Explorations fonctionnelles et exécution de prestations associées

Union des groupements d'achats publics

Explorations fonctionnelles et exécution de prestations associées (18 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-29 Avis de marché
2014-05-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande sans engagement avec un seul opérateur économique par lot (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement). Pour l'ensemble des lots et sur la durée totale des marchés [reconduction(s) comprise(s)]: somme des montants estimés : 39 580 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède – Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: esoncini@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732348 📞
Fax: +33 164732489 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-29 📅
Date limite de soumission: 2013-10-15 📅
Date de publication: 2013-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 148-257011
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
L'expression "modalités d'ouverture des offres" mentionnée au point IV-3-8 du présent avis s'entend comme "modalités d'ouverture des candidatures et des offres". L'accord-cadre mentionné aux rubriques ll-1.3 et II.1.4. du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet "Annonces" puis à la rubrique "Consultations en cours", cliquer sur "Recherche avancée", puis, dans la rubrique "entité publique", choisir "union des groupements d'achats publics" dans le menu déroulant, cocher "inclure les descendances" puis dans le champ "Référence de la consultation" renseigner le numéro "13u054". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.Les candidats doivent répondre par voie dématérialisée uniquement. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14 décembre 2009. Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Explorations fonctionnelles et exécution de prestations associées (18 lots).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: électrocardiographe de repos pour l'ensemble des services hospitaliers
Brève description: Électrocardiographe de repos pour l'ensemble des services hospitaliers.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 4 800 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: électrocardiographe de repos avec système d'archivage pour les services de cardiologie
Brève description:
Électrocardiographe de repos avec système d'archivage pour les services de cardiologie.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 3 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: électrocardiographe portable communicant
Brève description: Électrocardiographe portable communicant.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: électrocardiographe portable avec visualisation temps réel
Brève description: Électrocardiographe portable avec visualisation temps réel
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 1 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: épreuve d'effort
Brève description: Épreuve d'effort
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 1 600 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: épreuve d'effort avec acquisition données patient sans fil et système d'archivage
Brève description:
Épreuve d'effort avec acquisition données patient sans fil et système d'archivage.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 400 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: cabine de pléthysmographie et spiromètres
Brève description: Cabine de pléthysmographie et spiromètres.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: système de mesure de Vo2 max
Brève description: Système de mesure de Vo2 max.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 2 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: système de mesures vésicales portable
Brève description: Système de mesures vésicales portable.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 3 600 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: système de mesures vésicales fixe
Brève description: Système de mesures vésicales fixe.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 7 600 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: système fixe de mesures vésicales avec images temps réel
Brève description: Système fixe de mesures vésicales avec images temps réel.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 2 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: laryngoscope vidéo pour intubations difficiles
Brève description: Laryngoscope vidéo pour intubations difficiles.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 880 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: laryngoscope vidéo pour intubations standards
Brève description: Laryngoscope vidéo pour intubations standards.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: système d'étude du sommeil : polysomnographes - polygraphe
Brève description: Système d'étude du sommeil : polysomnographes - polygraphe.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 600 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: électroencéphalogramme (EEG)
Brève description: Électroencéphalogramme (EEG)
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 3 400 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: électromyogramme - potentiels Evoqués
Brève description: Électromyogramme - potentiels Evoqués
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 1 800 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Plateforme d'appareillage de neurodiagnostic multifonction
Brève description: Plateforme d'appareillage de neurodiagnostic multifonction.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: baie d'électrophysiologie
Brève description: Baie d'électrophysiologie.
Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché [reconduction(s) comprise(s)]: montant estimé de 1 000 000 EUR (HT).
Description des options:
Les marchés sont conclus pour une durée initiale de trente six (36) mois à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits à 2 reprises. En tout état de cause, la durée totale des marchés ne peut excéder quarante huit (48) mois à compter de leur date de notification, périodes de reconduction comprises. Chaque reconduction s'opère sur décision expresse du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard 30 jours (calendaires) avant l'échéance de la période en cours d'exécution. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du marché. A défaut de reconduction expresse dans les délais, le titulaire peut s'opposer à la reconduction du marché. La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire doit pouvoir exécuter le(s) marché(s) sur sa (leur) durée totale, période(s) de reconduction comprise(s).
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Numéro de référence: 13U054
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine, départements et collectivités d'outre-mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Éléments relatifs à la présentation de la candidature ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner: le candidat utilise le formulaire "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement ; en cas de groupement, indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les autres membres du groupement) ; lot(s) sur le(s)quel(s) elle porte ; les attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics;
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2) Éléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières: le candidat utilise le formulaire "déclaration du candidat" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'article 45 lll du code des marchés publics. Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique "Renseignements complémentaires" du présent avis. La lettre de candidature (ou équivalent) doit être signée par le candidat;
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3) Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet;
4) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.
En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) et 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global en euros (HT) sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).
Capacité technique et professionnelle: Effectifs moyens annuels pour chacunes des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En cas d'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, la garantie à première demande est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance. Acomptes prévus à l'article 91 du code des marchés publics. Paiement sous 30 jours par virement. Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat. Les prix sont unitaires en EUR HT et sont révisables à tout moment, à la hausse comme à la baisse, par référence au tarif public du titulaire.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint le mandataire est solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 270 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-10-18 📅
Langues
Autres langues: Français obligatoire
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Adresse mentionnée à la rubrique I.1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Soncini Emmanuelle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13U054
Informations complémentaires
L'expression "modalités d'ouverture des offres" mentionnée au point IV-3-8 du présent avis s'entend comme "modalités d'ouverture des candidatures et des offres".
L'accord-cadre mentionné aux rubriques ll-1.3 et II.1.4. du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet "Annonces" puis à la rubrique "Consultations en cours", cliquer sur "Recherche avancée", puis, dans la rubrique "entité publique", choisir "union des groupements d'achats publics" dans le menu déroulant, cocher "inclure les descendances" puis dans le champ "Référence de la consultation" renseigner le numéro "13u054". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.Les candidats doivent répondre par voie dématérialisée uniquement. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14 décembre 2009.
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Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de consultation.
La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
M. le médiateur interne de l'UGAP
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 bd Archimède, Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2013/S 148-257011 (2013-07-29)
Avis d'attribution de marché (2014-05-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-20 📅
Date de publication: 2014-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 099-172922
Se réfère à l'avis: 2013/S 148-257011
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
- l'accord-cadre cité à la rubrique II-1.3 ci dessus et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. - concernant l'estimation du marché figurant dans la section V "attribution du marché" du présent avis, les montants estimés ont été publiés dans les avis d'appel public à la concurrence. - la date mentionnée à la rubrique V.1. s'entend comme la date de notification du marché. - le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l "Pouvoir adjudicateur", sous réserve des secrets protégés par la loi. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 146 B, annonce nº 394 du 31.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.5.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (Corse comprise) et DOM/Collectivités d'outre Mer.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (pour les lots 2,3,5,6,7,8,10,11,12,13,14,15,16,17,18) (45)
2. Valeur technique (pour les lots 1,4,9) (40)
3. Prix (pour les lots 2,3,5,6,7,8,10,11,12,13,14,15,16,17,18) (30)
4. Prix (pour les lots 1,4,9) (35)
5. Qualité de service (pour tous les lots) (14)
6. Coût d'utilisation (pour tous les lots) (6)
7. Performance en matière de protection de l'environnement (pour tous les lots) (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-22 📅
Nom: Nihon Kohden France
Adresse postale: 8 rue François Delage
Commune postale: Cachan
Code postal: 94230

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-23 📅
Nom: Philips France - activité Healthcare (mandataire du groupement solidaire formé avec AVF biomédical, Bernas médical, Lépine biomédical, Trumpf AMSA (cotraitants))
Adresse postale: 33 rue de Verdun
Commune postale: Suresnes Cedex
Code postal: 92156

3️⃣
Nom: Schiller France
Adresse postale: 6 rue Raoul Follereau
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Code postal: 77600

4️⃣
Nom: Mortara instrument France (mandataire du groupement solidaire formé avec DAMIE (cotraitant))
Adresse postale: 15 rue Leon Gaumont
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-24 📅
Nom: GE Medical Systems
Adresse postale: 283 rue de la Minière – BP 34
Commune postale: Buc Cedex
Code postal: 78533

6️⃣

7️⃣
Nom: Sebac Diagnostics
Adresse postale: 26 rue de la Montée
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720

8️⃣

9️⃣
Nom: Verathon Medical France
Adresse postale: 2 allée d'Oslo
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Mepy Système
Adresse postale: ZA du Cassé nº 1 - 12 rue du Cassé
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Sebac
Adresse postale: 16 av. des Louvresses
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230

1️⃣4️⃣
Nom: Resmed
Adresse postale: 292 allée J. Monod – Iléna Park
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69791

1️⃣5️⃣
Nom: Deltamed
Adresse postale: 22 rue Charcot
Commune postale: Paris
Code postal: 75013

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Micromed France
Adresse postale: 347 rue de Mâcon Chaintré - Parc d'activités de Mâcon TGV - quartier Loché
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71000

1️⃣8️⃣
Adresse postale: 283 rue de la Minière - BP 34
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
1
3
2
4
Source: OJS 2014/S 099-172922 (2014-05-20)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne
Fournisseurs:
Deltamed GE Medical Systems MEPY système Micromed France Mortara instrument France (mandataire du... Nihon Kohden France Philips France - activité Healthcare... Resmed Schiller France SEBAC
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Matériel d'imagerie à usages médical,... Matériel d'imagerie échographique,... Systèmes d'enregistrement et... Système d'enregistrement ambulatoire... Électroencéphalographes Électromyographes Électrocardiogramme Matériel pour exploration cardio-vasculaire