Entretien et aménagement des espaces verts de la chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord-Pas-de-Calais - marché réservé - 5 lots

CMARNPDC

La présente consultation a pour objet la sélection de prestataires pour l'entretien et l'aménagement des espaces verts de 5 sites de la chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord-Pas-de-Calais.
conformément à l'article 15 du code des marchés publics, la réponse aux 5 lots est réservée aux entreprises adaptées ou aux établissement et services d'aide par le travail mentionnés aux articles l. 5213-13, l. 5213-18 à 19, l. 5213-22 du code du travail et l.344-2 du code de l'action sociale ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-12 Avis de marché
2014-04-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Vu le contenu du marché, il sera fait l'objet de 5 lots géographiques détaillés ci-dessous :Lot 1 : entretien et aménagement des espaces verts du site de Prouvy-Rouvignies.Lot 2 : entretien et aménagement des espaces verts du site de Valenciennes.Lot 3 : entretien et aménagement des espaces verts du site de Caudry.Lot 4 : entretien et aménagement des espaces verts du site de douai.Lot 5 : entretien et aménagement des espaces verts du site de Solesmes.En application de l'article 77 du code des marchés publics, le marché est conclu à bons de commande, sans un montant minimum fixé ni un montant maximum fixé, et sera exécuté sur la base des prix indiqués au bordereau de prix unitaire (BPU) selon les quantités réellement commandées.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Cmarnpdc
Adresse postale: 9 rue Léon Trulin
Code postal: 59001
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: juridique@artisanat-nordpasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 320145197 📞
Fax: +33 320555192 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-12 📅
Date limite de soumission: 2014-01-27 📅
Date de publication: 2013-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 244-424946
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Tous les documents de la consultation sont téléchargeables sur http://reseaucma.e-marchespublics.com/ sur la procédure correspondante. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de la date de notification. Le marché est renouvelable au maximum 3 fois, sauf dénonciation par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée du marché ne pourra excéder 4 ans. les candidats sont informés qu'ils ne pourront déposer leur offre qu'à la suite d'une visite sur les lieux d'exécution des prestations, où un certificat de visite leur sera remis par un représentant du pouvoir adjudicateur. Cette visite devra avoir lieu impérativement au moins une semaine avant le date limite de remise des offres. Cette attestation doit impérativement être jointe à l'offre. A défaut, celle-ci sera déclarée irrégulière, en application del'article 35-I-1 du code des marchés publics. La valeur technique sera analysée au regard des sous critères suivants : — qualité et nombre du personnel affecté à l'exécution des prestations (10%) — qualité et nombre des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations (10%) — qualité et nombre de mesures favorisant l'environnement (5%) — sécurité de l'emploi de produits phytosanitaires ou phytopharmaceutiques susceptible d'être utilisés dans le marché (5%) — sécurisation du lieu d'exécution des prestations et sécurité d'utilisation des équipements (10%) Les candidats doivent déposer leurs questions par voie électronique sur http://reseaucma.e-marchespublics.com/ sur la procédure en question, au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de réception des plis. Une réponse écrite sera alors adressée en temps utile à tous les candidats s'étant identifiés au titre de la procédure. Il ne sera pas répondu aux questions posées après le délai visé ci-dessus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la sélection de prestataires pour l'entretien et l'aménagement des espaces verts de 5 sites de la chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord-Pas-de-Calais.
conformément à l'article 15 du code des marchés publics, la réponse aux 5 lots est réservée aux entreprises adaptées ou aux établissement et services d'aide par le travail mentionnés aux articles l. 5213-13, l. 5213-18 à 19, l. 5213-22 du code du travail et l.344-2 du code de l'action sociale ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: entretien et aménagement des espaces verts du site de prouvy-rouvignies
Brève description:
Le présent marché a pour objet la sélection d'un prestataire pour l'entretien et l'aménagement des espaces verts de la chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord-Pas-de-Calais sur le site de Prouvy-Rouvignies
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: entretien et aménagement des espaces verts du site de valenciennes
Brève description:
Le présent marché a pour objet la sélection d'un prestataire pour l'entretien et l'aménagement des espaces verts de la chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord-Pas-de-Calais sur le site de Valenciennes
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: entretien et aménagement des espaces verts du site de caudry
Brève description:
Le présent marché a pour objet la sélection d'un prestataire pour l'entretien et l'aménagement des espaces verts de la chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord-Pas-de-Calais sur le site de Caudry
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: entretien et aménagement des espaces verts du site de douai
Brève description:
Le présent marché a pour objet la sélection d'un prestataire pour l'entretien et l'aménagement des espaces verts de la chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord-Pas-de-Calais sur le site de Douai
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: entretien et aménagement des espaces verts du site de solesmes
Brève description:
Le présent marché a pour objet la sélection d'un prestataire pour l'entretien et l'aménagement des espaces verts de la chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord-Pas-de-Calais sur le site de Solesmes
Quantité ou étendue:
Vu le contenu du marché, il sera fait l'objet de 5 lots géographiques détaillés ci-dessous :
Lot 1 : entretien et aménagement des espaces verts du site de Prouvy-Rouvignies.
Lot 2 : entretien et aménagement des espaces verts du site de Valenciennes.
Lot 3 : entretien et aménagement des espaces verts du site de Caudry.
Lot 4 : entretien et aménagement des espaces verts du site de douai.
Lot 5 : entretien et aménagement des espaces verts du site de Solesmes.
En application de l'article 77 du code des marchés publics, le marché est conclu à bons de commande, sans un montant minimum fixé ni un montant maximum fixé, et sera exécuté sur la base des prix indiqués au bordereau de prix unitaire (BPU) selon les quantités réellement commandées.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2013-14

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Attestation sur l'honneur certifiant du statut particulier du candidat permettant de candidater à un marché réservé (article 15 du code des marchés publics).
Situation économique et financière:
Formulaire dc1 (lettre de candidature).
Formulaire dc2 (déclaration du candidat).
En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Le matériel dont l'entreprise dispose.
La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années dans le domaine du présent marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le marché donne lieu à paiements partiels définitifs par bon de commande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Conformément à l'article 15 du code des marchés publics, la réponse aux 5 lots est réservée aux entreprises adaptées ou aux établissement et services d'aide par le travail mentionnés aux articles l. 5213-13, l. 5213-18 à 19, l. 5213-22 du code du travail et l.344-2 du code de l'action sociale ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service juridique, commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Chambre de métiers et de l'artisanat de région Nord-Pas-de-Calais
Adresse postale: 9 rue léon trulin
Commune postale: Lille Cedex
Point de contact: Service juridique commande publique
URL pour informations complémentaires: http://reseaucma.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: http://reseaucma.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: http://reseaucma.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-14
Informations complémentaires
Tous les documents de la consultation sont téléchargeables sur http://reseaucma.e-marchespublics.com/ sur la procédure correspondante.
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de la date de notification. Le marché est renouvelable au maximum 3 fois, sauf dénonciation par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée du marché ne pourra excéder 4 ans.
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les candidats sont informés qu'ils ne pourront déposer leur offre qu'à la suite d'une visite sur les lieux d'exécution des prestations, où un certificat de visite leur sera remis par un représentant du pouvoir adjudicateur. Cette visite devra avoir lieu impérativement au moins une semaine avant le date limite de remise des offres. Cette attestation doit impérativement être jointe à l'offre. A défaut, celle-ci sera déclarée irrégulière, en application del'article 35-I-1 du code des marchés publics.
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La valeur technique sera analysée au regard des sous critères suivants :
— qualité et nombre du personnel affecté à l'exécution des prestations (10%)
— qualité et nombre des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations (10%)
— qualité et nombre de mesures favorisant l'environnement (5%)
— sécurité de l'emploi de produits phytosanitaires ou phytopharmaceutiques susceptible d'être utilisés dans le marché (5%)
— sécurisation du lieu d'exécution des prestations et sécurité d'utilisation des équipements (10%)
Les candidats doivent déposer leurs questions par voie électronique sur http://reseaucma.e-marchespublics.com/ sur la procédure en question, au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de réception des plis. Une réponse écrite sera alors adressée en temps utile à tous les candidats s'étant identifiés au titre de la procédure. Il ne sera pas répondu aux questions posées après le délai visé ci-dessus.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (cja), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis :
- un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché (art. L.551-1 et r.551-1 à r.551-6 cja),
- un référé contractuel (art. L.551-13 et r.551-7 à r.551-10 cja) à compter de la signature du marché et dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché,
- un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du conseil d'etat du 16/07/2007, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 cja),
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- un recours en excès de pouvoir formé contre une décision prise dans le cadre des actes détachables du marché, jusqu'à la conclusion du marché, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R.421-1 cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-1 et r.421-2 cja), assorti le cas échéant, d'un référé suspension.
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Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article r421-7 cja.
Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr.
Source: OJS 2013/S 244-424946 (2013-12-12)
Avis d'attribution de marché (2014-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 956 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-07 📅
Date de publication: 2014-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 072-124519
Se réfère à l'avis: 2013/S 244-424946
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
En application de l'article 77 du code des marchés publics, le marché est conclu à bons de commande, sans un montant minimum fixé ni un montant maximum fixé. - Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2014-AOO1-0005 Annonce nº 166, BOAMP 242 A. Annonce nº 217, BOAMP 242 B du 17.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.4.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-28 📅
Nom: Apajh Challenge
Adresse postale: 15 rue de l'Industrie
Commune postale: Beauvois-en-Cambrésis
Code postal: 59157

2️⃣

3️⃣
Nom: ESAT les Hauts de l'Escaut
Adresse postale: 13 gd rue Niersnies
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59404

4️⃣
Nom: ESAT la vie active – ESAT de l'Arrageois
Adresse postale: Site de Brébières, rue Cômmios - zone Actiparc
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy
Code postal: 62223

5️⃣
Nom: ESAT Les Hauts de l'Escaut
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2014/S 072-124519 (2014-04-07)
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Fournisseurs:
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