Fourniture de carburants a la pompe et de prestations annexes par cartes accreditives
Ville de Torcy
Retrait immédiat du carburant à la pompe et exécution immédiate des presatations sur présentation de la carte accréditive.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-31 | Avis de marché |
| 2014-02-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Torcy
Adresse postale: place de l'Appel du 18 juin 1940
Code postal: 77200
Commune postale: Torcy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-torcy.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-torcy.org 📧
Téléphone: +33 160373784 📞
Fax: +33 160373751 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-31 📅
Date limite de soumission: 2013-12-11 📅
Date de publication: 2013-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 214-371929
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 13FF-0192-X
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (50)
2. Prix % (45)
3. Démarche environnementale liée à l'exécution du marché % (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770468300283
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-torcy.fr 🌏
Nom: Mairie de Torcy : V. Cazier
Mairie de torcy - service Marchés
Adresse postale: place de l'Appel du 18 juin 1940 - 77200 Torcy, ou par retrait contre récépissé à la mairie de Torcy - pôle des ressources techniques, service marchés - 13/15 place de l'Eglise ou par voie électronique : service.marches@mairie torcy.org
Nom: Mairie de Torcy pôle ressources techniques - service marchés
Adresse postale: place de l'appel du 18 juin 1940 (en cas d'envoi par la Poste), 13/15 place de l'Église ( en cas de dépot contre récépissé)
Téléphone: +33 160373771 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF-0192-X
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle BP 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Parc actuel : 86 cartes affectées à un véhicules et 10 cartes " hors parc " non affectées.Quantités annuels indicatives de carburants :Diesel 32 700 litresessence 36 250 litreset autres produits et prestations annexes : lubrifiant, lavage, gestion des accès aux services individualisés par carte (option 1), outil de gestion informatisée (Option 2).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Torcy
Adresse postale: place de l'Appel du 18 juin 1940
Code postal: 77200
Commune postale: Torcy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-torcy.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-torcy.org 📧
Téléphone: +33 160373784 📞
Fax: +33 160373751 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-31 📅
Date limite de soumission: 2013-12-11 📅
Date de publication: 2013-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 214-371929
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-torcy.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Sous-Critères techniques :
- proximité des lieux de distribution - 25 points,
- etendue des services - 15 points
dont : gestion des accès aux services individualisés par carte - 5 points - outil de gestion informatisée - 5 points - service relations clients - 5 points
- nombre des lieux de distribution - 10 points.
Durée du marché : Le marché est conclu pour une première période allant du 1.3.2014 au 28.2.2015. Il est reconductible 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans sans pouvoir excéder le 28.2.2018.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Retrait immédiat du carburant à la pompe et exécution immédiate des presatations sur présentation de la carte accréditive.
Quantité ou étendue:
Parc actuel : 86 cartes affectées à un véhicules et 10 cartes " hors parc " non affectées.
Quantités annuels indicatives de carburants :
Diesel 32 700 litres
essence 36 250 litres
et autres produits et prestations annexes : lubrifiant, lavage, gestion des accès aux services individualisés par carte (option 1), outil de gestion informatisée (Option 2).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Dc1 - lettre de candidature ou attestations sur l'honneur du candidat sur les points suivants, en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
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- Dc2
Les modèles Dc1 et Dc2 sont disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société
- Attestation d'assurance professionnelle
- si l'entreprise est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
- Moyens en personnel et en matériel
- références à des prestations similaires de moins de trois ans.
Dépôts et garanties exigés:
Versement de l'avance forfaitaire conditionné par la constitution d'une caution en garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les crédits correspondants seront inscrits au budget communal.
Paiement par mandat administratif à 30 jours.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (50)
2. Prix % (45)
3. Démarche environnementale liée à l'exécution du marché % (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770468300283
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-torcy.fr 🌏
Nom: Mairie de Torcy : V. Cazier
Mairie de torcy - service Marchés
Adresse postale: place de l'Appel du 18 juin 1940 - 77200 Torcy, ou par retrait contre récépissé à la mairie de Torcy - pôle des ressources techniques, service marchés - 13/15 place de l'Eglise ou par voie électronique : service.marches@mairie torcy.org
Nom: Mairie de Torcy pôle ressources techniques - service marchés
Adresse postale: place de l'appel du 18 juin 1940 (en cas d'envoi par la Poste), 13/15 place de l'Église ( en cas de dépot contre récépissé)
Téléphone: +33 160373771 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF-0192-X
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-torcy.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Sous-Critères techniques :
- proximité des lieux de distribution - 25 points,
- etendue des services - 15 points
dont : gestion des accès aux services individualisés par carte - 5 points - outil de gestion informatisée - 5 points - service relations clients - 5 points
- nombre des lieux de distribution - 10 points.
Durée du marché : Le marché est conclu pour une première période allant du 1.3.2014 au 28.2.2015. Il est reconductible 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans sans pouvoir excéder le 28.2.2018.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle BP 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de Melun, à l'adresse susvisée.
Source: OJS 2013/S 214-371929 (2013-10-31)
Avis d'attribution de marché (2014-02-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-18 📅
Date de publication: 2014-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 037-060907
Se réfère à l'avis: 2013/S 214-371929
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (45)
3. Démarche environnementale liée à l'exécution du marché (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-13 📅
Nom: Total marketing service
Adresse postale: 24 cours Michelet La Défense 10
Commune postale: La Défense Cedex
Code postal: 92069
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, BP 8630
Source: OJS 2014/S 037-060907 (2014-02-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-18 📅
Date de publication: 2014-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 037-060907
Se réfère à l'avis: 2013/S 214-371929
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-torcy.fr
Annonce nº 321, BOAMP 214 B du 6.11.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.2.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (45)
3. Démarche environnementale liée à l'exécution du marché (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-13 📅
Nom: Total marketing service
Adresse postale: 24 cours Michelet La Défense 10
Commune postale: La Défense Cedex
Code postal: 92069
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, BP 8630
Source: OJS 2014/S 037-060907 (2014-02-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)