Avis de marché (2013-05-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum annuel, au sens de l'article 77 du Code des marchés publics (au niveau national) et...”
Quantité ou étendue
Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum annuel, au sens de l'article 77 du Code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire.Marché d'une durée d'un an, renouvelable par reconduction expresse, au moins 3 mois avant la date d'échéance, par période d'une année, dans la limite de trois reconductions annuelles.
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitred Ouest d'Armor
Adresse postale: Valorys – site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: http://www.smitred.com🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.smitred.com📧
Téléphone: +33 296546510📞
Fax: +33 296546518 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-05-03 📅
Date limite de soumission: 2013-06-18 📅
Date de publication: 2013-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 089-151258
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
“– il s'agit d'un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du Code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur...”
– il s'agit d'un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du Code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire ;
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Source: OJS 2013/S 089-151258 (2013-05-03)
Avis d'attribution de marché (2013-12-02) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-12-02 📅
Date de publication: 2013-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 236-409818
Se réfère à l'avis: 2013/S 89-151258
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
“- Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum annuel, au sens de l'article 77 du Code des marchés publics (au...”
- Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum annuel, au sens de l'article 77 du Code des marchés publics (au niveau national) et d'un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire.
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Source: OJS 2013/S 236-409818 (2013-12-02)