Fourniture de denrées alimentaires et de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour la Commune, la Caisse des écoles et le Centre communal d'action sociale de Fontenay-sous-Bois

Ville de Fontenay-sous-Bois

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires et de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour la Commune, la Caisse des écoles et le Centre communal d'action sociale de Fontenay-sous-Bois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Fontenay-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-19	Avis de marché
2014-02-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94120
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Contact
Courrier électronique: achats@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747742 📞
Fax: +33 149747799 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-19 📅
Date limite de soumission: 2013-09-12 📅
Date de publication: 2013-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 142-246988
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Le présent marché est à bons de commande suivant les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics et s'entend comme un accord cadre au sens du droit communautaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Boulangerie et viennoiseries
Brève description: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Viandes et abats de boucherie frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective
Brève description:

Fourniture et livraison de viandes et abats de boucherie frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Viandes et abats de volailles, lapins, gibiers frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective
Brève description:

Fourniture et livraison de viandes et abats de volailles, lapins, gibiers frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Viandes et abats de porc frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective
Brève description:

Fourniture et livraison de viandes et abats de porc frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Produits de la mer ou d'eau douce frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective
Brève description:

Fourniture et livraison de produits de la mer ou d'eau douce frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fruits et légumes préparés réfrigérés et préparations alimentaires élaborées composites réfrigérés à destination de la restauration collective
Brève description:

Fourniture et livraison de fruits et légumes préparés réfrigérés et préparations alimentaires élaborées composites réfrigérés à destination de la restauration collective.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fruits, légumes et pommes de terre à destination de la restauration collective
Brève description:

Fourniture et livraison de fruits, légumes et pommes de terre à destination de la restauration collective.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Produits surgelés à destination de la restauration collective
Brève description:

Fourniture et livraison de produits surgelés à destination de la restauration collective.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles à destination de la restauration collective
Brève description:

Fourniture et livraison de produits laitiers et avicoles à destination de la restauration collective.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Epiceries et boissons non alcoolisées à destination de la restauration collective
Brève description:

Fourniture et livraison de produits d'épiceries et de boissons non alcoolisées à destination de la restauration collective.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Vins
Brève description: Fourniture et livraison de vins.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Boissons alcoolisées autres que le vin
Brève description: Fourniture et livraison de boissons alcoolisées autres que le vin.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Multi produits de petit conditionnement pour l'épicerie sociale et les besoins ponctuels des divers services
Brève description:

Fourniture et livraison de divers produits de petit conditionnement pour l'épicerie sociale et les besoins ponctuels des divers services de la ville de Fontenay-sous-Bois.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13/AO/ENT/01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 94120 Fontenay-sous-Bois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— une lettre de candidature, impérativement sous la forme d'un formulaire Dc1 et qui contiendra, le cas échéant, la forme du groupement ainsi que l'habilitation du mandataire par ses co-traitants,

— tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise :

— si le signataire des pièces du marché est habilité de droit à engager l'entreprise : extrait K-Bis ou équivalent (statuts de la société, délibération du conseil d'administration ou tout autre document),

— si le signataire du marché n'apparaît pas sur le document précédent, une délégation de pouvoir signée par la personne habilitée de plein droit à représenter l'entreprise (dont le nom est mentionné dans l'extrait K-Bis ou équivalent) ou, le cas échéant, copie des pouvoirs successifs permettant de faire le lien entre le signataire du marché et cette personne,

— en cas de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente : la copie du (ou des) jugement(s),

— la fourniture de renseignements relatifs à la situation financière du candidat (chiffres d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles), impérativement sous la forme d'un formulaire Dc2.

Capacité technique et professionnelle:

— une présentation des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation indiquant le montant, la date d'exécution et le destinataire public ou privé,

— des certificats de qualifications professionnelles : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement s'effectue sur les ressources propres des membres du groupement de commandes et le paiement se fera selon les règles de la comptabilité publique et conformément à l'article 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La forme juridique du groupement choisi pourra être conjointe ou solidaire. Le mandataire du groupement sera solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler les 2 qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles de Fontenay-sous-Bois
Centre communal d'action sociale de Fontenay-sous-Bois
Contact
Point de contact: Service des achats
Mlle Amélie Chambellant
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Fontenay-sous-Bois
Point de contact: Service achats
Mlle Chambellant Amélie
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_9WhHFx5TaD 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_9WhHFx5TaD 🌏
Code postal: 94125
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_9WhHFx5TaD 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13/AO/ENT/01
Informations complémentaires

Le présent marché est à bons de commande suivant les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics et s'entend comme un accord cadre au sens du droit communautaire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 142-246988 (2013-07-19)

Avis d'attribution de marché (2014-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 042 778 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-10 📅
Date de publication: 2014-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 032-051555
Se réfère à l'avis: 2013/S 142-246988
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Annonce n° 478, BOAMP 141 B du 24.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (lots 1, 2, 5, 6, 7, 8, 9, 10) (35)
2. Prix (lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 10,13) (35)
3. Politique de développement durable (lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10,11,12,13) (10)
4. Délai (lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10,11,12,13) (10)
5. Performance en matière d'insertion professionnelle (lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 10) (10)
6. Valeur technique (lots 4, 11, 12) (40)
7. Prix (lots 4, 11, 12) (40)
8. Valeur technique (lot 13) (45)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-29 📅
Nom: SAS France Pain
Adresse postale: 121, 125 rue Danielle Casanova
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200

2️⃣
Nom: Cdec sas
Adresse postale: 155 bd Aristide Briand
Commune postale: Champigny
Code postal: 94500

3️⃣
Nom: L'Hours GPA
Adresse postale: ZI du Prunay, 2 à 10 rue Léon Jouhaux, BP 14
Commune postale: Sartrouville Cedex
Code postal: 78501

4️⃣
Nom: ETS lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines, ZAC de Ther, BP 70795
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000

5️⃣
Nom: SAS Nevafood
Adresse postale: 15 cours d'Alsace, bât. C5B, CP 30442
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94619

6️⃣
Nom: SAS Cofida
Adresse postale: 9 bd du Delta, Zone Euro Delta, bât. De4
Commune postale: Rungis cedex
Code postal: 94658

7️⃣

8️⃣
Nom: Fresca SAS
Adresse postale: ZA de la Butte au Berger, 29 rue Hélène Boucher
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380

9️⃣
Nom: SA Guillot Jouani
Adresse postale: ZAC, 35 rue Henri Farman
Commune postale: Tremblay
Code postal: 93297

1️⃣0️⃣
Nom: Cercle Vert
Adresse postale: ZA, 54 rue Saint-Roch
Commune postale: Beaumont
Code postal: 95260

1️⃣1️⃣
Nom: Marché infructueux

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Adresse postale: 9 bd du Delta, Zone Euro Delta, bât. DE4, BP 30106
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
5
1
Source: OJS 2014/S 032-051555 (2014-02-10)

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