fourniture de denrées alimentaires destinées à la restauration collective et dont le mode de production vise à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire

Ville de Chaponost

ces denrées alimentaires sont destinées à la cuisine centrale qui assure la fabrication de tous les repas servis dans les écoles maternelles et élémentaires, dans le centre de loisirs les mercredis et durant les vacances scolaires et des repas portés au domicile de personnes âgées dans le cadre d'un service mis en place par le ccas de chaponost

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Chaponost

Qu'est-ce que c'est ?

• Céréales et pommes de terre › Céréales
• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Farine de céréales
• Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
• Herbes et épices › Épices
• Huiles animales ou végétales › Huiles végétales
• Légumes › Légumes-fruits
• Légumes, fruits et noix › Fruits et fruits à coque
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Levure
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Soupes et bouillons › Fonds
• Viande › Viandes diverses
• Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-28	Avis de marché
2013-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

les bordereaux des prix unitaires librement téléchargeables sur la plateforme dematis indiquent les noms des produits ainsi que les quantités estimatives correspondantes

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chaponost
Adresse postale: 5 avenue Maréchal Joffre
Code postal: 69630
Commune postale: Chaponost
Contact
Adresse Internet: http://mairie-chaponost.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: m.bourgeois@mairie-chaponost.fr 📧
Téléphone: +33 478160066 📞
Fax: +33 478453745 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-28 📅
Date limite de soumission: 2013-07-08 📅
Date de publication: 2013-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 103-175890
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

dossier de consultation des entreprises disponible et dépôt électronique des plis possible sur la plateforme http://mairie-chaponost.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits laitiers, base oeufs, desserts
Brève description:

Fourniture de produits laitiers, de produits fabriqués à base d'oeufs et de desserts - voir bpu

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fromages fermiers de chèvre (non concerné par cet aapc)
Brève description: Fromages fermiers de chèvre - lot en cours d'exécution
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: yaourts et fromages fermiers de vache
Brève description: Yaourts et fromages fermiers de vache - voir bpu
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits laitiers issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Brève description:

Produits laitiers divers issus de l'agriculture biologique ou équivalent - voir bpu

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: viandes
Brève description: Viandes diverses - voir bpu
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: produits de la mer
Brève description: Produits de la mer divers - voir bpu
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: légumes issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Brève description: Légumes divers issus de l'agriculture biologique ou équivalent - voir bpu
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fruits frais issus de l'agriculture biologique ou équivalent et fuits issus du commerce équitable ou équivalent
Brève description:

Fruits frais issus de l'agriculture biologique ou équivalent et fruits frais issus du commerce équitable ou équivalent - voir bpu

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fruits et légumes primeurs (non concerné par cet aapc)
Brève description: Fruits et légumes primeurs divers - lot en cours d'exécution
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: légumes et fruits surgelés légumes cuisinés (non concerné par cet aapc))
Brève description: Légumes et fruits surgelés, légumes cuisinés - lot en cours d'exécution
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: farines (non concerné par cet aapc)
Brève description: Farines diverses - lot en cours d'exécution
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: epicerie
Brève description: Produits d'épicerie divers - voir bpu
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: beurres et levures
Brève description: Beurres et levures divers - voir bpu
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 13 boulevard Reydellet, 69630 Chaponost

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

chaque candidat remettra une lettre de candidature (dc1 ou forme libre contenant l'ensemble des renseignements demandés dans le dc1) avec, en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants. Les candidats sont invités à utiliser les formulaires disponibles gratuitement sur le site: http://www.budget.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Les candidats non établis en france produisent des attestations ou certificats selon les mêmes modalités que les candidats établis en France

Situation économique et financière:

chaque candidat remettra une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (dc2 ou forme libre contenant l'ensemble des renseignements demandés dans le dc2).

Capacité technique et professionnelle:

les renseignements demandés concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics sont: (1 page a4 recto verso maximum par point; au-delà, les éléments ne seront pas pris en compte): point 1: capacités professionnelles et techniques, point 2: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat dans le domaine concerné par le marché et les moyens mis à disposition du marché, point 3: moyens matériels (outillage, matériel et équipements techniques), point 4: principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière n'est prévue
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les prestations, objets du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financière et seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, sur le budget principal de la commune

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement aux attributaires des marchés

Autres conditions particulières:

cette consultation comporte certaines conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du code des marchés publics

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sébastien Perrin
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-chaponost.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Chaponost, service finances et marchés publics
Point de contact: Marie Bourgeois
URL pour informations complémentaires: http://www.mairie-chaponost.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: M. le maire
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

dossier de consultation des entreprises disponible et dépôt électronique des plis possible sur la plateforme http://mairie-chaponost.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
marché conclu pour une période d'un an renouvelable 1 fois pour la même période
Source: OJS 2013/S 103-175890 (2013-05-28)

Avis d'attribution de marché (2013-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 272 580 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-14 📅
Date de publication: 2013-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 222-386427
Se réfère à l'avis: 2013/S 103-175890
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

Annonce nº 139, BOAMP 103 A. Annonce nº 214, BOAMP 103 B du 31.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.11.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 13 boulevard Reydellet, 69630 Chaponost.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (30)
3. Performances en matière de développement des approvisionnements directs (15)
4. Performances en matière de développement durable (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-17 📅
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: ZAC du Champ Dolin, 29 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69805

2️⃣
Nom: Transgourmet
Adresse postale: Zone de Chesne Nord, 108 rue du Parc
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Code postal: 38070

3️⃣
Adresse postale: Direction régionale, ZAC du Champ Dolin, 29 avenue Urbain le Verrier

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-29 📅
Nom: Bio à pro
Adresse postale: 32 rue des Ronzières
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530

6️⃣

7️⃣
Nom: Pro à pro Distribution
Adresse postale: Parc d'affaires de la vallée d'Ozon, 275 rue André Ampère
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
1
4
Source: OJS 2013/S 222-386427 (2013-11-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)