Fourniture de denrées alimentaires

Ville de Ramonville Saint-Agne

Marché à lots, à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

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• Ville de Ramonville Saint-Agne

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-20	Avis de marché
2014-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Ramonville Saint-Agne
Adresse postale: place Charles de Gaulle. BP 82486
Code postal: 31524
Commune postale: Ramonville Cedex
Contact
Téléphone: +33 561752124 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-20 📅
Date limite de soumission: 2013-10-31 📅
Date de publication: 2013-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 186-320644
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr Durée du marché : Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1an allant du 1.1.2014 au 31.12.2014. Le marché est tacitement reconductible à compter du 1.1.2015 , 2 fois, pour une période d'1an. Unité monétaire utilisée, l'euro.les dossiers à destination des entreprises (rc, dce) sont téléchargeables sur www.ladepeche-legales.com ou sur www.mairie-ramonville.fr/?-marches-publics-.html Il n'est pas prévu d'option. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à lots, à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fruits et légumes frais - légumes sous-vide - 4° et 5°…

… gammesmontant annuel Minimum : 20 000 EUR HT - maximum : 50 000 EUR HT

… gammes

montant annuel Minimum : 20 000 EUR HT - maximum : 50 000 EUR HT
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fruits et légumes issus de l'agriculture…

… biologiquemontant annuel Minimum : 10 000 EUR HT - maximum : 30 000 EUR HT

… biologique

montant annuel Minimum : 10 000 EUR HT - maximum : 30 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Brève description:

Épicerie - conserves - légumes secsmontant annuel Minimum : 50 000 EUR HT - maximum : 100 000 EUR HT

Épicerie - conserves - légumes secs

montant annuel Minimum : 50 000 EUR HT - maximum : 100 000 EUR HT

Numéro du lot: 4
Brève description:

Épicerie issus de l'agriculture biologiquemontant annuel Minimum : 5 000 EUR HT - maximum : 10 000 EUR HT

Épicerie issus de l'agriculture biologique

montant annuel Minimum : 5 000 EUR HT - maximum : 10 000 EUR HT

Numéro du lot: 5
Brève description:

BoissonsMontant annuel Minimum : 4 000 EUR HT - maximum : 10 000 EUR HT

Boissons

Montant annuel Minimum : 4 000 EUR HT - maximum : 10 000 EUR HT

Numéro du lot: 6
Brève description:

BoulangerieMontant annuel Minimum : 20 000 EUR HT - maximum : 35 000 EUR HT

Boulangerie

Montant annuel Minimum : 20 000 EUR HT - maximum : 35 000 EUR HT

Numéro du lot: 7
Brève description:

Pain issu d'une agriculture biologiquemontant annuel Minimum : 2 000 EUR HT - maximum : 5 000 EUR HT

Pain issu d'une agriculture biologique

montant annuel Minimum : 2 000 EUR HT - maximum : 5 000 EUR HT

Numéro du lot: 8
Brève description:

Produits laitiers - ovo produitsmontant annuel Minimum : 50 000 EUR HT - maximum : 80 000 EUR HT

Produits laitiers - ovo produits

montant annuel Minimum : 50 000 EUR HT - maximum : 80 000 EUR HT

Numéro du lot: 9
Brève description:

Produits laitiers issus de l'agriculture…

… biologiquemontant annuel Minimum : 2 000 EUR HT - maximum : 5 000 EUR HT

… biologique

Numéro du lot: 10
Brève description:

Produits surgelésmontant annuel Minimum : 80 000 EUR HT - maximum : 150 000 EUR HT

Produits surgelés

montant annuel Minimum : 80 000 EUR HT - maximum : 150 000 EUR HT

Numéro du lot: 11
Brève description:

Produits surgelés issue de l'agriculture…

… biologiquemontant annuel Minimum : 2 000 EUR HT - maximum : 5 000 EUR HT

… biologique

Numéro du lot: 12
Brève description:

Plats cuisinés et dessertsmontant annuel Minimum : 8 000 EUR HT - maximum : 16 000 EUR HT

Plats cuisinés et desserts

montant annuel Minimum : 8 000 EUR HT - maximum : 16 000 EUR HT

Numéro du lot: 13
Brève description:

Boucherie - frais - sous-vide - prédécoupémontant annuel Minimum : 30 000 EUR HT - maximum : 50 000 EUR HT

Boucherie - frais - sous-vide - prédécoupé

montant annuel Minimum : 30 000 EUR HT - maximum : 50 000 EUR HT

Numéro du lot: 14
Brève description:

Viande de boucherie issue d'une agriculture…

… biologiquemontant annuel Minimum : 3 000 EUR HT - maximum : 10 000 EUR HT

… biologique

montant annuel Minimum : 3 000 EUR HT - maximum : 10 000 EUR HT
Numéro du lot: 15
Brève description:

Charcuterie de porc fraîche et hachagesmontant annuel Minimum : 5 000 EUR HT - maximum : 10 000 EUR HT

Charcuterie de porc fraîche et hachages

Numéro du lot: 16
Brève description:

Volailles fraîchesmontant annuel Minimum : 20 000 EUR HT - maximum : 40 000 EUR HT

Volailles fraîches

montant annuel Minimum : 20 000 EUR HT - maximum : 40 000 EUR HT

Numéro du lot: 17
Brève description:

Charcuterie (salaisons et charcuterie cuite)montant annuel Minimum : 5 000 EUR HT - maximum : 10 000 EUR HT

Charcuterie (salaisons et charcuterie cuite)

Numéro du lot: 18
Brève description:

Viandes transformées cuitesmontant annuel Minimum : 3 000 EUR HT - maximum : 10 000 EUR HT

Viandes transformées cuites

Numéro de référence: 13P025

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature Dc1 (modèle version septembre 2010 téléchargeable sur www.minefi.gouv.fr)

- copie du (des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement DC 2 (modèle version septembre 2010 téléchargeable sur www.minefi.gouv.fr) dûment complétée dans toutes ses rubriques.

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des références de prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années en indiquant le destinataire public,

- agrément sanitaire ou notification de dispense.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Qualité nutritionnelle et gustative des produits % (20)
3. Engagement en matière de développement durable % (20)
4. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture ou circuits courts % (10)
5. Exhaustivité du bordereau des prix unitaires % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310446600015
Contact
Point de contact: Lubac Christophe
Nom: Service achats - marchés publics
Adresse postale: rue des Frères Lumières
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Courrier électronique: achats@mairie-ramonville.fr 📧
Fax: +33 561731231 📠
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13P025
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr

Durée du marché : Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1an allant du 1.1.2014 au 31.12.2014. Le marché est tacitement reconductible à compter du 1.1.2015 , 2 fois, pour une période d'1an.

Unité monétaire utilisée, l'euro.les dossiers à destination des entreprises (rc, dce) sont téléchargeables sur www.ladepeche-legales.com ou sur www.mairie-ramonville.fr/?-marches-publics-.html

Il n'est pas prévu d'option.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - Cedex 07 - BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 186-320644 (2013-09-20)

Avis d'attribution de marché (2014-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Charles de Gaulle, BP 82486

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-08 📅
Date de publication: 2014-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 008-009409
Se réfère à l'avis: 2013/S 186-320644
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr Type de marché : Marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics avec montants minimum et montants maximum. Les montants indiqués correspondent aux montants minimum. Annonce nº 130, BOAMP 184 A.Annonce nº 196, BOAMP 184 B du 24.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité nutritionnelle et gustative des produits (20)
3. Engagement en matière de développement durable (20)
4. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture ou circuits courts (10)
5. Exhaustivité du bordereau des prix unitaires (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-16 📅
Nom: Terre Azur Groupe Pomona
Adresse postale: 146 avenue des Etats-Unis - BP 32141
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31018

2️⃣
Nom: Garonne fruits
Adresse postale: Euro Centre - 2 avenue de la Nauze
Commune postale: Castelnau d'Estretefonds
Code postal: 31620

3️⃣
Nom: Pomona Episaveur
Adresse postale: ZI Auguste II - chemin Auguste - CS 10121
Commune postale: Cestas Cedex
Code postal: 33612

4️⃣
Nom: Scic resto bio midi pyrenees
Adresse postale: 1 chemin de l'Alette - BP 449
Commune postale: Tarbes Cedex
Code postal: 65000

5️⃣
Nom: Sarl Crouzil Freres
Adresse postale: ZI Sud Borde Blanche
Commune postale: Villefranche de Lauragais
Code postal: 31290

6️⃣
Nom: Sarl malex - le fournil de pompert'
Adresse postale: 20 rue des Tourterelles
Commune postale: Escalquens
Code postal: 31750

7️⃣
Nom: SAS Le Petrin de Pape
Adresse postale: ZI en Jacca - 27 chemin de la Salvetat
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770

8️⃣
Nom: Passion froid groupe pomona
Adresse postale: 146 avenue des Etats-Unis - BP 2316
Code postal: 31021

9️⃣
Nom: Scic resto bio Midi Pyrenees

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Biofinesse
Adresse postale: 1 impasse du Marché Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200

1️⃣2️⃣
Nom: Alpes frais production SAS
Adresse postale: 436 rue Emile Romanet - ZI Centr'Alp - BP 92 - CS 40092
Commune postale: Voreppe Cedex
Code postal: 38342

1️⃣3️⃣
Nom: Bigard
Adresse postale: 42 rue Ludovic Julien - CS 30023
Commune postale: Castres Cedex
Code postal: 81115

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Bigard distribution
Adresse postale: Marché Gare
Commune postale: Nimes Cedex
Code postal: 30906

1️⃣6️⃣
Nom: Blason d'Or SAS
Adresse postale: Route de Bordeaux
Commune postale: Saint Laurent des Vignes
Code postal: 24100

1️⃣7️⃣
Nom: Brake France service
Adresse postale: 53 boulevard de Ratalens - parc du Casse
Commune postale: Saint Jean
Code postal: 31240

1️⃣8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
2
1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07 BP 7007
Source: OJS 2014/S 008-009409 (2014-01-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)