Fourniture de carburants et combustibles en vrac en 2014 (2015)
Commune de Vitry-sur-Seine
Les carburants sont destinés à pourvoir au fonctionnement des véhicules et engins municipaux et à la consommation des bâtiments communaux.a titre indicatif, les prestations seront exécutées sous réserve de notification à partir du 1er janvier 2014.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-29 | Avis de marché |
| 2014-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vitry-sur-Seine
Adresse postale: 2 avenue Youri Gagarine
Code postal: 94400
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Contact
Courrier électronique: patricia.lavoine@mairie-vitry94.fr 📧
Téléphone: +33 146828252 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-29 📅
Date limite de soumission: 2013-10-25 📅
Date de publication: 2013-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 169-292759
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 418 060,20 💰
1 003 344,48 💰
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Technique Municipal – 23 rue du Bel Air, 94400 Vitry-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Lavoine Patricia
Adresse du profil d'acheteur: https://vitry94.achatpublic.com 🌏
Nom: Centre Technique Municipal – Service Parc Automobile et Transport 434
Adresse postale: 23 rue du Bel Air
Point de contact: M. Ventura Michel
Téléphone: +33 146828164 📞
Courrier électronique: michel.ventura@mairie-vitry94.fr 📧
Fax: +33 146828042 📠
Nom: Format électronique: https://vitry94.achatpublic.com – Format papier: Ateliers Demaille
Adresse postale: 33 quai Jean-Baptiste Clément
Commune postale: Alfortville Cedex
Code postal: 94141
Téléphone: +33 143538700 📞
Courrier électronique: contact@demaille.fr 📧
Fax: +33 143538701 📠
Nom: Format électronique: https://vitry94.achatpublic.com Format papier : Mairie de Vitry-Sur-Seine - direction Voirie Environnement - service marchés publics 437 – zone jaune + 2 porte 19
Adresse postale: 2 avenue Youri Gagarine (préciser impérativement sur l'enveloppe AOO «Fourniture de carburants et combustibles en vrac en 2014 (2015)» – ne pas ouvrir
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no. 8630
Adresse Internet: http://www.tamelun.juradm.fr 🌏
Fax: +33 16056661 📠
Source: OJS 2013/S 169-292759 (2013-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande (Art 77 du Cmp) dont les montants annuels sont compris entre:Montant minimum HT: 209 030,10 EUR Montant maximum HT: 501 672,4 EURMontant minimum (T.T.C.): 250 000 EUR Montant maximum (T.T.C.): 600 000 EUR
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vitry-sur-Seine
Adresse postale: 2 avenue Youri Gagarine
Code postal: 94400
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Contact
Courrier électronique: patricia.lavoine@mairie-vitry94.fr 📧
Téléphone: +33 146828252 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-29 📅
Date limite de soumission: 2013-10-25 📅
Date de publication: 2013-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 169-292759
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
la durée du marché est fixée à l'année civile 2014. Il sera éventuellement reconduit expressément 1 fois une année, pour une durée maximale de 2 ans sans que la durée totale ne puisse excéder le 31.12.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 418 060,20 💰
1 003 344,48 💰
Brève description:
Les carburants sont destinés à pourvoir au fonctionnement des véhicules et engins municipaux et à la consommation des bâtiments communaux.a titre indicatif, les prestations seront exécutées sous réserve de notification à partir du 1er janvier 2014.
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande (Art 77 du Cmp) dont les montants annuels sont compris entre:
Montant minimum HT: 209 030,10 EUR Montant maximum HT: 501 672,4 EUR
Montant minimum (T.T.C.): 250 000 EUR Montant maximum (T.T.C.): 600 000 EUR
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 1.1.2014 au 31.12.2014, sous réserve de notification.
Il sera éventuellement expressément reconduit une fois une année sans que la durée maximale n excède le 31.12.2015.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Technique Municipal – 23 rue du Bel Air, 94400 Vitry-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature suivant le modèle Dc1 (téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou équivalent
il est recommandé aux candidats de vérifier la dernière date de mise à jour des formulaires.
La déclaration du candidat nouveau modèle Dc2 ou équivalent (téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
Les entreprises nouvellement créées pourront apporter la preuve de leurs capacités financières par tout moyen.
Il est recommandé aux candidats de vérifier la dernière date de mise à jour des formulaires.
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Dépôts et garanties exigés:
sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance prévue dans les cas et selon les modalités stipulées au CCTP, sera effectué si le montant minimum du marché est supérieur à 50 000,00 euros hors taxes. Le versement de l'avance est conditionné à la constitution d'une garantie à première demande spécifique portant sur la totalité de l'avance (art.89 du Code des Marchés publics).
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Les deux parties peuvent s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire
délai de paiement 30 jours par mandat administratif suivi d'un virement.
Prestations financées sur les fonds propres de la collectivité.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance prévue dans les cas et selon les modalités stipulées au CCTP, sera effectué si le montant minimum du marché est supérieur à 50 000,00 euros hors taxes
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint et conformément aux possibilités de l'article 51-ii, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Lavoine Patricia
Adresse du profil d'acheteur: https://vitry94.achatpublic.com 🌏
Nom: Centre Technique Municipal – Service Parc Automobile et Transport 434
Adresse postale: 23 rue du Bel Air
Point de contact: M. Ventura Michel
Téléphone: +33 146828164 📞
Courrier électronique: michel.ventura@mairie-vitry94.fr 📧
Fax: +33 146828042 📠
Nom: Format électronique: https://vitry94.achatpublic.com – Format papier: Ateliers Demaille
Adresse postale: 33 quai Jean-Baptiste Clément
Commune postale: Alfortville Cedex
Code postal: 94141
Téléphone: +33 143538700 📞
Courrier électronique: contact@demaille.fr 📧
Fax: +33 143538701 📠
Nom: Format électronique: https://vitry94.achatpublic.com Format papier : Mairie de Vitry-Sur-Seine - direction Voirie Environnement - service marchés publics 437 – zone jaune + 2 porte 19
Adresse postale: 2 avenue Youri Gagarine (préciser impérativement sur l'enveloppe AOO «Fourniture de carburants et combustibles en vrac en 2014 (2015)» – ne pas ouvrir
Référence
Informations complémentaires
la durée du marché est fixée à l'année civile 2014. Il sera éventuellement reconduit expressément 1 fois une année, pour une durée maximale de 2 ans sans que la durée totale ne puisse excéder le 31.12.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no. 8630
Adresse Internet: http://www.tamelun.juradm.fr 🌏
Fax: +33 16056661 📠
Source: OJS 2013/S 169-292759 (2013-08-29)
Avis d'attribution de marché (2014-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 003 344,48 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-06 📅
Date de publication: 2014-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 029-046427
Se réfère à l'avis: 2013/S 169-292759
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (12)
2. Délai de livraison (8)
3. Valeur technique (4)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-08 📅
Nom: Société Caldeo
Adresse postale: 15 rue Lavoisier
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92023
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2014/S 029-046427 (2014-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 003 344,48 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-06 📅
Date de publication: 2014-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 029-046427
Se réfère à l'avis: 2013/S 169-292759
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Le contrat peut être consulté à l'Hôtel de Ville au service travaux du conseil - 2 avenue Youri Gagarine 94407 Vitry-sur-Seine Cedex aux horaires d'ouverture suivants : 8:30 - 12:00 et 13:30 - 17:00. Une copie du contrat pourra être également demandée par écrit au Service cité ci-dessus.
Annonce nº 140, BOAMP 168 B du 31.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.2.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (12)
2. Délai de livraison (8)
3. Valeur technique (4)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-08 📅
Nom: Société Caldeo
Adresse postale: 15 rue Lavoisier
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92023
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2014/S 029-046427 (2014-02-06)
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