Fourniture d'arbres pour les travaux paysagers de la ZAC du quartier de l'école polytechnique

Établissement public Paris-Saclay

Le marché a pour objet la réservation, la culture et la fourniture d'arbres pour les travaux paysagers en vue de l'aménagement de la ZAC QEP sur les communes de Palaiseau (91120) et de Saclay (91400).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GIE Pépinières Franciliennes
• Pépinières Boomkwekerjen

Qui ?

• Établissement public Paris-Saclay

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-15	Avis de marché
2014-04-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 43 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005, sans montant ou volume minimum et maximum.Le marché fait l'objet de 2 lots séparés :Lot 1 – arbres tiges.Lot 2 – jeunes tiges.Les candidats pourront répondre à un ou aux 2 lots.Le contenu détaillé des différentes prestations est décrit au CCTP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public Paris-Saclay
Adresse postale: 6 boulevard Dubreuil
Code postal: 91400
Commune postale: Orsay
Contact
Téléphone: +33 164542390 📞
Fax: +33 169861148 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-15 📅
Date limite de soumission: 2014-01-13 📅
Date de publication: 2013-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 224-389540
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

Obtention du dossier de consultation : — par téléchargement sur www.achatpublic.com (rubrique salle des marchés, entreprises, rechercher une consultation). Remise des plis : dépôt électronique ou dépôt papier Jusqu'à la date limite de remise des offres les plis sont : — soit envoyés par lettre recommandée avec accusé de réception à : Établissement public de Paris Saclay (EPPS), 6 boulevard Dubreuil – 91400 Orsay, — soit déposés à l'accueil de l'EP Paris Saclay, contre récépissé à l'adresse ci-dessus mentionné, — soit déposés sur www.achatpublic.com Avertissement : L'EPPS sera fermé du 26.12.2013 au 3.1.2014

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Arbres tiges
Numéro du lot: 2
Brève description: Jeunes tiges
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 43 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005, sans montant ou volume minimum et maximum.

Le marché fait l'objet de 2 lots séparés :

Lot 1 – arbres tiges.

Lot 2 – jeunes tiges.

Les candidats pourront répondre à un ou aux 2 lots.

Le contenu détaillé des différentes prestations est décrit au CCTP.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DA/vegetaux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles du candidat et de chaque membre du groupement.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales références réalisées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le candidat devra présenter des références équivalentes aux prestations demandées.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres du pouvoir adjudicateur.

Paiement par mandat dans un délai maximum de 30 jours.

Une avance de 5 % sera versée au titulaire intéressé lorsqu'un bon de commande est d'un montant supérieur à cinquante mille (50 000) EUR HT, et dont le délai d'exécution est supérieur à deux (2) mois.

Prix unitaires révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter seul ou en groupement d'opérateurs économiques solidaire ou conjoint.

Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Il est interdit au candidat d'être mandataire de plusieurs groupements. En revanche, il est possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des types d'arbres proposés (30)
2. Origine des types d'arbres proposés (10)
3. Prix des prestations (50)
4. Système global de fourniture (présentation des stocks, moyens, procédés et contrôle qualité des cultures et livraisons) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Veltz Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Etablissement Public Paris-Saclay
Adresse postale: 6 Boulevard Dubreuil
Point de contact: El Guennouni
Téléphone: +33 164542675 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DA/vegetaux
Informations complémentaires

Obtention du dossier de consultation :

— par téléchargement sur www.achatpublic.com (rubrique salle des marchés, entreprises, rechercher une consultation).

Remise des plis : dépôt électronique ou dépôt papier

Jusqu'à la date limite de remise des offres les plis sont :

— soit envoyés par lettre recommandée avec accusé de réception à : Établissement public de Paris Saclay (EPPS), 6 boulevard Dubreuil – 91400 Orsay,

— soit déposés à l'accueil de l'EP Paris Saclay, contre récépissé à l'adresse ci-dessus mentionné,

— soit déposés sur www.achatpublic.com

Avertissement : L'EPPS sera fermé du 26.12.2013 au 3.1.2014

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Code postal: 78100
Source: OJS 2013/S 224-389540 (2013-11-15)

Avis d'attribution de marché (2014-04-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-10 📅
Date de publication: 2014-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 074-127734
Se réfère à l'avis: 2013/S 224-389540
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Les 2 lots du marchés sont à bons de commande sans montant ni volume minimum et maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Fourniture d'arbres pour les travaux paysagers de la ZAC du quartier de l'École polytechnique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Système global de fourniture (Présentation des stocks, moyens, procédés et contrôle qualité des cultures et livraisons) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-24 📅
Nom: Pépinières Boomkwekerjen
Commune postale: Nettetal
Pays: Allemagne 🇩🇪

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-22 📅
Nom: GIE Pépinières Franciliennes
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
Source: OJS 2014/S 074-127734 (2014-04-10)

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