Fourniture d'objets promotionnels pour les besoins en communication de la Communauté d'agglomération de Montpellier

Communauté d'agglomération Montpellier

Fourniture d'objets promotionnels pour les besoins en communication de la Communauté d'agglomération de Montpellier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-31 Avis de marché
2014-08-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Quantité ou étendue:
Les lots 1, 2, 4 et 5 sont des marchés à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.Le lot 3 est un marché à bon de commande avec minimum et maximum et plusieurs opérateurs économiques.Le lot 3 sera attribué à plusieurs prestataires, au moins au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'attribution des bons de commande à survenance des besoins s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires de ce lot, selon la méthode dite " en cascade ". Celle-Ci consiste à contacter d'abord l'opérateur économique dont l'offre pour l'attribution du marché a été considérée la meilleure, puis à s'adresser au deuxième uniquement dans le cas où le premier n'a pas la capacité de fournir les biens en question (puis au troisième si le deuxième n'est pas en capacité, lui aussi, de répondre).les marchés sont conclus à compter de leur notification jusqu'au 31.12.2014.les marchés peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.156 000624 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Montpellier
Adresse postale: 50 place Zeus, CS 39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier-agglo.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier-agglo.com 📧
Téléphone: +33 467136484 📞
Fax: +33 467136295 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-31 📅
Date limite de soumission: 2014-02-14 📅
Date de publication: 2014-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 001-000252
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Marché conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al., 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics. Le montant mini/maxi de chaque lot est annuel et identique pour chaque période de reconduction éventuelle. Date prévisionnelle de commencement des prestations : Avril 2014. Le Dossier de consultation des entreprises peut être : - retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la direction adjointe des marchés publics (9:00 12:00- 14:00 16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés ; -envoyé gratuitement sur simple demande par fax au +33 467136295 ou courriel : marches-publics@montpellier-agglo.com ; -téléchargé à l'adresse : https://marches.montpellier-agglo.com ; Les plis contenant les pièces de la candidature et de l'offre peuvent être : - transmis par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché ; -déposés contre récépissé à la direction adjointe des marchés publics de la Communauté d'agglomération de Montpellier ( 9:00 - 12:00/ 14:00 - 16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés ; -si la Communauté d'agglomération de Montpellier préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches.montpellier-agglo.com. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis) ; Renseignements : Renseignement(s) administratif(s) : Direction adjointe des marchés publics /Florian Caro/Tél. +33 467136154 /Fax. +33 467136295 /https://marches.montpellier-agglo.com /Courriel : marches-publics@montpellier-agglo.com Renseignement(S) technique(s) : Direction de la Communication /Mme Bourdel-Taillefer /Tél. +33 4676018 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'objets promotionnels pour les besoins en communication de la Communauté d'agglomération de Montpellier.
Numéro du lot: 01
Brève description: Articles textiles et bagagerie
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 02
Brève description: Papeterie événementielle
Valeur estimée hors TVA: 7 500 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: Accessoires et objets promotionnels divers
Valeur estimée hors TVA: 12 500 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 04
Brève description: Sachets et coffrets en papier et carton
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 05
Brève description: Verres type INAO
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
16 000 💰
Quantité ou étendue:
Les lots 1, 2, 4 et 5 sont des marchés à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Le lot 3 est un marché à bon de commande avec minimum et maximum et plusieurs opérateurs économiques.
Le lot 3 sera attribué à plusieurs prestataires, au moins au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'attribution des bons de commande à survenance des besoins s'effectuera sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires de ce lot, selon la méthode dite " en cascade ". Celle-Ci consiste à contacter d'abord l'opérateur économique dont l'offre pour l'attribution du marché a été considérée la meilleure, puis à s'adresser au deuxième uniquement dans le cas où le premier n'a pas la capacité de fournir les biens en question (puis au troisième si le deuxième n'est pas en capacité, lui aussi, de répondre).
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les marchés sont conclus à compter de leur notification jusqu'au 31.12.2014.
les marchés peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.
Valeur estimée hors TVA: 156 000 💰
624 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 3505CO13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération de Montpellier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51.IV du code des marchés publics.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Kbis, ou document équivalent, en cours de validité à la date de signature de l'acte d'engagement, désignant la personne qui signe les pièces du marché ou délègue la signature. Dans ce dernier cas, une délégation de pouvoir, datée et signée du délégant et du délégataire, doit également accompagner le document relatif aux pouvoirs).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles ; si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un de ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent (déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit mais permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne).
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires.
Modalités de variation des prix : Révision annuelle
Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : Les prestations objet du présent marché sont financées par le budget général de la Communauté d'agglomération de Montpellier.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter seul ou sous la forme d'un groupement d'opérateurs économiques. Si le candidat attributaire est un groupement, il optera pour la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Point de contact: Direction adjointe des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3505CO13
Informations complémentaires
Marché conclu selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3º al., 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.
Le montant mini/maxi de chaque lot est annuel et identique pour chaque période de reconduction éventuelle.
Date prévisionnelle de commencement des prestations : Avril 2014.
Le Dossier de consultation des entreprises peut être :
- retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la direction adjointe des marchés publics (9:00 12:00- 14:00 16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés ;
-envoyé gratuitement sur simple demande par fax au +33 467136295 ou courriel : marches-publics@montpellier-agglo.com ;
-téléchargé à l'adresse : https://marches.montpellier-agglo.com ;
Les plis contenant les pièces de la candidature et de l'offre peuvent être :
- transmis par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse de l'organisme qui passe le marché ;
-déposés contre récépissé à la direction adjointe des marchés publics de la Communauté d'agglomération de Montpellier ( 9:00 - 12:00/ 14:00 - 16:30) du lundi au vendredi hors jours fériés ;
-si la Communauté d'agglomération de Montpellier préconise la transmission des documents par voie papier, elle accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches.montpellier-agglo.com. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis) ;
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Renseignements :
Renseignement(s) administratif(s) :
Direction adjointe des marchés publics /Florian Caro/Tél. +33 467136154 /Fax. +33 467136295
/https://marches.montpellier-agglo.com /Courriel : marches-publics@montpellier-agglo.com
Renseignement(S) technique(s) :
Direction de la Communication /Mme Bourdel-Taillefer /Tél. +33 4676018
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Si marché à terme, nouvel avis en 2017. Sinon, avis en 2014, 2015 ou 2016.
Source: OJS 2014/S 001-000252 (2013-12-31)
Avis d'attribution de marché (2014-08-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-20 📅
Date de publication: 2014-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 160-287338
Se réfère à l'avis: 2014/S 1-000252
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
«Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et des marchés publics, Mme Virginie Péris, tél. +33 467136244; télécopieur: +33 467136190; mail: v.peris@montpellier-agglo.com.» L'analyse des offres a été faite au regard d'un détail Quantitatif et estimatif. Le montant du DQE du candidat retenu s'élève à 6 679,50 EUR HT. L'appel d'offres initial a été déclaré infructueux et le marché a été négocié avec le candidat en application de l'article 35-I.1. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 2 B, annonce nº 40 du 3.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la communauté d'agglomération de Montpellier

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-08-19 📅
Nom: Milhe et Avons
Adresse postale: 160 chemin de ND de Consolation, BP nº 163
Commune postale: Marseille Cedex 13
Code postal: 13384
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Montpellier Cedex
Source: OJS 2014/S 160-287338 (2014-08-20)
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