Fourniture de denrées alimentaires

Mairie de Décines

Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine centrale de la ville et pour les besoins du CCAS et de son EHPA. Marché en 12 lots sans maximum avec les minimums annuels précisés dans le descriptif des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-18 Avis de marché
2013-10-11 Informations complémentaires
2014-03-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Marché divisé en 12 lots, à bons de commandes avec les minimums et estimatifs annuels précisés dans le descriptif des lots. Marché en groupement de commandes avec le ccas pour les lots 10 et 11. Le montant global du marché tous lots confondus est estimé à 378 000 EUR HT annuel pour la part ville et 9 000 EUR HT annuel pour la part CCAS.
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Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Décines
Adresse postale: place Roger Salengro
Code postal: 69150
Commune postale: Décines
Contact
Adresse Internet: http://www.decines.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-decines.fr 📧
Téléphone: +33 472933047 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-18 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 184-317424
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Le marché est passé en groupement de commande avec le CCAS en ce qui concerne les lots 10 et 11. Aucun document de consultation ne sera envoyé sous format papier ni télécopie. Le DCE est à télécharger sur la plateforme http://decines.e-marchespublics.com. Selon les lots, des échantillons sont à remettre le 12 ou 13.11.2013 dans les conditions énoncées au RC. Les critères d'analyses sont les suivants : prix des fournitures, performance en matière de développement des approvisionnements directs issus de l'agriculture, performance en matière de développement durable, valeur technique, accompagnement pédagogique, qualité organoleptique. En fonction des lots, les critères et leur pondération s'appliquent différemment. Le détail est donné au règlement de la consultation. Les montants estimatifs indiqués dans le descriptif des lots sont des montants estimatifs annuels en euros (HT). Il s'agit d'un accord cadre avec opérateur unique au sens du droit communautaire et d'un marché à bons de commande avec opérateur unique au sens du droit français. Il existe des prestations supplémentaires facultatives pour les lots 1 et 11 et une variante pour le lot 11. Des marchés complémentaires pourront être passés ultérieurement. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine centrale de la ville et pour les besoins du CCAS et de son EHPA. Marché en 12 lots sans maximum avec les minimums annuels précisés dans le descriptif des lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes, légumes, fruits, et produits élaborés surgelés
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel de 42 000 EUR HT.Des échantillons sont à fournir dans les conditions du RC pour permettre l'analyse des offres.
Montant minimum annuel de 42 000 EUR HT.
Des échantillons sont à fournir dans les conditions du RC pour permettre l'analyse des offres.
Numéro du lot: 2
Brève description: Poissons et produits de la mer surgelés
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel de 26 950 EUR HT.des échantillons sont à fournir dans les conditions du RC pour permettre l'analyse des offres.
Montant minimum annuel de 26 950 EUR HT.
des échantillons sont à fournir dans les conditions du RC pour permettre l'analyse des offres.
Numéro du lot: 3
Brève description: Desserts et dérivés surgelés
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel de 9 450 EUR HT.des échantillons sont à fournir dans les conditions du RC pour permettre l'analyse des offres.
Montant minimum annuel de 9 450 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Viande fraiche
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel de 29 050 EUR HT.des échantillons sont à fournir dans les conditions du RC pour permettre l'analyse des offres.
Montant minimum annuel de 29 050 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description: Volaille fraiche
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel de 4 550 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Charcuteries, préparations fraiches et traiteur
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel de 5 950 EUR HT.des échantillons sont à fournir dans les conditions du RC pour permettre l'analyse des offres.
Montant minimum annuel de 5 950 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fruits et légumes
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel de 35 350 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fruits bio
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel de 3150 EUR HT. Codes CPV complémentaires : 03221240-0 tomates
Numéro du lot: 9
Brève description: Epicerie et boissons
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel de 36 400 EUR HT.des échantillons sont à fournir dans les conditions du RC pour permettre l'analyse des offres.
Montant minimum annuel de 36 400 EUR HT.
Numéro du lot: 10
Brève description: Boissons alcoolisées
Informations complémentaires sur les lots:
Lot en groupement de commandes avec le ccas. montant minimum annuel de 7 350 EUR HT pour la part Ville et 3200 EUR HT pour la part CCAS. le montant estimatif indiqué tient compte des besoins de la Ville et du…
… CCASdes échantillons sont à fournir dans les conditions du RC pour permettre l'analyse des offres.
… CCAS
Numéro du lot: 11
Brève description: Pain et produits de boulangerie
Informations complémentaires sur les lots:
Lot en groupement de commandes avec le ccas. montant minimum annuel de 25900 EUR HT pour la part Ville et 2 000 EUR HT pour la part CCAS. Le montant estimatif indiqué tient compte des besoins de la ville et du…
… CCASdes échantillons sont à fournir dans les conditions du RC pour permettre l'analyse des offres.
… CCAS
Numéro du lot: 12
Brève description: Fromages et produits laitiers
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel de 38 500 EUR HT.des échantillons sont à fournir dans les conditions du RC pour permettre l'analyse des offres.
Montant minimum annuel de 38 500 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa notification prévue le 1.1.2014 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement) jusqu'au 31.12.2014. Il sera reconduit tacitement 3 fois 1 an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2013 10
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CA62

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2 ou équivalents, documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires des 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de minimum requis.
Capacité technique et professionnelle:
Effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années et moyens techniques du candidat. Références de prestations similaires exécutées sur les 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie financière exigée en cas de demande d'avance forfaitaire dans les conditions du CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement par virement administratif, par le budget général de la commune ou du CCAS section de fonctionnement. Intérêts moratoires égal au taux d'intérêt de la BCE majoré de 8 points et d'un forfait de recouvrement de 40 EUR. L'unité monétaire est l'euro.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Il n'y a pas de forme de groupement imposée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Sturla Jérôme
Adresse du profil d'acheteur: http://decines.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013 10
Informations complémentaires
Le marché est passé en groupement de commande avec le CCAS en ce qui concerne les lots 10 et 11. Aucun document de consultation ne sera envoyé sous format papier ni télécopie. Le DCE est à télécharger sur la
Selon les lots, des échantillons sont à remettre le 12 ou 13.11.2013 dans les conditions énoncées au RC. Les critères d'analyses sont les suivants : prix des fournitures, performance en matière de développement des approvisionnements directs issus de l'agriculture, performance en matière de développement durable, valeur technique, accompagnement pédagogique, qualité organoleptique. En fonction des lots, les critères et leur pondération s'appliquent différemment. Le détail est donné au règlement de la consultation. Les montants estimatifs indiqués dans le descriptif des lots sont des montants estimatifs annuels en euros (HT). Il s'agit d'un accord cadre avec opérateur unique au sens du droit communautaire et d'un marché à bons de commande avec opérateur unique au sens du droit français. Il existe des prestations supplémentaires facultatives pour les lots 1 et 11 et une variante pour le lot 11. Des marchés complémentaires pourront être passés ultérieurement.
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Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478144937 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
publication probable d'un prochain marché en 2017
Source: OJS 2013/S 184-317424 (2013-09-18)
Informations complémentaires (2013-10-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-11 📅
Date de publication: 2013-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 201-347271
Se réfère à l'avis: 2013/S 184-317424
Numéro JO-S: 201
Source: OJS 2013/S 201-347271 (2013-10-11)
Avis d'attribution de marché (2014-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 319 661,07 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-24 📅
Date de publication: 2014-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 062-105012
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Les lots 1 – viande, fruits et légumes et préparations élaborées surgelées, lot 2 – poissons et produits de la mer surgelés, et 10 – boissons alcoolisées, ont été déclarés infructueux, faute d'offres recevables. Les lots 1 et 2 font l'objet d'une nouvelle consultation en cours en appel d'offres ouvert. Le lot 10 est en cours de rédaction et sera relancé en procédure adaptée. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2013 10. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce n° 209, BOAMP 183 B du 21.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.3.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-25 📅
Nom: Brake

2️⃣
Nom: Gauthey

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-24 📅
Nom: Sda

4️⃣
Nom: Pomona Passion Froid

5️⃣
Nom: Cledor

6️⃣

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-01 📅
Nom: Episaveur

8️⃣
Nom: JC2

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
3
5
2
Source: OJS 2014/S 062-105012 (2014-03-24)
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