue publique; recours contre une décision administrative prévu aux articlesR421-1 à R421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2013/S 098-166718 (2013-05-21)
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