Fourniture de denrées alimentaires brutes pour la préparation des repas et goûters dans les structures d'accueil Petite Enfance
Le marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires brutes pour la préparation des repas et goûters dans les structures d'accueil Petite Enfance.
Le marché est un accord-cadre au sens du droit européen.
Le marché est passé en procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 26-i-1°, 33, 40, 56, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics (décret no2006-975 du 1er août 2006).
Le marché est un marché global.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché est un marché de Fourniture, traité à prix unitaires.
Le marché est un marché à bons de commande. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximuM. le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par reconduction expresse. Les prestations débuteront à compter de l'émission d'un ordre de service.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2013-11-18.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-11-18
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Avis de marché
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