Fourniture de carburants
Ville de Champs-sur-Marne
Fourniture de carburants.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Essence › Essence sans plomb
- • Pétrole et distillats › Gaz de pétrole liquéfié (LPG)
- • Gasoils › Carburant diesel
- • Vaseline, cires de pétrole et essences spéciales › Essences spéciales
- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-31 | Avis de marché |
| 2013-08-06 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2013-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Quantité ou étendue:
“Fourniture à la pompe de carburants pour l'ensemble des véhicules du parc automobile municipal, de certaines machines-outils et/ ou agricoles:- essence sans...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Champs-sur-Marne
Adresse postale: Boîte postale 1
Code postal: 77427
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-champssurmarne.fr 🌏
Téléphone: +33 164734848 📞
Fax: +33 164734812 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-31 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 150-260537
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
“Le DCE intégral est d'ores et déjà téléchargeable sur le profil acheteur de la collectivité : http://champssurmarne.marcoweb.fr Le présent appel d'offres...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de carburants.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture à la pompe de carburants.”
Durée de l'accord: 12 mois
Additional information about the lots:
“Marché à bons de commande (cartes magnétiques accréditives), sans minimum et sans maximum, avec un opérateur économique.Les véhicules du parc automobile...”
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Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture d'essence spéciale pour moteur 2 temps.”
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
22 000 💰
Additional information about the lots:
“Marché à bons de commande, avec minimum et maximum annuel (HT). La durée du marché initiale est renouvelable par tacite reconduction 3 fois. Concerne les...”
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Quantité ou étendue:
“Fourniture à la pompe de carburants pour l'ensemble des véhicules du parc automobile municipal, de certaines machines-outils et/ ou agricoles:”
“- essence sans plomb 95 - 98”
“- gazole Excellium - premium”
“- GPL (LPG) non utilisé actuellement”
“fourniture d'essence spéciale pour moteur 2 temps, pour certaines petites machines-outils et/ou agricoles.”
Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: 13CARBUR
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MA07
CB14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;”
“- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;”
“- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;”
“- extrait KBIS ou équivalent.”
Situation économique et financière:
“- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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Capacité technique et professionnelle:
“- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;”
“- liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est exigé aucun cautionnement, ni aucune garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget propre communal - paiement par mandat administratif en euros - délai de paiement : 30 jours. Les prestations seront rémunérées par application de...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il n'est exigé aucune forme juridique de groupement des opérateurs économiques.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire de Champs-sur-Marne
Adresse du profil d'acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Champs-sur-Marne
Adresse postale: Boîte postale 1
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77427
Point de contact: Cellule des marchés publics
Téléphone: +33 164734896 📞
Courrier électronique: marches@ville-champssurmarne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 13CARBUR
Informations complémentaires
“Le DCE intégral est d'ores et déjà téléchargeable sur le profil acheteur de la collectivité : http://champssurmarne.marcoweb.fr”
“Le présent appel d'offres est passé sous la forme d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics (il est passé sous...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.7.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: Case postale n° 8630- 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: Case postale n° 8630 - 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566650 📠
Recurrent procurement
“juillet 2017”
Source: OJS 2013/S 150-260537 (2013-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Quantité ou étendue:
“Fourniture à la pompe de carburants pour l'ensemble des véhicules du parc automobile municipal, de certaines machines-outils et/ ou agricoles:- essence sans...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Champs-sur-Marne
Adresse postale: Boîte postale 1
Code postal: 77427
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-champssurmarne.fr 🌏
Téléphone: +33 164734848 📞
Fax: +33 164734812 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-31 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 150-260537
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
“Le DCE intégral est d'ores et déjà téléchargeable sur le profil acheteur de la collectivité : http://champssurmarne.marcoweb.fr Le présent appel d'offres...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de carburants.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture à la pompe de carburants.”
Durée de l'accord: 12 mois
Additional information about the lots:
“Marché à bons de commande (cartes magnétiques accréditives), sans minimum et sans maximum, avec un opérateur économique.Les véhicules du parc automobile...”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture d'essence spéciale pour moteur 2 temps.”
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
22 000 💰
Additional information about the lots:
“Marché à bons de commande, avec minimum et maximum annuel (HT). La durée du marché initiale est renouvelable par tacite reconduction 3 fois. Concerne les...”
Quantité ou étendue:
“Fourniture à la pompe de carburants pour l'ensemble des véhicules du parc automobile municipal, de certaines machines-outils et/ ou agricoles:”
“- essence sans plomb 95 - 98”
Afficher plus (3)
“- gazole Excellium - premium”
“- GPL (LPG) non utilisé actuellement”
“fourniture d'essence spéciale pour moteur 2 temps, pour certaines petites machines-outils et/ou agricoles.”
Numéro de référence: 13CARBUR
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MA07
CB14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;”
“- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;”
Afficher plus (2)
“- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;”
“- extrait KBIS ou équivalent.”
“- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;”
“- liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est exigé aucun cautionnement, ni aucune garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget propre communal - paiement par mandat administratif en euros - délai de paiement : 30 jours. Les prestations seront rémunérées par application de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il n'est exigé aucune forme juridique de groupement des opérateurs économiques.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire de Champs-sur-Marne
Adresse du profil d'acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Champs-sur-Marne
Adresse postale: Boîte postale 1
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77427
Point de contact: Cellule des marchés publics
Téléphone: +33 164734896 📞
Courrier électronique: marches@ville-champssurmarne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 13CARBUR
Informations complémentaires
“Le DCE intégral est d'ores et déjà téléchargeable sur le profil acheteur de la collectivité : http://champssurmarne.marcoweb.fr”
“Le présent appel d'offres est passé sous la forme d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics (il est passé sous...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.7.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: Case postale n° 8630- 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: Case postale n° 8630 - 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566650 📠
Recurrent procurement
“juillet 2017”
Source: OJS 2013/S 150-260537 (2013-07-31)
Informations complémentaires (2013-08-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-06 📅
Date de publication: 2013-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 154-267928
Se réfère à l'avis: 2013/S 150-260537
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2013/S 154-267928 (2013-08-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-06 📅
Date de publication: 2013-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 154-267928
Se réfère à l'avis: 2013/S 150-260537
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2013/S 154-267928 (2013-08-06)
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