Fourniture de boissons pour les différents établissements gérés par le CCAS de Tours

CCAS de Tours

Fourniture de boissons pour la cuisine centrale, 4 maisons de retraite et 5 résidences pour personnes âgées. C'est un marché de type à bons de commande conclu sur la base d'un minimum sans maximum HT par an, pour l'année 2013 reconductible 2 fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-26 Avis de marché
2014-01-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jus de fruits
Quantité ou étendue:
Le nombre annuel de repas est de 124 687 pour la cuisine centrale et de 259 150 pour les maisons de retraite.Marché conclu sur la base d'un minimum de 60 000 EUR HT par an. Il n'y a pas de maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jus de fruits 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Tours
Adresse postale: 8 rue du Quatre Septembre, CS 81237
Code postal: 37012
Commune postale: Tours Cedex 1
Contact
Courrier électronique: marches.logistique@ccas-tours.fr 📧
Téléphone: +33 218961163 📞
Fax: +33 218961160 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-26 📅
Date limite de soumission: 2013-11-06 📅
Date de publication: 2013-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 190-327767
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Dossier remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande par télécopie (au +33 218961160) ou par e-mail à l'adresse suivante : marches.logistique@ccas-tours.fr. Le dossier est également disponible sur le site "Achatpublic.Com". Les entreprises peuvent télécharger par voie électronique le dossier de consultation à partir de l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_5uPutf1ZFA&v=1&selected=0 -Les offres non recevables seront éliminées en application de l'article 52 du Code des marchés publics (conformité des candidatures, garanties professionnelles, techniques et financières). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de boissons pour la cuisine centrale, 4 maisons de retraite et 5 résidences pour personnes âgées. C'est un marché de type à bons de commande conclu sur la base d'un minimum sans maximum HT par an, pour l'année 2013 reconductible 2 fois.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le nombre annuel de repas est de 124 687 pour la cuisine centrale et de 259 150 pour les maisons de retraite.
Marché conclu sur la base d'un minimum de 60 000 EUR HT par an. Il n'y a pas de maximum.
Numéro de référence: Marché 13.58
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Tours, 37000 Tours

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent fournir les renseignements suivants :
-dc1 (lettre de candidature) : déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre pas dans l'un des cas l'interdisant de soumissionner
-dc2 (document permettant de s'assurer que le candidat dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché). Le réglement de consultation précise les éléments à joindre au Dc2.
-Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Nota : le marché sera attribué au candidat retenu à la condition que celui-ci produise, dans un délai maximum de 10 jours les pièces prévues aux articles D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail ainsi que les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus (formulaire noti2).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Délai de paiement : 30 jours.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation, pondération en pourcentage) (40)
2. Prix (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation, pondération en pourcentage) (40)
3. Livraisons (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation, pondération en pourcentage) (10)
4. Méthode de facturation (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation, pondération en pourcentage) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la logistique
Mme Bosch Arlette vice-présidente
Nom: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: CS 81237
Point de contact: Mlle Gérôme Nathalie

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marché 13.58
Informations complémentaires
Dossier remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande par télécopie (au +33 218961160) ou par e-mail à l'adresse suivante : marches.logistique@ccas-tours.fr. Le dossier est également disponible sur le site "Achatpublic.Com". Les entreprises peuvent télécharger par voie électronique le dossier de consultation à partir de l'adresse suivante :
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-Les offres non recevables seront éliminées en application de l'article 52 du Code des marchés publics (conformité des candidatures, garanties professionnelles, techniques et financières).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538616 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles L551-1(Référé précontractuel) et L551-2 (référé contractuel) du code de la justice administrative.
Source: OJS 2013/S 190-327767 (2013-09-26)
Avis d'attribution de marché (2014-01-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-28 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035849
Se réfère à l'avis: 2013/S 190-327767
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
annonce nº 173, BOAMP 189 B du 1.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-07 📅
Nom: Pomona Episaveurs
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37301
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
articles L551-1 (référé précontractuel) et L551-2 (référé contractuel) du code de la justice administrative.
Source: OJS 2014/S 023-035849 (2014-01-28)
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