Entretien-réparation des instruments de musique du Conservatoire à rayonnement régional de la ville de Reims, dénommé également CRR

Ville de Reims

Entretien-réparation des instruments de musique du Conservatoire à rayonnement régional de la ville de Reims, dénommé également CRR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-13 Avis de marché
2014-03-05 Avis d'attribution de marché
2014-07-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
Quantité ou étendue:
Marchés (tous les lots) à bons de commande sans engagement minimum et maximum en application de l'art 77 du cmp.Lot 3, les prestations sont exécutées pour une partie à bons de commande (entretien des orgues) et pour l'autre partie dans le cadre d'un forfait (entretien de l'orgue de l'église St Jacques).La liste indicative et les quantités estimatives des instruments de musique sont indiquées en annexes au Cctp.Pour information et à titre indicatif (sans engagement contractuel pour la collectivité),- lot 1, le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 17 000 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché)- lot 2, le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 40 000 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché).- lot 3, le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 10 000 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché et hors réparation de l'orgue de l'eglise Saint Jacques)- lot 4, le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 15 000 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché),- lot 5, le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 12 400 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché).- le lot 6, le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 17 000 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché).- le lot 7, le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 3 500 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché).- le lot 8, le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 40 000 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché).- les lots 9, 10 et 11, s'agissant de nouveaux lots, aucune estimation des dépenses n'est faite a priori.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Reims
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 51096
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-reims.fr 🌏
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@reimsmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 326777330 📞
Fax: +33 326777778 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-13 📅
Date limite de soumission: 2013-11-06 📅
Date de publication: 2013-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 181-312442
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
dispositions relatives à la dématérialisation : les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante : https ://Marches.Reimsmetropole.Fr. Les candidats peuvent choisir entre ces deux modes de soumission : soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ; soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd rom, dvd rom...) de leur candidature et de leur offre. Un " guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques " , est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique " aide ". Date d'envoi du présent avis à la publication : le 13.9.2013. Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale. L'accord-cadre mentionné aux points ll-1-3 et ll-1-4) du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics pour une durée maximale de 4 ans conclu avec un opérateur économique (ou plusieurs opérateurs économiques d'un même groupement). A la rubrique ll.3): 48 mois à compter de la date d'attribution du contrat s'entend comme 48 mois à compter de la date de notification des marchés unité monétaire: l'euro, les critères de choix des offres et leur pondération figurent dans le règlement de consultation. Obtention des documents de la consultation: gratuit. Conformément à l'article 35-ll-5° et 6° du code des marchés publics, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du marché et/ou la conclusion de marchés complémentaires pourra être confié au titulaire. Visite des lieux concernant le lot 3 - prestations de gros entretien de l'orgue de l'église Saint Jacques de Reims. Les candidats ont la possibilité de réaliser une visite des lieux où est installé l'orgue afin d'apprécier les contraintes inhérentes à la réalisation des prestations et l'état de l'orgue. Adresse et horaires d'ouverture église Saint Jacques : Pour information, l'église Saint-Jacques (12 rue Marx Dormoy) est ouverte : le lundi de 14h à 18h, du mardi au samedi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 18:00. Les candidats doivent préalablement à toute visite prendre rendez-vous auprès de la direction de la culture et du patrimoine (téléphone : +33 326777515) afin de convenir d'une date et d'une heure de visite. Lors de la visite aucune réponse aux questions au candidat ne sera donnée par oral mais chaque candidat pourra poser ses questions par écrit (par voie postale / par télécopie / par courrier électronique ou via le site internet du profil acheteur aux adresses figurants aux points 1.3 et 1.4 du règlement de consultation) à l'issue de la visite, attention : aucune visite ne pourra avoir lieu dans le délai de huit jours avant la date limite de remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien-réparation des instruments de musique du Conservatoire à rayonnement régional de la ville de Reims, dénommé également CRR.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: reglages specifiques et reparation des pianos de concert
Brève description:
Il s'agit essentiellement des travaux d'entretien et de grosses réparations sur les pianos de concert (hors accord seul)
Quantité ou étendue: la liste indicative et les quantités estimatives des instruments de musique sont indiquées en annexes au CCTP
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 17 000 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: entretien et reparation des pianos / entretien courant des pianos de concert
Brève description:
Il s'agit essentiellement des travaux d'accord, de réglage, d'harmonisation et de réparations courantes ou grosses réparations des pianos autres que pianos de concert / entretien courant (réglage, accord) des pianos de…
… concert.Le prestataire assurera également ponctuellement le déplacement de pianos au sein du CRR ou à l'extérieur (essentiellement piano à queue)
… concert.
Le prestataire assurera également ponctuellement le déplacement de pianos au sein du CRR ou à l'extérieur (essentiellement piano à queue)
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 40 000 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: entretien et reparation des orgues
Brève description:
Ce lot se décompose en deux parties :1) Entretien des orgues : (prestations à bons de commande): il s'agit de travaux d'entretien, d'accord, de réglage, d'harmonisation, de réparations courantes ou de grosses réparations et d'adaptation des orgues propriétés de la ville de reims et en particulier de ceux du Conservatoire. Occasionnellement, il pourra être demandé au prestataire de changer un orgue de salle (donc démontage et remontage).2) Gros entretien de l'orgue de l'église Saint Jacques de reims suite à l'empoussièrement de l'instrument (prestation à prix forfaitaire): la prestation comprend le gros entretien de l'orgue de l'église saint jacques de reims suite à l'empoussièrement de l'instrument en partie lié aux travaux d'éclairage réalisés dans l'édifice en 2010
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Ce lot se décompose en deux parties :
1) Entretien des orgues : (prestations à bons de commande): il s'agit de travaux d'entretien, d'accord, de réglage, d'harmonisation, de réparations courantes ou de grosses réparations et d'adaptation des orgues propriétés de la ville de reims et en particulier de ceux du Conservatoire. Occasionnellement, il pourra être demandé au prestataire de changer un orgue de salle (donc démontage et remontage).
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2) Gros entretien de l'orgue de l'église Saint Jacques de reims suite à l'empoussièrement de l'instrument (prestation à prix forfaitaire): la prestation comprend le gros entretien de l'orgue de l'église saint jacques de reims suite à l'empoussièrement de l'instrument en partie lié aux travaux d'éclairage réalisés dans l'édifice en 2010
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Informations complémentaires sur les lots:
Le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 10 000 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché et hors réparation de l'orgue de l'Eglise Saint…
… Jacques)Les candidats ont la possibilité de réaliser une visite des lieux où est installé l'orgue de l'église saint jacques afin d'apprécier les contraintes inhérentes à la réalisation des prestations et l'état de l'orgue.Le délai d'exécution de la prestation concernant l'orgue de l'église Saint Jacques est fixé à 8 mois à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant le commencement de l'exécution des prestations.
… Jacques)
Les candidats ont la possibilité de réaliser une visite des lieux où est installé l'orgue de l'église saint jacques afin d'apprécier les contraintes inhérentes à la réalisation des prestations et l'état de l'orgue.
Le délai d'exécution de la prestation concernant l'orgue de l'église Saint Jacques est fixé à 8 mois à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant le commencement de l'exécution des prestations.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: entretien et reparation des harpes
Brève description:
Il s'agit de tous les travaux courants d'entretien divers tels que refeutrage, nettoyage et réglage de la mécanique, nettoyage et graissage du pédalier, réglage de la justesse, changement éventuel de cordes, ou de réparation si besoin
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 15 000 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: entretien et reparation des clavecins et Epinette
Brève description:
Il s'agit de tous les travaux courants d'entretien divers tels que changement de cordes, harmonisation, réglages divers ou de réparation si besoin
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 12 400 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: entretien et reparation des instruments a vent " Bois "
Brève description:
Sont concernés les Flûtes traversières, hautbois, clarinettes, bassons, saxophones et leurs…
… familles.il s'agit essentiellement de tous les travaux courants d'entretien, de réparation diverses : nettoyage, démontage, réglage, retamponnage, remise en état complète.
… familles.
il s'agit essentiellement de tous les travaux courants d'entretien, de réparation diverses : nettoyage, démontage, réglage, retamponnage, remise en état complète.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: entretien et reparation des instruments a vent " Cuivres "
Brève description:
Sont concernés les cors, cornets, trompettes, trombones, saxhorns, tubas et leurs…
… familles.il s'agit essentiellement de tous les travaux courants d'entretien, de réparation diverses : nettoyage, démontage, réglage, débosselage, revernissage, remise en état complète.
… familles.
il s'agit essentiellement de tous les travaux courants d'entretien, de réparation diverses : nettoyage, démontage, réglage, débosselage, revernissage, remise en état complète.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 3 500 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: entretien et reparation des instruments a archets (sauf contrebasse)
Brève description:
Il s'agit de tous les travaux courants d'entretien, réparations diverses tels que " montage de chevalet, pose de cordes, reperçage de chevilles, etc... " ou des remises en état complètes concernant tous les instruments à archets tels que violons, altos, violoncelles à l'exception des contrebasses
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Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: entretien et reparation des contrebasses
Brève description:
Il s'agit de tous les travaux courants d'entretien, réparations diverses tels que " montage de chevalet, pose de cordes, reperçage de chevilles, etc... " ou des remises en état complètes concernant les contrebasses
Informations complémentaires sur les lots:
S'agissant d'un nouveau lot, aucune estimation des dépenses n'est faite a priori.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: entretien et reparation des instruments de percussions
Brève description:
Il s'agit de tous les travaux courants d'entretien divers tels que changement de lames, réaccords, révision ou réparation si besoin
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: entretien et reparation des guitares
Brève description:
Il s'agit de tous les travaux courants d'entretien divers et de réparation sur les guitares classiques et électriques et éventuellement sur des théorbes et luths
Quantité ou étendue:
Marchés (tous les lots) à bons de commande sans engagement minimum et maximum en application de l'art 77 du cmp.
Lot 3, les prestations sont exécutées pour une partie à bons de commande (entretien des orgues) et pour l'autre partie dans le cadre d'un forfait (entretien de l'orgue de l'église St Jacques).
La liste indicative et les quantités estimatives des instruments de musique sont indiquées en annexes au Cctp.
Pour information et à titre indicatif (sans engagement contractuel pour la collectivité),
- lot 1, le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 17 000 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché)
- lot 2, le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 40 000 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché).
- lot 3, le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 10 000 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché et hors réparation de l'orgue de l'eglise Saint Jacques)
- lot 4, le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 15 000 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché),
- lot 5, le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 12 400 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché).
- le lot 6, le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 17 000 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché).
- le lot 7, le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 3 500 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché).
- le lot 8, le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 40 000 EUR (TTC) sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché).
- les lots 9, 10 et 11, s'agissant de nouveaux lots, aucune estimation des dépenses n'est faite a priori.
Description des options:
Conformément à l'article 35-ll-6° du code des marchés publics, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du marché pourra être confié au titulaire.
Numéro de référence: VF7Q340
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux de la Collectivité et/ou chez le prestataire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats pourront pour satisfaire aux conditions de participation prévues au RC, compléter les modèles Dc1 et Dc2 proposés par la daj du ministère de l'économie et des finances, ou répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. Les candidats pourront également utiliser les modèles lettre de candidature et déclaration du candidat joints au dce.
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- Lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement (facultatif),
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
- déclarations sur l'honneur du candidat dûment datées et signées pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de soumissionner prévue aux articles 43 et 44 du code des marchés publics, qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles l5212-1 à l5212-4 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
Les entreprises ne présentant pas les garanties techniques, professionnelles ou financières suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises par la cao. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur que ceux qui lui sont exigés. Pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur pour l'exécution du marché, il produit un engagement écrit de l'opérateur. Les sociétés candidates nouvellement créées se trouvant dans l'incapacité de produire, dans leur dossier de candidature, les pièces et références requises dans le rc sur plusieurs années, peuvent justifier de leurs capacités par tout autre moyen et notamment tout document considéré comme équivalent (cf. RC).
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Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement administratif
- délai global de paiement : 30 jours suivant la réception de la demande de règlement,
- ordonnateur : Mme la maire de la Ville de Reims,
- comptable public assignataire des paiements : Mme la comptable du trésor de Reims municipale,
- l'avance est versée pour tous les marchés supérieurs à 50 000 EUR HT dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics,
- le financement est assuré par le budget de la personne publique contractante (section fonctionnement et investissement pour les grosses réparations).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas d'exigence particulière.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21510421700017
Contact
Point de contact: Mme la maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Adresse postale: 20 rue Gambetta
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Point de contact: Direction de la culture et du patrimoine conservatoire à rayonnement régional (CRR)
Mme Grenet Angèle
Téléphone: +33 326356133 📞
Courrier électronique: angele.grenet@mairie-reims.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Adresse postale: 36 rue de Mars - 1er étage
Point de contact: Pôle développement économique, urbain et culturel - C3C
URL des documents: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VF7Q340
Informations complémentaires
dispositions relatives à la dématérialisation : les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante : https ://Marches.Reimsmetropole.Fr.
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Les candidats peuvent choisir entre ces deux modes de soumission : soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ; soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd rom, dvd rom...) de leur candidature et de leur offre. Un " guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques " , est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique " aide ". Date d'envoi du présent avis à la publication : le 13.9.2013.
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Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale. L'accord-cadre mentionné aux points ll-1-3 et ll-1-4) du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics pour une durée maximale de 4 ans conclu avec un opérateur économique (ou plusieurs opérateurs économiques d'un même groupement).
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A la rubrique ll.3): 48 mois à compter de la date d'attribution du contrat s'entend comme 48 mois à compter de la date de notification des marchés
unité monétaire: l'euro, les critères de choix des offres et leur pondération figurent dans le règlement de consultation.
Obtention des documents de la consultation: gratuit. Conformément à l'article 35-ll-5° et 6° du code des marchés publics, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du marché et/ou la conclusion de marchés complémentaires pourra être confié au titulaire.
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Visite des lieux concernant le lot 3 - prestations de gros entretien de l'orgue de l'église Saint Jacques de Reims. Les candidats ont la possibilité de réaliser une visite des lieux où est installé l'orgue afin d'apprécier les contraintes inhérentes à la réalisation des prestations et l'état de l'orgue.
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Adresse et horaires d'ouverture église Saint Jacques :
Pour information, l'église Saint-Jacques (12 rue Marx Dormoy) est ouverte : le lundi de 14h à 18h, du mardi au samedi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 18:00. Les candidats doivent préalablement à toute visite prendre rendez-vous auprès de la direction de la culture et du patrimoine (téléphone : +33 326777515) afin de convenir d'une date et d'une heure de visite. Lors de la visite aucune réponse aux questions au candidat ne sera donnée par oral mais chaque candidat pourra poser ses questions par écrit (par voie postale / par télécopie / par courrier électronique ou via le site internet du profil acheteur aux adresses figurants aux points 1.3 et 1.4 du règlement de consultation) à l'issue de la visite, attention : aucune visite ne pourra avoir lieu dans le délai de huit jours avant la date limite de remise des offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Nom: Comité consultatif interrégional des règlements amiables des litiges en matière de marchés publics - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342545 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 181-312442 (2013-09-13)
Avis d'attribution de marché (2014-03-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-05 📅
Date de publication: 2014-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 048-080404
Se réfère à l'avis: 2013/S 181-312442
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Type de pouvoir adjudicateur: collectivité territoriale. Numéros de référence attribué aux marchés par la personne publique: VF7Q-3-40 L1, VF7Q-3-40 L2, VF7Q-3-40 L3, VF7Q-3-40 L5, VF7Q-3-40 L6, VF7Q-3-40 L7, VF7Q-3-40 L8, VF7Q-3-40 L9 et VF7Q-3-40 L10. L'accord-cadre mentionné au présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics pour une durée maximale de 4 ans conclu avec un opérateur économique (ou plusieurs opérateurs économiques d'un même groupement). Les dates d'attribution mentionnées au présent avis s'entendent comme les dates de notification des marchés. Les lots 4 et 11 ont été déclarés infructueux pour absence d'offres et seront relancés sous la forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence en application de l'article 35.ll.3 du code des marchés publics. Les marchés sont à bons de commande sans engagement minimum et maximum sur la durée totale du marché. — Lot 1: montant des dépenses pour ce lot est estimé à 17 000 EUR TTC sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché. Le montant du marché est de 5619,89 EUR HT, valeur du marché correspondant au montant total du devis quantitatif et estimatif destiné aujugement des offres, — lot 2: le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 40 000 EUR TTC sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché). Le montant du marché est de 1163,06 EUR HT, valeur du marché correspondant au montant total du devis quantitatif et estimatif destiné au jugement des offres, — lot 3: Le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 10 000 EUR TTC sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché et hors réparation de l'orgue de l'église Saint-Jacques. Le montant du marché est de 32 940 EUR HT correspondant au prix global et forfaitaire de la prestation de gros entretien de l'orgue de l'église Saint-Jacques et de 1999 EUR HT correspondant au montant total du devis quantitatif et estimatif destiné au jugement des offres pour les prestations d'entretien et de réparation des orgues, — lot 5: le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 12 400 EUR TTC sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché. Le montant du marché est de 2450 EUR HT, valeur du marché correspondant au montant total du devis quantitatif et estimatif destiné au jugement des offres, — lot 6: le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 17 000 EUR TTC sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché. Le montant du marché est de 1739,13 EUR HT, valeur du marché correspondant au montant total du devis quantitatif et estimatif destiné au jugement des offres, — lot 7: le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 3500 EUR TTC sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché. Le montant du marché est de 1011,69 EUR HT, valeur du marché correspondant au montant total du devis quantitatif et estimatif destiné au jugement des offres, — lot 8: le montant des dépenses pour ce lot est estimé à 40 000 EUR TTC sur 4 ans (au regard des prestations réalisées dans le cadre du précédent marché. Le montant du marché est de 5906,55 EUR HT, valeur du marché correspondant au montant total du devis quantitatif et estimatif destiné au jugement des offres, — lot 9: s'agissant d'un nouveau lot, aucune estimation des dépenses n'est faite a priori. Le montant du marché est de 2230,74 EUR HT, valeur du marché correspondant au montant total du devis quantitatif et estimatif destiné au jugement des offres, — lot 10: s'agissant d'un nouveau lot, aucune estimation des dépenses n'est faite a priori. Le montant du marché est de 2386,96 EUR HT, valeur du marché correspondant au montant total du devis quantitatif et estimatif destiné au jugement des offres. Annonce nº 193, BOAMP 180 B du 18.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux de la collectivité et/ou chez le prestataire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70 points pour les lots 1, 4 et 5 / 60 points pour les lots 2 à 3 et 6 à 11)
2. Prix (30 points pour les lots 1, 4 et 5 / 40 points pour les lots 2 à 3 et 6 à 11)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-14 📅
Nom: Pierre Malbos
Adresse postale: 79 rue Victor Hugo
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200

2️⃣
Nom: Nicolas Delahaye
Adresse postale: 14 boulevard Jamin
Commune postale: Reims
Code postal: 51100

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-13 📅
Nom: Laurent Plet
Adresse postale: 22 rue Louis Maison
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000

4️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux au motif qu'aucune offre n'a été déposée sur ce lot et décision de relancer ce lot sous la forme d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence en application de l'article 35.ll.3 du code des marchés publics.

5️⃣
Nom: Karoly Mostis
Adresse postale: 85 rue Tronchard
Commune postale: Brunoy
Code postal: 91800

6️⃣
Nom: NG Musique
Adresse postale: 32 rue Gambetta

7️⃣

8️⃣
Nom: Pierre Jaffré Luthier (Valtim musiques Sas)
Adresse postale: 65 rue de Rome
Commune postale: Paris
Code postal: 75008

9️⃣
Nom: Pierre Jaffré Luthier (Valtim musiques SAS)

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional des règlements amiables des litiges en matière de marchés publics – Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/delais-de-jugement-et-donnees-statistiques 🌏
Source: OJS 2014/S 048-080404 (2014-03-05)
Avis d'attribution de marché (2014-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 825 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 80036
Code postal: 51722
Contact
Adresse Internet: http://ville-reims.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-15 📅
Date de publication: 2014-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 136-244704
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Publication antérieure pour ce même marché: BOAMP avis publié le 18.9.2013 nº 13-164241, annonce nº 193. Numéros de référence attribués aux marchés par la personne publique: VF7Q-4-31L1 et VF7Q-4-31L2. A la rubrique II-1-3, il faut entendre marchés à bons de commande sans engagement minimum et maximum passés en application de l'article 77 du code des marchés publics. Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence passé en application des articles 35.ll.3, 65 et 66 du code des marchés publics suite à appel d'offres déclaré infructueux pour absence d'offres. Les valeurs totales des marchés indiquées par lot correspondent aux montants totaux des devis quantitatifs estimatifs destinés au jugement des offres. Les dates d'attribution mentionnées dans le présent avis s'entendent comme les dates de notification des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: VF7Q-4-31
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dans les locaux de la collectivité et/ou chez le prestataire.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-01 📅
Nom: SAS L'instrumentarium
Adresse postale: Siège Social: 20 rue Michelet 37000 tours activité Harpes: 45 rue la Boétie
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: harpeparis@aol.com 📧
Date de conclusion du contrat: 2014-06-26 📅
Nom: Atelier de lutherie Thibault Lecherf
Adresse postale: 13 rue Danton
Commune postale: Saint-Brice-Courcelles
Code postal: 51370
Courrier électronique: guitareslecherf@gmail.com 📧

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député-maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional des règlements amiables des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/demarches-et-procedures 🌏
Source: OJS 2014/S 136-244704 (2014-07-15)
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