Edification du centre aquatique - déconstruction de l'ancien équipement piscine Montjauze

Ville de Brive-la-Gaillarde

Edification du centre aquatique - déconstruction de l'ancien équipement piscine Montjauze.
Une clause sociale est prévue conformément à l'article 14 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Snc forezienne d'Entreprises

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de préparation de chantier › Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-02-08	Avis de marché
2013-05-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Code postal: 19100
Commune postale: Brive
Contact
Téléphone: +33 555923939 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-08 📅
Date limite de soumission: 2013-03-22 📅
Date de publication: 2013-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 031-048565
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Renseignements administratifs : Mairie de Brive service des marchés place de l'Hôtel de Ville, BP 80433 19312 - Brive Cedex - téléphone : +33 555181560 - télécopieur : +33 555181561 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.2.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Edification du centre aquatique - déconstruction de l'ancien équipement piscine Montjauze.

Une clause sociale est prévue conformément à l'article 14 du code des marchés publics.

Durée de l'accord: 32 mois
Numéro de référence: 13S0003
Nom du projet ou programme financé par l’UE: feder

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Imprimé "Déclaration du Candidat" rempli et signé (suivant modèle joint au Dce) : Dc1 et Dc2 & Dc6.

- l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 44 du Code des marchés publics.

- Attestations d'assurance Responsabilité Civile

- Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

- Références principales du candidat sur les 5 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.

Capacité technique et professionnelle: - État des moyens (matériels-personnels).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie (taux 5,00 %)

Mode de règlement : virement bancaire (mandat administratif) - paiement à 30 jours. Prix révisables

avance forfaitaire 5 %

Modalités de financement : l'opération est susceptible d'être cofinancée par l'union européenne(feder), l'etat, le Conseil régional du Limousin, le conseil général de la corrèze, l' Agglomération de Brive, la ville de Brive.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations (40)
2. Prix (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des bâtiments
M. le maire de Brive
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Brive
Adresse postale: Direction des bâtiments communaux place de l'Hôtel de Ville
Point de contact: Philippe Gautier
Téléphone: +33 555181675 📞
Fax: +33 555181678 📠
Adresse postale: Direction des bâtiments communaux place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Point de contact: Service des marchés
Téléphone: +33 555181560 📞
Fax: +33 555181561 📠
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0003
Informations complémentaires

Renseignements administratifs :

Mairie de Brive service des marchés place de l'Hôtel de Ville, BP 80433 19312 - Brive Cedex - téléphone : +33 555181560 - télécopieur : +33 555181561

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA : Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2013/S 031-048565 (2013-02-08)

Avis d'attribution de marché (2013-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 339 169 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Brive-la-Gaillarde

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-17 📅
Date de publication: 2013-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 097-164730
Se réfère à l'avis: 2013/S 31-048565
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Annonce no 145, BOAMP 31 A du 13.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.5.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-05 📅
Nom: Snc forezienne d'Entreprises
Adresse postale: BP 2 69 avenue de l'Europe
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2013/S 097-164730 (2013-05-17)

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