fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison d'accessoires textiles personnalisés pour les besoins de la RMN-GP

Réunion des musées nationaux Grand Palais

le présent accord-cadre est multiattributaire. Il concerne la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison d'accessoires textiles personnalisés (sacs, trousses, pochettes, portemonnaies..) pour les besoins de la rmn-gp.certaines stipulations, notamment celles qui concernent les prix et le descriptif technique seront détaillées lors de la mise en concurrence de l'ensemble des titulaires de l'accord-cadre.le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification.
Il peut être reconduit par tacite reconduction par période supplémentaire de douze mois, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception. La durée totale de l'accord cadre ne pourra excéder quatre ans.
La non reconduction de l'accord-cadre n'ouvre droit à aucune indemnité au profit des titulaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Réunion des musées nationaux Grand Palais

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles textiles › Articles textiles confectionnés
• Sacs et sachets › Sacs en textile

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-22	Avis de marché
2014-08-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles confectionnés
Quantité ou étendue:

l'accord-cadre s'exécutera dans la limite des montants suivants :- montant minimum annuel ht : 120 000 EUR,- montant maximum annuel ht : 200 000 EUR.Le présent accord-cadre est composé de 7 lots dissociables:lot 1: sacs shopping et trousses en microfibre imprimés d'un transfertlot 2: sac cabas réversible en canvas imprimé au cadre platlot 3: sac, trousse et porte-monnaie en satin polyester satin imprimés au cadre platlot 4: sac, trousse et portemonnaie en canvas imprimés au cadre platlot 5: sac, trousse et portemonnaie en satin polyester imprimés au cadre platlot 6: sacs, trousse et portemonnaie en pvc imprimés en quadrichromielot 7: sacs et pochettes d'exposition en coton organique à stocker et imprimer en sérigraphie au fil des expositions

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles confectionnés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Réunion des musées nationaux Grand Palais
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://rmn.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: cecile.baconnier-pagezy@rmngp.fr 📧
Téléphone: +33 140136265 📞
Fax: +33 140134587 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-22 📅
Date limite de soumission: 2014-01-20 📅
Date de publication: 2013-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 230-399132
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

dce téléchargeable sur www.e-marchespublics.com Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Les offres seront remises avant le 20.1.2014 12:00 (délai de rigueur). Les offres seront remises par pli recommandé avec accusé réception, ou par porteur contre récépissé, à l'adresse suivante : Réunion des musées nationaux et du Grand Palais Direction des achats, Charlotte Fourcade, 254-256 rue de Bercy, 75577 Paris Cedex 12. Le détail de l'offre figure au règlement de consultation. L'Offre devra être complète, sous peine d'être évincée. Pour recevoir les fiches techniques, le candidat devra retourner à la rmn-gp l'engagement de confidentialité dans les conditions prévues au 7.1 du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 480 000 💰
800 000 💰
Brève description:

Il peut être reconduit par tacite reconduction par période supplémentaire de douze mois, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception. La durée totale de l'accord cadre ne pourra excéder quatre ans.

La non reconduction de l'accord-cadre n'ouvre droit à aucune indemnité au profit des titulaires.

Numéro du lot: 1
Brève description: Sacs shopping et trousses en microfibre imprimés d'un transfert
Numéro du lot: 2
Brève description: Sac cabas réversible en canvas imprimé au cadre plat
Numéro du lot: 3
Brève description: Sac, trousse et porte-monnaie en satin polyester satin imprimés au cadre plat
Numéro du lot: 4
Brève description: Sac, trousse et portemonnaie en canvas imprimés au cadre plat
Numéro du lot: 5
Brève description: Sac, trousse et portemonnaie en satin polyester imprimés au cadre plat
Numéro du lot: 6
Brève description: Sacs, trousse et portemonnaie en pvc imprimés en quadrichromie
Numéro du lot: 7
Brève description:

Sacs et pochettes d'exposition en coton organique à stocker et imprimer en sérigraphie au fil des expositions

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

l'accord-cadre s'exécutera dans la limite des montants suivants :

- montant minimum annuel ht : 120 000 EUR,

- montant maximum annuel ht : 200 000 EUR.

Le présent accord-cadre est composé de 7 lots dissociables:

lot 1: sacs shopping et trousses en microfibre imprimés d'un transfert

lot 2: sac cabas réversible en canvas imprimé au cadre plat

lot 3: sac, trousse et porte-monnaie en satin polyester satin imprimés au cadre plat

lot 4: sac, trousse et portemonnaie en canvas imprimés au cadre plat

lot 5: sac, trousse et portemonnaie en satin polyester imprimés au cadre plat

lot 6: sacs, trousse et portemonnaie en pvc imprimés en quadrichromie

lot 7: sacs et pochettes d'exposition en coton organique à stocker et imprimer en sérigraphie au fil des expositions

Description des options:

dans le respect des conditions fixées par l'article 33, 5 et 6 du décret n. 2005-1742 du 30 décembre 2005 précité, la rmn-gp se réserve le droit de conclure des marchés complémentaires, des marchés de prestations similaires ou des avenants.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: MAR-13-215

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

formulaire dc1 ou lettre de candidature

délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal

copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire

attestation d'assurance rc professionnelle

extrait kbis

les candidats peuvent fournir dans leur dossier de candidature, s'ils le souhaitent, la copie de l'état annuel (formulaire noti 2) ou la copie des certificats fiscaux et sociaux.

Il est rappelé qu'en cas de groupement chaque membre du groupement doit transmettre l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature

Situation économique et financière:

formulaire dc2 ou forme libre

présentation des 3 derniers bilans et comptes de résultat.

Capacité technique et professionnelle:

formulaire dc2 ou forme libre

références pour des prestations similaires sur les 3 dernières années (en précisant le nom de l'entreprise, l'identité de l'interlocuteur dans l'entreprise et ses coordonnées)

copie des certificats de conformité aux règlementations en vigueur sur le territoire français, pour chaque produit concerné. La rmn-gp acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: pas de cautionnement et garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les règlements sont effectués par virement dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission des factures.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.en cas d'attribution du marché, le groupement attributaire devra prendre la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (40)
3. Délais (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cécile Pagezy
Adresse du profil d'acheteur: http://rmn.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Rmn-gp
Point de contact: Charlotte Fourcade
Courrier électronique: charlotte.fourcade@rmngp.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAR-13-215
Informations complémentaires

dce téléchargeable sur www.e-marchespublics.com

Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Les offres seront remises avant le 20.1.2014 12:00 (délai de rigueur). Les offres seront remises par pli recommandé avec accusé réception, ou par porteur contre récépissé, à l'adresse suivante :

Réunion des musées nationaux et du Grand Palais

Direction des achats,

Charlotte Fourcade,

254-256 rue de Bercy,

75577 Paris Cedex 12.

Le détail de l'offre figure au règlement de consultation. L'Offre devra être complète, sous peine d'être évincée.

Pour recevoir les fiches techniques, le candidat devra retourner à la rmn-gp l'engagement de confidentialité dans les conditions prévues au 7.1 du règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sous-direction aux affaires juridiques
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Code postal: 75012
Source: OJS 2013/S 230-399132 (2013-11-22)

Avis d'attribution de marché (2014-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-26 📅
Date de publication: 2014-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 164-293438
Se réfère à l'avis: 2013/S 230-399132
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: MAR-13-215 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 227 B, annonce nº 263 du 26.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-07 📅
Nom: Market Maker (69570); Repli K (87000); CECOP (92230)

2️⃣
Nom: Re-Bag (B-1853 Bergique); Countryside Art (PE 23-5 HE Angleterre); Lizybiz (75003)

3️⃣
Nom: CECOP (92230); Lizybiz (75003); Repli K ( 87000)

4️⃣
Nom: CECOP (92230); Lizybiz (75003); Market Maker (69570)

5️⃣
Nom: CECOP (92230); Lizybiz( 75003); repli k (87000)

6️⃣
Nom: Market Maker (69570); RE-BAG (B-1853 Belgique); CECOP (92230)

7️⃣
Nom: Rebag (b 1853 Belgique); Countryside art (PE 235 HE Angleterre); repli K (87000)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sous direction aux affaires juridiques
Source: OJS 2014/S 164-293438 (2014-08-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Articles textiles (>20)

Articles textiles confectionnés (2)