fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon - Centre communal d'action sociale (CCAS)

Ville de Besançon

fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon - Centre communal d'action sociale (CCAS). Marché fractionné à bons de commande passé dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville de Besançon et du CCAS. Le coordonnateur du marché est la Ville de Besançon. Lieu d'exécution : Besançon. Période d'exécution : du 1.1.2014 au 31.12.2014. Environ 5 300 repas/jour en liaison chaude (Ville de Besançon : Restauration scolaire - 4 500 repas/jour, Crèches collectives - 450 repas/jour, CCAS : logements foyers - 350 repas/jour). Modalités d'attribution des lots : par marchés séparés. Répartition des fournitures constituant les lots 5, 6, 7, 11, 19, 23, 24 et 25 entre au moins 3 fournisseurs, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, la même fourniture ne pouvant être attribuée à plusieurs fournisseurs. Autres lots attribués dans leur totalité. Les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots ou la totalité des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-11.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-11 Avis de marché
Avis de marché (2013-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
le marché est divisé en 28 lots comme suit :Lot 1 - viande fraîche de veau 69 000 EUR,Lot 2 - viande fraîche de boeuf 72 000 EUR,Lot 3 - viande fraîche de porc 12 000 EUR,Lot 4 - viande fraîche d'agneau 30 000 EUR,Lot 5 - poisson frais et dérivés 43 000 EUR,Lot 6 - produits avicoles et cunicole frais 125 000 EUR,Lot 7 - charcuterie fraiche et traiteur 74 000 EUR,Lot 8 - pomme, poire et compote fraiche BIO 20 000 EUR,Lot 9 - yaourts (dont yaourts Bio) 41 000 EUR,Lot 10 - fromages portions individuelles 61 000 EUR,Lot 11 - prod. Laitiers divers (dont fromage frais bio)-ovoproduits 180 000 EUR,Lot 12 - fruits et légumes frais 62 000 EUR,Lot 13 - légumes épluchés ultra-frais 25 000 EUR,Lot 14 - salade verte 4ème gamme 18 000 EUR,Lot 15 - légumes et fruits 4ème gamme 45 000 EUR,Lot 16 - légumes 5ème gamme 12 000 EUR,Lot 17 - légumes et fruits surgelés 96 000 EUR,Lot 18 - poissons filets et dérivés surgelés 137 000 EUR,Lot 19 - viandes surgelées 68 000 EUR,Lot 20 - viande cuite 8 000 EUR,Lot 21 - pâtisseries surgelées 22 000 EUR,Lot 22 - pain bio et non bio/galette des rois 101 000 EUR,Lot 23 - viennoiseries et tartes salées surgelées 22 000 EUR,Lot 24 - conserves - epicerie - corps gras 145 000 EUR,Lot 25 - autres produits BIO et commerce équitable 19 000 EUR,Lot 26 - biscuiterie artisanale 9 000 EUR,Lot 27 - vins et spiritueux 10 000 EUR,Lot 28 - glaces 1 200 EUR.1 527 200
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Valeur totale du marché: 69 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: Ville de Besançon, CCAS (groupement de commandes), direction de l'éducation, 2 rue Mégevand
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr/ 🌏
Courrier électronique: bruno.meillet@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 10381615263 📞
Fax: +33 10381502576 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-11 📅
Date limite de soumission: 2013-10-22 📅
Date de publication: 2013-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 179-308529
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
autres informations : certains lots sont mono-attributaires et d'autres multi-attributaires ; Retrait du dossier de consultation : Soit retrait par voie électronique : Les dossiers peuvent être retirés à l'adresse suivante : https://www.marches.grandbesancon.fr/ Soit retrait sur support papier : Adresse : cuisine centrale, 3 C rue Albert Thomas, 25000 Besançon - tél. +33 381615263 - télécopieur: +33 381502576. Conditions d'envoi ou de remise des plis : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches.grandbesancon.fr/. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée. Important : les candidats sont informés qu'un délai de plusieurs jours pourra être nécessaire pour qu'ils puissent demander et obtenir le certificat électronique obligatoire pour pouvoir ensuite déposer une offre par voie électronique. Envoi ou dépôt sur support papier à l'adresse suivante : Mairie de Besançon, bureau du courrier - entrée C - niveau O, 2 rue Mégevand, 25034 Besançon Cedex Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon - Centre communal d'action sociale (CCAS). Marché fractionné à bons de commande passé dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville de Besançon et du CCAS. Le coordonnateur du marché est la Ville de Besançon. Lieu d'exécution : Besançon. Période d'exécution : du 1.1.2014 au 31.12.2014. Environ 5 300 repas/jour en liaison chaude (Ville de Besançon : Restauration scolaire - 4 500 repas/jour, Crèches collectives - 450 repas/jour, CCAS : logements foyers - 350 repas/jour). Modalités d'attribution des lots : par marchés séparés. Répartition des fournitures constituant les lots 5, 6, 7, 11, 19, 23, 24 et 25 entre au moins 3 fournisseurs, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, la même fourniture ne pouvant être attribuée à plusieurs fournisseurs. Autres lots attribués dans leur totalité. Les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots ou la totalité des lots.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Viande fraîche de veau
Numéro du lot: 2
Brève description: Viande fraîche de boeuf
Numéro du lot: 3
Brève description: Viande fraîche de porc
Numéro du lot: 4
Brève description: Viande fraîche d'agneau
Numéro du lot: 5
Brève description: Poisson frais et dérivés
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits avicoles et cunicoles frais
Numéro du lot: 7
Brève description: Charcuterie fraîche et traiteur
Numéro du lot: 8
Brève description: Pomme, poire et compote fraîche BIO
Numéro du lot: 9
Brève description: Yaourts (dont yaourts Bio)
Numéro du lot: 10
Brève description: Fromages portions individuelles
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits laitiers divers (dont fromage frais bio) - ovoproduits
Numéro du lot: 12
Brève description: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 13
Brève description: Légumes épluchés ultra-frais
Numéro du lot: 14
Brève description: Salade verte 4ème gamme
Numéro du lot: 15
Brève description: Légumes et fruits 4ème gamme
Numéro du lot: 16
Brève description: Légumes 5ème gamme
Numéro du lot: 17
Brève description: Légumes et fruits surgelés
Numéro du lot: 18
Brève description: Poissons filets et dérivés surgelés
Numéro du lot: 19
Brève description: Viandes surgelées
Numéro du lot: 20
Brève description: Viande cuite
Numéro du lot: 21
Brève description: Pâtisseries surgelées
Numéro du lot: 22
Brève description: Pain bio et non bio / Galette des rois
Numéro du lot: 23
Brève description: Viennoiseries et tartes salées surgelées
Numéro du lot: 24
Brève description: Conserves - epicerie - corps gras
Numéro du lot: 25
Brève description: Autres produits BIO et commerce équitable
Numéro du lot: 26
Brève description: Biscuiterie artisanale
Numéro du lot: 27
Brève description: Vins et spiritueux
Numéro du lot: 28
Brève description: Glaces
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
le marché est divisé en 28 lots comme suit :
Lot 1 - viande fraîche de veau 69 000 EUR,
Lot 2 - viande fraîche de boeuf 72 000 EUR,
Lot 3 - viande fraîche de porc 12 000 EUR,
Lot 4 - viande fraîche d'agneau 30 000 EUR,
Lot 5 - poisson frais et dérivés 43 000 EUR,
Lot 6 - produits avicoles et cunicole frais 125 000 EUR,
Lot 7 - charcuterie fraiche et traiteur 74 000 EUR,
Lot 8 - pomme, poire et compote fraiche BIO 20 000 EUR,
Lot 9 - yaourts (dont yaourts Bio) 41 000 EUR,
Lot 10 - fromages portions individuelles 61 000 EUR,
Lot 11 - prod. Laitiers divers (dont fromage frais bio)-ovoproduits 180 000 EUR,
Lot 12 - fruits et légumes frais 62 000 EUR,
Lot 13 - légumes épluchés ultra-frais 25 000 EUR,
Lot 14 - salade verte 4ème gamme 18 000 EUR,
Lot 15 - légumes et fruits 4ème gamme 45 000 EUR,
Lot 16 - légumes 5ème gamme 12 000 EUR,
Lot 17 - légumes et fruits surgelés 96 000 EUR,
Lot 18 - poissons filets et dérivés surgelés 137 000 EUR,
Lot 19 - viandes surgelées 68 000 EUR,
Lot 20 - viande cuite 8 000 EUR,
Lot 21 - pâtisseries surgelées 22 000 EUR,
Lot 22 - pain bio et non bio/galette des rois 101 000 EUR,
Lot 23 - viennoiseries et tartes salées surgelées 22 000 EUR,
Lot 24 - conserves - epicerie - corps gras 145 000 EUR,
Lot 25 - autres produits BIO et commerce équitable 19 000 EUR,
Lot 26 - biscuiterie artisanale 9 000 EUR,
Lot 27 - vins et spiritueux 10 000 EUR,
Lot 28 - glaces 1 200 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 C rue Albert Thomas et rue de Séchal, 25000 Besançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et Dc2 (déclaration du candidat - habilitation du mandataire par ses co-traitants). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail
Situation économique et financière:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- bilans ou extraits de bilans concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- certificat(s) de qualité délivré(s) par des organismes indépendants, fondé(s) sur les normes européennes : référentiels écologiques reconnus en ce qui concerne les produits " bio " ou tout autre document équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 5% du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement : budget principal (ressources propres). Paiement : par virement bancaire dans un délai de 30 jours sur présentation de relevés de factures décadaires ou mensuels

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité des produits (45)
2. conditions de livraison (respect des contraintes exigées) (25)
3. prix (20)
4. performance environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Besançon
Adresse postale: 9 rue Picasso
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Besançon
Adresse postale: Bureau du courrier, entrée C, niveau 0, 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Informations complémentaires
autres informations : certains lots sont mono-attributaires et d'autres multi-attributaires ;
Retrait du dossier de consultation :
Soit retrait par voie électronique :
Les dossiers peuvent être retirés à l'adresse suivante : https://www.marches.grandbesancon.fr/
Soit retrait sur support papier :
Adresse : cuisine centrale, 3 C rue Albert Thomas, 25000 Besançon - tél. +33 381615263 - télécopieur: +33 381502576.
Conditions d'envoi ou de remise des plis :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante :
Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée.
Important : les candidats sont informés qu'un délai de plusieurs jours pourra être nécessaire pour qu'ils puissent demander et obtenir le certificat électronique obligatoire pour pouvoir ensuite déposer une offre par voie électronique. Envoi ou dépôt sur support papier à l'adresse suivante : Mairie de Besançon, bureau du courrier - entrée C - niveau O, 2 rue Mégevand, 25034 Besançon Cedex
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 103818260 📞
Fax: +33 103818260 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
2 mois à compter de la notification de la décision.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Besançon,
30 rue Charles Nodier,
25044 Besançon Cedex,
tél : +33 103818260, fax : +33 103818260,
Source: OJS 2013/S 179-308529 (2013-09-11)
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