Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires
Conseil général de Vaucluse
Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Administration Auran
- • Marché non attribué
- • SAHP
- • Sud est mobilité Transdev
- • Vortex
- • Voyages Arnaud
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-07 | Avis de marché |
| 2013-04-02 | Informations complémentaires |
| 2013-08-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.vaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@cg84.fr 📧
Téléphone: +33 490161500 📞
Fax: +33 490161600 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-07 📅
Date limite de soumission: 2013-04-17 📅
Date de publication: 2013-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 050-082157
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: service mp 07 assurant la desserte des établissements d'enseignement secondaire de l'Isle-sur-la-Sorgue au départ de l'Isle-sur-la-Sorgue.
Brève description:
Intitulé du lot: Service mp 17 assurant la desserte du collège Vallée du Calavon de Cabrieres d'Avignon au départ de Lagnes.
Brève description:
Intitulé du lot: Service mp 18 assurant la desserte des écoles de Mornas.
Brève description: Service mp 18 assurant la desserte des écoles de Mornas.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Service mp 19 assurant la desserte des écoles de Lauris et Puget.
Brève description: Service mp 19 assurant la desserte des écoles de Lauris et Puget.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: service mp 20 assurant la desserte des établissements d'enseignement secondaire d'Apt au départ de Bonnieux, Joucas, Lacoste, Lioux, Murs, Goult, Gordes, Roussillon, Saint Pantaleon et Apt (certains quartiers), Gargas (certains quartiers), Saint Saturnin d'Apt (certains quartiers).
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Service mp 21 assurant la desserte du collège Vallée du Calavon de Cabrieres d'Avignon au départ de Goult (sud d900), Lacoste, Maubec, Menerbes, Oppede, Robion.
Brève description:
Intitulé du lot: Service mp 22 assurant la desserte du collège Vallée du Calavon de Cabrieres d'Avignon au départ de Gordes, Goult (nord d900), Joucas, Les Beaumettes, Lioux, Murs, Saint Pantaleon.
Brève description:
Intitulé du lot: Service mp 23 assurant la desserte des établissements d'enseignement secondaire de l'Isle sur la Sorgue au départ de Cabrieres d'Avignon, Cheval Blanc, Gordes, Lagnes, Les Taillades, Maubec, Robion, Saint Pantaleon.
Brève description:
Intitulé du lot: Service mp 24 assurant la desserte de l'école de Blauvac Saint Estève.
Brève description: Service mp 24 assurant la desserte de l'école de Blauvac Saint Estève.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Service mp 25 assurant la desserte du collège Malraux de Mazan au départ de Blauvac Village.
Brève description:
Intitulé du lot: Service mp 26 assurant la desserte des écoles de Piolenc.
Brève description: Service mp 26 assurant la desserte des écoles de Piolenc.
Description des options: L'option porte sur la possibilité de reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Vaucluse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations offertes (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service central des marchés
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil général de Vaucluse – direction des transports et de la sécurité – service gestion exploitation du réseau (localisation : 17 rue du Limas, Avignon)
Point de contact: Mireille Folliasson
Téléphone: +33 490161145 📞
Courrier électronique: marches.transport@cg84.fr 📧
Fax: +33 490161196 📠
URL pour informations complémentaires: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil général de Vaucluse – direction des affaires juridiques et du contentieux – service central des marchés (localisation pour retrait en mains propres : rue Dorée – 2ème étage, Avignon)
Téléphone: +33 490161496 📞
URL des documents: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil général de Vaucluse – direction des affaires juridiques et du contentieux – service central des marchés (localisation pour remise en mains propres : rue Dorée – 2ème étage, Avignon)
URL pour la participation: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 050-082157 (2013-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.vaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@cg84.fr 📧
Téléphone: +33 490161500 📞
Fax: +33 490161600 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-07 📅
Date limite de soumission: 2013-04-17 📅
Date de publication: 2013-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 050-082157
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
- durée du marché : 2 ans à compter de la rentrée scolaire 2013-2014, reconductible 3 fois par période d'un an,
- une visite sur site est-elle obligatoire ' non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents
Date: 16.04.2013 Heure: 16:00
Documents payants: oui
Prix:
Modalités de paiement:
Tout candidat n'ayant pas remis une offre devra s'acquitter des frais de reprographie du dossier de consultation qui lui aura été remis sous forme papier. Le paiement s'effectuera après réception de l'avis des sommes à payer. Le montant dû sera calculé conformément aux délibérations no 2004-367 et 2004-888 des 28 mai et 22 octobre 2004.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.3.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: service mp 07 assurant la desserte des établissements d'enseignement secondaire de l'Isle-sur-la-Sorgue au départ de l'Isle-sur-la-Sorgue.
Brève description:
Service mp 07 assurant la desserte des établissements d'enseignement secondaire de l'Isle-sur-la-Sorgue au départ de l'Isle-sur-la-Sorgue.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Service mp 17 assurant la desserte du collège Vallée du Calavon de Cabrieres d'Avignon au départ de Lagnes.
Brève description:
Service mp 17 assurant la desserte du collège Vallée du Calavon de Cabrieres d'Avignon au départ de Lagnes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Service mp 18 assurant la desserte des écoles de Mornas.
Brève description: Service mp 18 assurant la desserte des écoles de Mornas.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Service mp 19 assurant la desserte des écoles de Lauris et Puget.
Brève description: Service mp 19 assurant la desserte des écoles de Lauris et Puget.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: service mp 20 assurant la desserte des établissements d'enseignement secondaire d'Apt au départ de Bonnieux, Joucas, Lacoste, Lioux, Murs, Goult, Gordes, Roussillon, Saint Pantaleon et Apt (certains quartiers), Gargas (certains quartiers), Saint Saturnin d'Apt (certains quartiers).
Brève description:
Service mp 20 assurant la desserte des établissements d'enseignement secondaire d'Apt au départ de Bonnieux, Joucas, Lacoste, Lioux, Murs, Goult, Gordes, Roussillon, Saint Pantaleon et Apt (certains quartiers), Gargas (certains quartiers), Saint Saturnin d'Apt (certains quartiers).
Afficher plus
Intitulé du lot: Service mp 21 assurant la desserte du collège Vallée du Calavon de Cabrieres d'Avignon au départ de Goult (sud d900), Lacoste, Maubec, Menerbes, Oppede, Robion.
Brève description:
Service mp 21 assurant la desserte du collège Vallée du Calavon de Cabrieres d'Avignon au départ de Goult (sud d900), Lacoste, Maubec, Menerbes, Oppede, Robion.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Service mp 22 assurant la desserte du collège Vallée du Calavon de Cabrieres d'Avignon au départ de Gordes, Goult (nord d900), Joucas, Les Beaumettes, Lioux, Murs, Saint Pantaleon.
Brève description:
Service mp 22 assurant la desserte du collège Vallée du Calavon de Cabrieres d'Avignon au départ de Gordes, Goult (nord d900), Joucas, Les Beaumettes, Lioux, Murs, Saint Pantaleon.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Service mp 23 assurant la desserte des établissements d'enseignement secondaire de l'Isle sur la Sorgue au départ de Cabrieres d'Avignon, Cheval Blanc, Gordes, Lagnes, Les Taillades, Maubec, Robion, Saint Pantaleon.
Brève description:
Service mp 23 assurant la desserte des établissements d'enseignement secondaire de l'Isle sur la Sorgue au départ de Cabrieres d'Avignon, Cheval Blanc, Gordes, Lagnes, Les Taillades, Maubec, Robion, Saint Pantaleon.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Service mp 24 assurant la desserte de l'école de Blauvac Saint Estève.
Brève description: Service mp 24 assurant la desserte de l'école de Blauvac Saint Estève.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Service mp 25 assurant la desserte du collège Malraux de Mazan au départ de Blauvac Village.
Brève description:
Service mp 25 assurant la desserte du collège Malraux de Mazan au départ de Blauvac Village.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Service mp 26 assurant la desserte des écoles de Piolenc.
Brève description: Service mp 26 assurant la desserte des écoles de Piolenc.
Description des options: L'option porte sur la possibilité de reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Vaucluse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé Dc1 ou équivalent),
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé Dc2 ou équivalent),
- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
- pouvoir prouvant l'habilitation à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (joindre un justificatif),
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (imprimé Dc2 ou tout moyen de preuve équivalent),
- inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait kbis de moins de 3 mois à la date de dépôt du présent dossier) ou, le cas échéant, une copie de l'extrait d'inscription au répertoire des métiers de moins de 3 mois à la date de dépôt du présent dossier).
Afficher plus
déclaration indiquant pour chacune des trois dernières années (imprimé dc2 ou tout moyen de preuve équivalent) :- les effectifs moyens annuels du candidat,- la liste de références de prestations équivalentes exécutées,- la liste du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,- copie(s) de la ou des licence(s) intérieure(s) ou communautaire(s) en cours de validité,- copie de l'attestation de capacité professionnelle du dirigeant ou du titre admis en équivalence,- attestations d'assurance portant sur la responsabilité civile professionnelle et sur le parc des véhicules, de moins de 3 mois à la date de dépôt du présent dossier.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
En cas d'acceptation par le titulaire d'une avance, celui-ci devra justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres
- budget départemental nature : 6245
- fonction : 81
Paiement par mandat administratif à 30 jours à compter de la réception de la demande de règlement.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
(licence(s) de transport intérieur ou communautaire obligatoire). Loi d'orientation des transports intérieurs du 30 décembre 1982 et textes en découlant.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations offertes (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service central des marchés
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil général de Vaucluse – direction des transports et de la sécurité – service gestion exploitation du réseau (localisation : 17 rue du Limas, Avignon)
Point de contact: Mireille Folliasson
Téléphone: +33 490161145 📞
Courrier électronique: marches.transport@cg84.fr 📧
Fax: +33 490161196 📠
URL pour informations complémentaires: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil général de Vaucluse – direction des affaires juridiques et du contentieux – service central des marchés (localisation pour retrait en mains propres : rue Dorée – 2ème étage, Avignon)
Téléphone: +33 490161496 📞
URL des documents: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil général de Vaucluse – direction des affaires juridiques et du contentieux – service central des marchés (localisation pour remise en mains propres : rue Dorée – 2ème étage, Avignon)
URL pour la participation: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
- durée du marché : 2 ans à compter de la rentrée scolaire 2013-2014, reconductible 3 fois par période d'un an,
- une visite sur site est-elle obligatoire ' non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents
Date: 16.04.2013 Heure: 16:00
Documents payants: oui
Prix:
Modalités de paiement:
Tout candidat n'ayant pas remis une offre devra s'acquitter des frais de reprographie du dossier de consultation qui lui aura été remis sous forme papier. Le paiement s'effectuera après réception de l'avis des sommes à payer. Le montant dû sera calculé conformément aux délibérations no 2004-367 et 2004-888 des 28 mai et 22 octobre 2004.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 050-082157 (2013-03-07)
Informations complémentaires (2013-04-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-02 📅
Date limite de soumission: 2013-05-14 📅
Date de publication: 2013-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 066-109642
Se réfère à l'avis: 2013/S 50-082157
Numéro JO-S: 66
Source: OJS 2013/S 066-109642 (2013-04-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-02 📅
Date limite de soumission: 2013-05-14 📅
Date de publication: 2013-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 066-109642
Se réfère à l'avis: 2013/S 50-082157
Numéro JO-S: 66
Source: OJS 2013/S 066-109642 (2013-04-02)
Avis d'attribution de marché (2013-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 948 337 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 432407949 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-05 📅
Date de publication: 2013-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 153-267307
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Vaucluse
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-25 📅
Nom: Voyages Arnaud
Adresse postale: 13 esplanade Robert Vasse, BP 48
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue Cedex
Code postal: 84800
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-26 📅
Nom: Sud est mobilité Transdev
Adresse postale: ZI de Courtine, 173 rue du Petit Gigognan
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-27 📅
Nom: Sahp
Adresse postale: route de Cabrières d'Aigues
Commune postale: Cucuron
Code postal: 84160
5️⃣
Nom: Sud Est Mobilité Transdev
6️⃣
Adresse postale: ZI de Courtine,173 rue du Petit Gigognan
7️⃣
8️⃣
Nom: Marché non attribué
9️⃣
Nom: Vortex
Adresse postale: 19 rue Saint Exupéry
Commune postale: Saint-Jean-de-Védas
Code postal: 34430
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Nom: Administration Auran
Adresse postale: rue du Docteur Samuel Hahnemann
Commune postale: Pont-Saint-Esprit
Code postal: 30130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2013/S 153-267307 (2013-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 948 337 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 432407949 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-05 📅
Date de publication: 2013-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 153-267307
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Date de signature des marchés :
Modalité de consultation du DCE : service central des marchés +33 432407953
Annonce nº 220, BOAMP 50 B du 12.3.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Vaucluse
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-25 📅
Nom: Voyages Arnaud
Adresse postale: 13 esplanade Robert Vasse, BP 48
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue Cedex
Code postal: 84800
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-26 📅
Nom: Sud est mobilité Transdev
Adresse postale: ZI de Courtine, 173 rue du Petit Gigognan
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-27 📅
Nom: Sahp
Adresse postale: route de Cabrières d'Aigues
Commune postale: Cucuron
Code postal: 84160
5️⃣
Nom: Sud Est Mobilité Transdev
6️⃣
Adresse postale: ZI de Courtine,173 rue du Petit Gigognan
7️⃣
8️⃣
Nom: Marché non attribué
9️⃣
Nom: Vortex
Adresse postale: 19 rue Saint Exupéry
Commune postale: Saint-Jean-de-Védas
Code postal: 34430
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Nom: Administration Auran
Adresse postale: rue du Docteur Samuel Hahnemann
Commune postale: Pont-Saint-Esprit
Code postal: 30130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2013/S 153-267307 (2013-08-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport routier public (20 nouveaux marchés)