Fourniture de carburant pour le Conseil général de l'Aisne

Conseil général de l' Aisne

fourniture de carburant pour le Conseil général de l'Aisne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-03 Avis de marché
2014-05-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans mini maxi. Les marchés sont conclus pour une période d' un an. Ils seront renouvelables pour 3 périodes d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.À titre indicatif, les quantités approximatives s'élèvent à :— lot 1 : 365 000 l,— lot 2 : 17 000 l,— lot 3 : 20 000 l,— lot 4 : 26 000 l,— lot 5 : 22 500 l,— lot 6 : 19 600 l,— lot 7 : 20 000 l,— lot 8 : 17 800 l,— lot 9 : 167 200 l,— lot 10 : 36 000 l,— lot 11 : 35 600 l,— lot 12 : 44 600 l,— lot 13 : 96 000 l,— lot 14 : 13 000 l,— lot 15 : 17 800 l,— lot 16 : 38 000 l,— lot 17 : 360 000 l.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le(s) titulaires des marchés complémentaires qui ne figurent pas dans le projet initialement envisagé ni dans le contrat initial et qui sont devenus nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue, dans les conditions de l'article 31-4-a de la directive européenne 2004/18/ce du 31 mars 2004 et de l'article 35-ii-4 du code des marchés publics dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l' Aisne
Adresse postale: 2 rue Paul Doumer
Code postal: 02013
Commune postale: Laon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-03 📅
Date limite de soumission: 2014-01-17 📅
Date de publication: 2013-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 237-411708
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : — formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm), — formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm), — s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre, — si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Autres renseignements demandés : les entreprises devront justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières par tout moyen qu'elles jugeront nécessaire. Se référer au règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de carburant pour le Conseil général de l'Aisne.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de carburant à la pompe sur l'ensemble du territoire national par cartes accréditives
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de carburant à la pompe sur le territoire départemental de l'aisne zone géographique de Bohain en Vermandois
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de carburant à la pompe sur le territoire départemental de l'aisne zone géographique de Bourg et Comin
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de carburant à la pompe sur le territoire départemental de l'aisne zone géographique de Château Thierry
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de carburant à la pompe sur le territoire départemental de l'aisne zone géographique de Fère en Tardenois
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture de carburant à la pompe sur le territoire départemental de l'aisne zone géographique de Guignicourt
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture de carburant à la pompe sur le territoire départemental de l'aisne zone géographique de Hirson
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fourniture de carburant à la pompe sur le territoire départemental de l'aisne zone géographique de La Fère
Numéro du lot: 9
Brève description:
Fourniture de carburant à la pompe sur le territoire départemental de l'aisne zone géographique de Laon
Numéro du lot: 10
Brève description:
Fourniture de carburant à la pompe sur le territoire départemental de l'aisne zone géographique de Montcornet
Numéro du lot: 11
Brève description:
Fourniture de carburant à la pompe sur le territoire départemental de l'aisne zone géographique de Montescourt Lizerolles
Numéro du lot: 12
Brève description:
Fourniture de carburant à la pompe sur le territoire départemental de l'aisne zone géographique de Saint Quentin
Numéro du lot: 13
Brève description:
Fourniture de carburant à la pompe sur le territoire départemental de l'aisne zone géographique de Soissons
Numéro du lot: 14
Brève description:
Fourniture de carburant à la pompe sur le territoire départemental de l'aisne zone géographique de Vervins
Numéro du lot: 15
Brève description:
Fourniture de carburant à la pompe sur le territoire départemental de l'aisne zone géographique de Villers Cotterets
Numéro du lot: 16
Brève description:
Fourniture de carburant à la pompe sur le territoire départemental de l'aisne zone géographique de Le Nouvion en Thiérache
Numéro du lot: 17
Brève description:
Fourniture et livraison de gazole routier en vrac sur les sites du Conseil général de l'aisne
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans mini maxi. Les marchés sont conclus pour une période d' un an. Ils seront renouvelables pour 3 périodes d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.
À titre indicatif, les quantités approximatives s'élèvent à :
— lot 1 : 365 000 l,
— lot 2 : 17 000 l,
— lot 3 : 20 000 l,
— lot 4 : 26 000 l,
— lot 5 : 22 500 l,
— lot 6 : 19 600 l,
— lot 7 : 20 000 l,
— lot 8 : 17 800 l,
— lot 9 : 167 200 l,
— lot 10 : 36 000 l,
— lot 11 : 35 600 l,
— lot 12 : 44 600 l,
— lot 13 : 96 000 l,
— lot 14 : 13 000 l,
— lot 15 : 17 800 l,
— lot 16 : 38 000 l,
— lot 17 : 360 000 l.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le(s) titulaires des marchés complémentaires qui ne figurent pas dans le projet initialement envisagé ni dans le contrat initial et qui sont devenus nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue, dans les conditions de l'article 31-4-a de la directive européenne 2004/18/ce du 31 mars 2004 et de l'article 35-ii-4 du code des marchés publics dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.
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Numéro de référence: 1322DBOG00011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Délai de paiement : 30 jours; financement sur budget propre de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire d'entreprises.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Yves Daudigny
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=47 🌏
Nom: Conseil Général
Adresse postale: rue Paul Doumer
Point de contact: Service gestion patrimoniale et logistique - M. Brule
Téléphone: +33 323248906 📞
Nom: Conseil général
Point de contact: DAAF/service appui, contrôle des marchés publics et contentieux
Téléphone: +33 323246178 📞
Courrier électronique: prmdaafsacmc@cg02.fr 📧
Fax: +33 323248731 📠
URL des documents: http://www.marches-aisne.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Aisne
Point de contact: Service appui, contrôle des marchés publics et contentieux
URL pour la participation: http://www.aisne.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1322DBOG00011
Informations complémentaires
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
— formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre,
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— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Autres renseignements demandés : les entreprises devront justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières par tout moyen qu'elles jugeront nécessaire. Se référer au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d' Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d' Amiens
Source: OJS 2013/S 237-411708 (2013-12-03)
Avis d'attribution de marché (2014-05-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aisne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 087-152431
Se réfère à l'avis: 2013/S 237-411708
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº : 235 B, annonce nº 82 du 6.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1322DBOG00011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-07 📅
Nom: Société total marketing services
Adresse postale: cartes pétrolières, marchés publics, 562 avenue du Parc de l'Île – TOT 008
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-05 📅
Nom: Société CPE Energies Brie Picardie
Adresse postale: Antenne de Nangis 7 rue Léon Blum
Commune postale: Nangis
Code postal: 77370
Source: OJS 2014/S 087-152431 (2014-05-05)
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Fournisseurs:
Société CPE Energies Brie Picardie Société Total Marketing Services
Produits/services:
Produits pétroliers, combustibles,... Combustibles Pétrole et distillats Essence Gasoils