fourniture de carburants et de fioul
Ville d'Auch
Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum pour 1 an du 1.8.2013 au 31.7.2014, reconductible 3 fois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • E. Leclerc
- • Le lot 2 : fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives pour enlèvement à la station de la zone Sud de la Ville d'au
- • Petram
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-08 | Avis de marché |
| 2013-07-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Auch
Adresse postale: BP 90321
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 562612175 📞
Fax: +33 562612174 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-08 📅
Date limite de soumission: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 071-118148
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix net, rabais consenti déduit analysé sur la base des bordereaux de simulation (sauf pour les lots 3 à 6 : 100 %) % (70)
2. Valeur technique de l'offre pour les lots 1 et 2 [nombre d'automates accessibles 24h sur 24 (10 %), dispositions particulières consenties (10 %), performances des cartes accréditives (10 %)] % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Liautey - villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics : préfecture de la région Aquitaine
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2013/S 071-118148 (2013-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
A titre indicatif, quantités consommées en litres sur l'année 2012 : lot 1: 63 354; lot 2: 52 341; lot 3: 8 511; lot 4: 7 865; lot 5: 47 894; lot 6: 14 249.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Auch
Adresse postale: BP 90321
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 562612175 📞
Fax: +33 562612174 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-08 📅
Date limite de soumission: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 071-118148
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-securises.fr. Marché à bons de commandeunité monétaire utilisée, l'euro.dossier de consultation téléchargeable (gratuit): www.marches-securises.fr. Offres à remettre contre récépissé au service des marchés publics 33 rue Gambetta à Auch ou à envoyer par pli recommandé à l'adresse ci-dessus ou à transmettre électroniquement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum pour 1 an du 1.8.2013 au 31.7.2014, reconductible 3 fois.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives pour enlèvement à la station de la zone Nord de la ville d'Auch.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives pour enlèvement à la station de la zone Sud de la ville d'Auch.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture et livraison de fioul ordinaire ou fioul domestique pour la Ville d'Auch - indice céthane mesuré : 40 minimum.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture et livraison de fioul supérieur pour la Ville d'Auch - indice céthane mesuré : 51 minimum.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture et livraison de GNR pour la Ville d'Auch - indice céthane mesuré : 51 minimum.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture et livraison de gazole pour la Ville d'Auch - indice céthane mesuré : 51 minimum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou Dc1); Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (ou Dc1).
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou Dc2).
Capacité technique et professionnelle: Liste des principales références.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande de 100 % du montant de l'avance forfaitaire le cas échéant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix net, rabais consenti déduit analysé sur la base des bordereaux de simulation (sauf pour les lots 3 à 6 : 100 %) % (70)
2. Valeur technique de l'offre pour les lots 1 et 2 [nombre d'automates accessibles 24h sur 24 (10 %), dispositions particulières consenties (10 %), performances des cartes accréditives (10 %)] % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-securises.fr. Marché à bons de commandeunité monétaire utilisée, l'euro.dossier de consultation téléchargeable (gratuit): www.marches-securises.fr. Offres à remettre contre récépissé au service des marchés publics 33 rue Gambetta à Auch ou à envoyer par pli recommandé à l'adresse ci-dessus ou à transmettre électroniquement.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Liautey - villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics : préfecture de la région Aquitaine
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— article R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme),
— articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2013/S 071-118148 (2013-04-08)
Avis d'attribution de marché (2013-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 562612173 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-30 📅
Date de publication: 2013-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 150-260788
Se réfère à l'avis: 2013/S 71-118148
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix net, rabais consenti déduit analysé sur la base des bordereaux de simulation (sauf pour les lots 3 à 6 : 100%) (70)
2. Valeur technique de l'offre pour les lots 1 et 2(nombre d'automates accessibles 24h sur 24(10%), dispositions particulières consenties(10%), performances des cartes accréditives (10%)) (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-03 📅
Nom: E. Leclerc
Adresse postale: A Clarac
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
2️⃣
Nom: Le lot 2 : fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives pour enlèvement à la station de la zone Sud de la Ville d'auch a été déclaré infructueux
3️⃣
Nom: Petram
Adresse postale: ZI route de Toulouse
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21320013200016
Source: OJS 2013/S 150-260788 (2013-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 562612173 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-30 📅
Date de publication: 2013-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 150-260788
Se réfère à l'avis: 2013/S 71-118148
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-securises.fr
Annonce nº 181, BOAMP 70 B du 10.4.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.7.2013.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix net, rabais consenti déduit analysé sur la base des bordereaux de simulation (sauf pour les lots 3 à 6 : 100%) (70)
2. Valeur technique de l'offre pour les lots 1 et 2(nombre d'automates accessibles 24h sur 24(10%), dispositions particulières consenties(10%), performances des cartes accréditives (10%)) (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-03 📅
Nom: E. Leclerc
Adresse postale: A Clarac
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
2️⃣
Nom: Le lot 2 : fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives pour enlèvement à la station de la zone Sud de la Ville d'auch a été déclaré infructueux
3️⃣
Nom: Petram
Adresse postale: ZI route de Toulouse
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21320013200016
Source: OJS 2013/S 150-260788 (2013-07-30)
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- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)