Fourniture d'ampoules électriques

Sénat

Fourniture d'ampoules électriques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sonipar - Novilux

Qui ?

• Sénat

Qu'est-ce que c'est ?

• Lampes fluorescentes › Ampoules et lampes fluorescentes
• Lampes globe › Lampes globe fluorescentes compactes
• Lampes à tube › Lampes à tube fluorescent compactes
• Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage › Ampoules

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-15	Avis de marché
2014-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'éclairage et lampes électriques
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, la quantité actuellement consommée est de 20 000 unités par an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'éclairage et lampes électriques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sénat
Adresse postale: 36 rue de Vaugirard
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: marches-apj@senat.fr 📧
Téléphone: +33 142342210 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-15 📅
Date limite de soumission: 2014-01-03 📅
Date de publication: 2013-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 224-389434
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'ampoules électriques.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DAPJ 2013 -37
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 36 rue de Vaugirard, 75006 Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et d'habilitation du candidat (Dc1) dûment complétée et signée, comportant une adresse électronique fiable à laquelle pourra être expédiée toute correspondance concernant la consultation.

Déclaration du candidat (Dc2) avec copie du ou des jugements prononcés (si candidat en redressement judiciaire)

preuve d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité (responsabilité civile).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les prestations objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Plaquette de présentation de l'entreprise.

Références de l'entreprise, datées, précises, chiffrées et vérifiables, sur les 3 dernières années et l'année en cours.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant l'année en cours et les 3 dernières années.

Tout autre renseignement permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat lui permettant d'exécuter le marché (éléments permettant d'apprécier l'étendue et la variété des gammes de produits susceptibles d'être fournis, indications sur les modalités et délais de livraison).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement à 30 jours. Financement intégral sur les crédits de la direction de l'architecture, du patrimoine et des jardins (budget Etat-Sénat).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, celui-ci sera solidaire ou conjoint, avec désignation d'un mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Sougne Patrick
Adresse du profil d'acheteur: https://senat.achatpublic.com 🌏
Nom: Sénat
Point de contact: direction de l'architecture, du patrimoine et des jardins
M. Jean-Manuel Moreno
Téléphone: +33 142343842 📞
Fax: +33 142342502 📠
URL pour informations complémentaires: https://senat.achatpublic.com 🌏
Nom: DCE téléchargeable gratuitement sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Sénat
Point de contact: Direction de l'architecture, du patrimoine et des jardins
URL des documents: https://senat.achatpublic.com 🌏
Point de contact: M. le directeur
URL pour la participation: https://senat.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAPJ 2013 -37

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 224-389434 (2013-11-15)

Avis d'attribution de marché (2014-03-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-05 📅
Date de publication: 2014-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 049-081404
Se réfère à l'avis: 2013/S 224-389434
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

A titre indicatif : montant prévisionnel annuel calculé à partir d'une grille des quantités fictives sur la base des commandes passées en 2012: 63 881,88 EUR (TTC). Annonce n° 310, BOAMP 223 B du 20.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (75)
2. valeur technique (25)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-02-21 📅
Nom: Sonipar - Novilux
Adresse postale: 5 - 7 avenue Jules Ferry
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Courrier électronique: sylvain.chassaing@sonepar.fr 📧
Source: OJS 2014/S 049-081404 (2014-03-05)

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