Fourniture d'ouvrages édités en France ou à l'étranger

INPI

Fourniture d'ouvrages français et étrangers, sur support papier ou tout autre support, commandés par le centre de documentation de la propriété intellectuelle. Il s'agit essentiellement d'ouvrages juridiques, économiques ou techniques (tous domaines d'expertise) ou d'usuels. Néanmoins, l'étendue des champs d'étude et d'exploration de l'inpi impose fréquemment l'acquisition d'ouvrages couvrant tous les domaines de la connaissance. Les volumes d'ouvrages commandés sont fonction de l'actualité éditoriale et des besoins des directions.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-13 Avis de marché
2014-04-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantity or scope:
“Montant minimum annuel: 17 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT).”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Inpi
Adresse postale: 15 rue des Minimes, CS 50001
Code postal: 92677
Commune postale: Courbevoie Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_eT23KzUeTZ 🌏
Téléphone: +33 156658450 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-13 📅
Date limite de soumission: 2013-10-24 📅
Date de publication: 2013-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 181-312582
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

“Le mode de transmission choisi pour la remise des offres est la transmission par voie papier. La transmission électronique est cependant acceptée.”
Source: OJS 2013/S 181-312582 (2013-09-13)
Avis d'attribution de marché (2014-04-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-02 📅
Date de publication: 2014-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 068-117220
Se réfère à l'avis: 2013/S 181-312582
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

“Cet avis vaut publicit de la décision de signer.”
Source: OJS 2014/S 068-117220 (2014-04-02)