Fourniture de carburants

Ville de Champs-sur-Marne

Fourniture de carburants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-31.

Qui ?

• Ville de Champs-sur-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
• Essence › Essence sans plomb
• Gasoils › Carburant diesel
• Pétrole et distillats › Gaz de pétrole liquéfié (LPG)
• Vaseline, cires de pétrole et essences spéciales › Essences spéciales

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-31	Avis de marché
2013-08-06	Informations complémentaires

Avis de marché (2013-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Quantité ou étendue:

Fourniture à la pompe de carburants pour l'ensemble des véhicules du parc automobile municipal, de certaines machines-outils et/ ou agricoles:- essence sans plomb 95 - 98- gazole Excellium - premium- GPL (LPG) non utilisé actuellementfourniture d'essence spéciale pour moteur 2 temps, pour certaines petites machines-outils et/ou agricoles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Champs-sur-Marne
Adresse postale: Boîte postale 1
Code postal: 77427
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-champssurmarne.fr 🌏
Téléphone: +33 164734848 📞
Fax: +33 164734812 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-31 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 150-260537
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Le DCE intégral est d'ores et déjà téléchargeable sur le profil acheteur de la collectivité : http://champssurmarne.marcoweb.fr Le présent appel d'offres est passé sous la forme d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics (il est passé sous la forme d'un accord-cadre au sens communautaire) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburants.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture à la pompe de carburants.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande (cartes magnétiques accréditives), sans minimum et sans maximum, avec un opérateur économique.Les véhicules du parc automobile municipal et certaines machines-outils et/ ou agricoles se ravitaillent directement aux stations du titulaire. Pour information, les consommations des trois dernières années par catégorie de carburants sont :gazole (diesel) : 41643 L (2010) - 39885 L (2011) - 50123 L (2012)sans plomb : 32993 L (2010) - 30709 L (2011) - 17029 L (2012)GPL (ou LPG) : aucune consommation sur les années précitées.La durée du marché initiale est renouvelable par tacite reconduction 3 fois.

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'essence spéciale pour moteur 2 temps.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
22 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande, avec minimum et maximum annuel (HT). La durée du marché initiale est renouvelable par tacite reconduction 3 fois. Concerne les petites machines outils et/ou agricoles.

Quantité ou étendue:

Fourniture à la pompe de carburants pour l'ensemble des véhicules du parc automobile municipal, de certaines machines-outils et/ ou agricoles:

- essence sans plomb 95 - 98

- gazole Excellium - premium

- GPL (LPG) non utilisé actuellement

fourniture d'essence spéciale pour moteur 2 temps, pour certaines petites machines-outils et/ou agricoles.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13CARBUR
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MA07
CB14

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;

- extrait KBIS ou équivalent.

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;

- liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est exigé aucun cautionnement, ni aucune garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget propre communal - paiement par mandat administratif en euros - délai de paiement : 30 jours. Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Il n'est exigé aucune forme juridique de groupement des opérateurs économiques.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire de Champs-sur-Marne
Adresse du profil d'acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Champs-sur-Marne
Point de contact: Cellule des marchés publics
Téléphone: +33 164734896 📞
Courrier électronique: marches@ville-champssurmarne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13CARBUR
Informations complémentaires

Le DCE intégral est d'ores et déjà téléchargeable sur le profil acheteur de la collectivité : http://champssurmarne.marcoweb.fr

Le présent appel d'offres est passé sous la forme d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics (il est passé sous la forme d'un accord-cadre au sens communautaire)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: Case postale n° 8630- 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: Case postale n° 8630 - 43 avenue du Général de Gaulle
Fax: +33 160566650 📠
Marché renouvelable
juillet 2017
Source: OJS 2013/S 150-260537 (2013-07-31)

Informations complémentaires (2013-08-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-06 📅
Date de publication: 2013-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 154-267928
Se réfère à l'avis: 2013/S 150-260537
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2013/S 154-267928 (2013-08-06)

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