Fourniture de carburants
Commune de Leyme
Livraison à la station service communale de gasoil et sp95.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-13 | Avis de marché |
| 2014-04-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue: Gasoil 1 600 000 litres, Sp95 400 000 litres sur 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Leyme
Adresse postale: Le Bourg
Code postal: 46120
Commune postale: Leyme
Contact
Courrier électronique: mairie@leyme.fr 📧
Téléphone: +33 565403660 📞
Fax: +33 565389850 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-13 📅
Date limite de soumission: 2014-02-21 📅
Date de publication: 2013-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 245-426208
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 💰
2 800 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer: Livraison toutes les 3 semaines environ.
Brève description: Livraison à la station service communale de gasoil et sp95.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Fournir Dc1, Dc5.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement effectué selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Critères d'attribution
Critère: 1. Délai de livraison
2. Moyens techniques et humains
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21460170000013
Contact
Point de contact: Le maire
Nom: Commune de Leyme
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2013/S 245-426208 (2013-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue: Gasoil 1 600 000 litres, Sp95 400 000 litres sur 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Leyme
Adresse postale: Le Bourg
Code postal: 46120
Commune postale: Leyme
Contact
Courrier électronique: mairie@leyme.fr 📧
Téléphone: +33 565403660 📞
Fax: +33 565389850 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-13 📅
Date limite de soumission: 2014-02-21 📅
Date de publication: 2013-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 245-426208
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.12.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 💰
2 800 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer: Livraison toutes les 3 semaines environ.
Brève description: Livraison à la station service communale de gasoil et sp95.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Fournir Dc1, Dc5.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement effectué selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire des autres membres de groupement.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Critères d'attribution
Critère: 1. Délai de livraison
2. Moyens techniques et humains
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21460170000013
Contact
Point de contact: Le maire
Nom: Commune de Leyme
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.12.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2013/S 245-426208 (2013-12-13)
Avis d'attribution de marché (2014-04-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-08 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125756
Se réfère à l'avis: 2013/S 245-426208
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-02-25 📅
Nom: Transcarel (Rodez 12), SD Milhau (Prayssac 46) et Pechavy énergie (Le Passage 46)
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Leyme
Code postal: 46120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 073-125756 (2014-04-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-08 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-125756
Se réfère à l'avis: 2013/S 245-426208
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info .
Annonce nº 224, BOAMP 243 B du 18.12.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2014.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-02-25 📅
Nom: Transcarel (Rodez 12), SD Milhau (Prayssac 46) et Pechavy énergie (Le Passage 46)
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Leyme
Code postal: 46120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 073-125756 (2014-04-08)
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