fourniture de carburants et livraison de gasoil non routier et de fioul
Ville de Bourg-lès-Valence
fourniture de carburants et livraison de gasoil et de fioul
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
- • Mazout › Fioul domestique
- • Pétrole et distillats › Gasoils
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-01-28 | Avis de marché |
| 2013-05-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes pour l'achat de carburant
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourg-lès-Valence
Adresse postale: Espace François Mitterrand - BP 231
Code postal: 26500
Commune postale: Bourg-lès-Valence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-28 📅
Date limite de soumission: 2013-03-11 📅
Date de publication: 2013-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 022-033887
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de carburants et livraison de gasoil et de fioul
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de carburants auprès de stations par cartes accréditives
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: livraison de gasoil non routier (destiné aux engins)
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: livraison de fioul (destiné au centre de lavage HP et autres matériels)
Brève description:
Numéro de référence: 13FOUR01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bernard Piras - sénateur-maire
Nom: Mairie de Bourg-lès-Valence
Adresse postale: Service commande publique Espace François Mitterrand - BP 231
Téléphone: +33 475794568 📞
Courrier électronique: patricia.saury@bourg-les-valence.fr 📧
Adresse postale: service Commande Publique Espace François Mitterrand - BP 231
URL des documents: http://bourglesvalence.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://bourglesvalence.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FOUR01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 022-033887 (2013-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes pour l'achat de carburant
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an
Valeur totale du marché: 456 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourg-lès-Valence
Adresse postale: Espace François Mitterrand - BP 231
Code postal: 26500
Commune postale: Bourg-lès-Valence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-28 📅
Date limite de soumission: 2013-03-11 📅
Date de publication: 2013-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 022-033887
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Word - excel - pDF. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste deconfiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de carburants et livraison de gasoil et de fioul
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de carburants auprès de stations par cartes accréditives
Brève description:
Fourniture de carburants par cartes accréditives auprès de stations ainsi que d'autres services permis par l'emploi des cartes
Quantité ou étendue: maximum 140 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Informations complémentaires sur les lots:
Le prestataire du lot 1 devra etre en capacité de fournir des cartes à puces accréditives de couverture nationale et utilisables 24h/24h dans les stations équipées et autorisant le paiement des péages autoroutiers ainsi que les autres services permis par l'emploi des cartes
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Intitulé du lot: livraison de gasoil non routier (destiné aux engins)
Brève description:
Fourniture par livraison sur site de gasoil non routier destiné aux engins de travaux
Quantité ou étendue: maximum 8 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: livraison de fioul (destiné au centre de lavage HP et autres matériels)
Brève description:
Fourniture par livraison sur site de fioul destiné à la centrale HP et autres engins
Quantité ou étendue: maximum 4 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro de référence: 13FOUR01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées par mandat administratif sur le budget voté
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aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bernard Piras - sénateur-maire
Nom: Mairie de Bourg-lès-Valence
Adresse postale: Service commande publique Espace François Mitterrand - BP 231
Téléphone: +33 475794568 📞
Courrier électronique: patricia.saury@bourg-les-valence.fr 📧
Adresse postale: service Commande Publique Espace François Mitterrand - BP 231
URL des documents: http://bourglesvalence.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://bourglesvalence.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FOUR01
Informations complémentaires
les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Word - excel - pDF. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste deconfiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Avis d'attribution de marché (2013-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace François Mitterrand, BP 231
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-02 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-146968
Se réfère à l'avis: 2013/S 22-033887
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-15 📅
Nom: Total raffinage marketing
Adresse postale: 24 cours Michelet 6 - La Défense 10
Commune postale: Paris La Defense Cedex
Code postal: 92069
2️⃣
Nom: Dyneff SAS
Adresse postale: route Départementale 6113 - BP 108
Commune postale: Lezignan Corbieres Cedex
Code postal: 11201
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bernard Piras – sénateur-maire
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 087-146968 (2013-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace François Mitterrand, BP 231
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-02 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-146968
Se réfère à l'avis: 2013/S 22-033887
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis Les critères d'attribution ont été indiqués dans les documents de la consultation
Annonce no167, BOAMP 22 B du 31.1.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2013.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-15 📅
Nom: Total raffinage marketing
Adresse postale: 24 cours Michelet 6 - La Défense 10
Commune postale: Paris La Defense Cedex
Code postal: 92069
2️⃣
Nom: Dyneff SAS
Adresse postale: route Départementale 6113 - BP 108
Commune postale: Lezignan Corbieres Cedex
Code postal: 11201
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bernard Piras – sénateur-maire
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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