Founiture d'instruments de musique

Commune de Chatou

Le présent marché, composé de huit lots, a pour objet la fourniture et la livraison d'instruments neufs de musique et d'accessoires nécessaires au conservatoire municipal de la commune de Chatou.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-02-08 Avis de marché
2013-07-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Quantité ou étendue:
le présent marché est composé de 8 lots conclus à prix global et forfaitaire : - lot no1 : fourniture et livraison de 120 pupitres d'orchestre- lot no2 : fourniture et livraison d'une harpe- lot no3 : fourniture et livraison d'un jeu de cinq timbales - lot no4: fourniture et livraison d'un piano à queue de concert- lot no5: fourniture et livraison d'un piano à queue de cours- lot no6 : fourniture et livraison d'un piano droit de cours - lot no7: fourniture et livraison d'un clavecin- lot no8 : fourniture et livraison de 4 pianos numériquesle marché est attribué à compter de son attribution. La date d'attribution est la date de notification. La date prévisionnelle de notification est le 17.5.2013. Les délais de livraison sont indiqués par le titulaire dans son offre
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chatou
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle
Code postal: 78400
Commune postale: Chatou
Contact
Adresse Internet: http://www.chatou.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-chatou.fr 📧
Téléphone: +33 134804631 📞
Fax: +33 134804920 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-08 📅
Date limite de soumission: 2013-03-29 📅
Date de publication: 2013-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 031-048687
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et d'en garantir la confidentialité. Ils pourront également être déposées contre récépissé à l'adresse suivante : Commune de Chatou - direction des services techniques - service marchés publics - place du Général de Gaulle- 78400 Chatou. Les services sont ouverts au public du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:30 (16:45 pendant les vacances scolaires). Les plis sous format électronique pourront être déposés dans les conditions suivantes : les candidats devront se connecter au site https://www.achatpublic.com. Sur la page de garde du site, les candidats cliqueront sur "vous êtes une entreprise - salle des marchés". Puis, dans la rubrique, Organisme Public, rentrer la référence "Commune de Chatou" et cliquer dans "Fourniture d'instruments de musique". Les documents constitutifs de la candidature et le(s) acte(s) d'engagement(s) devront être signés au moyen d'un certificat de signature électronique. Les principales autorités délivrant les certificats électroniques acceptés par le site sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats. Les candidats peuvent assortir leur dossier électronique d'une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie de sauvegarde doit être transmise dans les délais impartis pour la remise des plis.conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation peut-être demandé par tout moyen ou retiré jusqu'à la date et l'heure limite de remise des offres à l'adresse intitulée "Commune de Chatou - direction des services techniques - service marchés publics - place du Général de Gaulle - 78400 Chatou. Les services sont ouverts au public du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:30 (16:45 pendant les vacances scolaires). Le dossier de consultation est également disponible via internet dans les conditions suivantes : les candidats devront se connecter au site https://www.achatpublic.com. Sur la page de garde du site, les Sur la page de garde du site, les candidats cliqueront sur " vous êtes une entreprise - salle des marchés ". Puis, dans la rubrique, Organisme Public, rentrer la référence "Commune de Chatou" et cliquer dans "Fourniture d'instruments de musique". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché, composé de huit lots, a pour objet la fourniture et la livraison d'instruments neufs de musique et d'accessoires nécessaires au conservatoire municipal de la commune de Chatou.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et livraison de 120 pupitres d'orchestre
Brève description:
Les 120 pupitres d'orchestre répondront aux spécifications minimales suivantes :- grand plateau noir inclinable- réglage télescopique auto-bloquant- embase plianteil sera également prévu la livraison de 6 flight case dont la contenance sera de 20 pupitres.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'une harpe
Brève description:
La harpe à pédale répondra aux spéciations minimales suivantes : professionnel et de très bonne qualité acoustique, modèle conservatoire, 47 cordes/double mouvement, En épicéa pour la table d'harmonie, Table large, Différente finition possible, livrée avec une housse et clé d'accord.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'un jeu de 5 timbales
Brève description:
Le jeu de 5 timbales répondra aux spécifications minimales suivantes: professionnel et de très bonne qualité acoustique, Modèle de concert, Fût en cuivre, Pédale à blocage système Ludwig, Indicateur d'accord incorporé, Livrée avec des housses de protection, tailles : 81-74-67-60-50 cm
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Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'un piano à queue de concert
Brève description:
Le titulaire devra fournir un piano à queue - modèle concert - répondant aux spécifications minimales suivantes : très bonne qualité acoustique, robustes à l'épreuve du temps (adapté à un usage intensif dans le cadre des activités d'un conservatoire), Modèle de concert, taille : environ 227 cm, noir brillant, bois massif, utilisation du meuble comme résonateur, chevalets en bois dur
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Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'un piano à queue de cours
Brève description:
Le titulaire devra fournir et livrer un piano à queue - modèle cours - répondant aux spécifications minimales suivantes :très bonne qualité acoustique, robustes à l'épreuve du temps (adapté à un usage intensif dans le cadre des activités d'un conservatoire), Modèle de cours, taille : environ 211 cm, noir brillant, bois massif, utilisation du meuble comme résonateur, chevalets en bois dur
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Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'un piano droit de cours
Brève description:
Le titulaire devra fournir et livrer un piano droit - modèle cours - répondant aux spécifications minimales suivantes : très bonne qualité acoustique, robustes à l'épreuve du temps (adapté à un usage intensif dans le cadre des activités d'un conservatoire), Modèle de cours, taille : environ 120 cm, noir brillant, bois massif
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Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'un clavecin
Brève description:
Le clavecin répondra aux spécifications minimales suivantes : très bonne qualité acoustique, robustes à l'épreuve du temps (adapté à un usage intensif dans le cadre des activités d'un conservatoire), Modèle de concert, 1 ou 2 claviers, transpositeur 440-415, 2 jeux de 8' ou 2 jeux de 8' et 1 jeu de 4'
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Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture et livraison de 4 pianos numériques
Brève description:
Les 4 pianos numériques répondront aux spécifications minimales suivantes : très bonne qualité acoustique, robustes à l'épreuve du temps (adapté à un usage intensif dans le cadre des activités d'un conservatoire), toucher d'un véritable piano, haut-parleurs puissant (au moins 2 x 20w), sortie ligne, interface USB, Fonction d'accordage et de transposition, Prise(S) casque
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Numéro de référence: JCB010213
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: conservatoire municipal - 85 boulevrard de la République, 78400 Chatou, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats remettront:1. Une lettre de candidature précisant le ou les lots auxquels le candidat souhaite répondre ainsi que le ou les membres du groupement avec identification du candidat (document non obligatoire). En cas de groupement, les candidatures seront présentées soit par l'ensemble des opérateurs groupés soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché.2. Une déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics3. Le cas échéant, copie du jugement de redressement judiciaire.
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Situation économique et financière:
les candidats remettront une déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats prouvant qu'ils sont objectivement dans l'impossibilité de produire cette déclaration peuvent, pour justifier de leur capacité financière, produire une déclaration appropriée de banque ou une preuve d'une assurance pour les risques professionnels, permettant au pouvoir adjudicateur d'apprécier leur capacité financière du candidat à exécuter les prestations objet du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
les candidats remettront:- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;- une présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.Il est précisé que pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières , le candidat peut demander que soit prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs autres opérateurs économiques.Dans ce cas, le candidat doit justifier des capacités professionnelles, techniques et financières de ce ou ces opérateurs économiques concernés et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Le candidat doit donc produire les mêmes documents concernant le(s) opérateur(s) économique(s) que ceux qui sont exigés de sa part par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
en cas de non renonciation au versement de l'avance forfaitaire, cette dernière ne sera mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande garantissant le remboursement de la totalité des sommes avancées forfaitairement. Une caution personnelle et solidaire garantissant l'intégralité des sommes avancées pourra remplacer la garantie à première demande. Aucune avance ne sera mandatée qui ne soit couverte par une telle garantie ou caution.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
pour chacun des lots, le paiement sera réalisé par le pouvoir adjudicateur après acceptation des prestations. Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours maximum. Prix actualisables. Possibilité de versement d'une avance dans les conditions prévues au marché et à l'article 87 du code des marchés publics. Le financement des prestations est assuré par le budget communal.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
aucune forme de groupement ne sera imposée au titulaire.Les opérateurs économiques sont donc autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.Dans les 2 formes de groupements, il appartient aux membres du groupement de désigner dans l'acte d'engagement parmi l'un d'eux un mandataire. Ce dernier représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement.En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour le présent marché. La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché. Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres est mis en liquidation judiciaire ou qu'il se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, il peut demander au pouvoir adjudicateur l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation sans cet opérateur défaillant, en proposant le cas échéant à l'acceptation du pouvoir adjudicateur un ou plusieurs sous-traitants. Le pouvoir adjudicateur se prononce sur cette demande après examen de la capacité professionnelle, technique et financière de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé et, le cas échéant, des sous-traitants présentés à son acceptation.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services techniques service marchés publics 6 rue Camille Périer
M. Barré Jean-Christophe
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Commune de Chatou
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Point de contact: Direction des services techniques service marchés publics
M. Jean-Christophe Barré
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradmin.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: JCB010213
Informations complémentaires
les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et d'en garantir la confidentialité. Ils pourront également être déposées contre récépissé à l'adresse suivante : Commune de Chatou - direction des services techniques - service marchés publics - place du Général de Gaulle- 78400 Chatou. Les services sont ouverts au public du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:30 (16:45 pendant les vacances scolaires). Les plis sous format électronique pourront être déposés dans les conditions suivantes : les candidats devront se connecter au site https://www.achatpublic.com. Sur la page de garde du site, les candidats cliqueront sur "vous êtes une entreprise - salle des marchés". Puis, dans la rubrique, Organisme Public, rentrer la référence "Commune de Chatou" et cliquer dans "Fourniture d'instruments de musique". Les documents constitutifs de la candidature et le(s) acte(s) d'engagement(s) devront être signés au moyen d'un certificat de signature électronique. Les principales autorités délivrant les certificats électroniques acceptés par le site sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats. Les candidats peuvent assortir leur dossier électronique d'une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie de sauvegarde doit être transmise dans les délais impartis pour la remise des plis.conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation peut-être demandé par tout moyen ou retiré jusqu'à la date et l'heure limite de remise des offres à l'adresse intitulée "Commune de Chatou - direction des services techniques - service marchés publics - place du Général de Gaulle - 78400 Chatou. Les services sont ouverts au public du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:30 (16:45 pendant les vacances scolaires). Le dossier de consultation est également disponible via internet dans les conditions suivantes : les candidats devront se connecter au site https://www.achatpublic.com. Sur la page de garde du site, les Sur la page de garde du site, les candidats cliqueront sur " vous êtes une entreprise - salle des marchés ". Puis, dans la rubrique, Organisme Public, rentrer la référence "Commune de Chatou" et cliquer dans "Fourniture d'instruments de musique".
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue Saint Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2013/S 031-048687 (2013-02-08)
Avis d'attribution de marché (2013-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 518,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-22 📅
Date de publication: 2013-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 144-250329
Se réfère à l'avis: 2013/S 31-048687
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Le lot n° 5 a été déclaré sans suite en raison de la disparition du besoin. Annonce n° 333, BOAMP 30 B du 12.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: JCB010213.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 85 boulevard de la République, 78400 Chatou.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: valeur technique des offres. (40)
2. Pour le lot 1: prix. (60)
3. Pour les lots 2 à 8: valeur technique des offres. (60)
4. Pour les lots 2 à 8: prix. (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-11 📅
Nom: Société Rythmes et Sons
Adresse postale: 18 rue du Cor de Chasse
Commune postale: Illkirch
Code postal: 67400

2️⃣
Nom: Société l'instrumentarium
Adresse postale: 20 rue Michelet
Commune postale: Tours
Code postal: 37000

3️⃣

4️⃣
Nom: Société Pianos Hanlet
Adresse postale: 12 rue de Lisbonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75008

5️⃣
Nom: Société Pianos International
Adresse postale: 48 rue de Rome

6️⃣
Nom: Société Audeodis
Adresse postale: 3 rue de Putelot
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430

7️⃣
Nom: Société Woodbrass.com
Adresse postale: La Vigie, 1 rue du Charron
Commune postale: Saint Herblain
Code postal: 44800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue Saint-Cloud
Source: OJS 2013/S 144-250329 (2013-07-22)