e13_0453 fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des véhicules HCL

Hospices Civils de Lyon

e13_0453 fourniture de pieces détachées et prestations de maintenance des véhicules HCL.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hospices Civils de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-10	Avis de marché
2014-05-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-10 📅
Date limite de soumission: 2013-11-20 📅
Date de publication: 2013-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 200-346156
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Les marchés et accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 2 ans à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits une fois pour une durée de 2 ans. Lots 1, 2 et 4: les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation Lot 3: Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre, attribué à plusieurs opérateurs économiques (trois titulaires). — pour les prestations supérieures à 1 000 EUR (TTC): la remise en concurrence s'effectuera en fonction de la survenance des besoins, — pour les prestations inférieures à 1 000 EUR (TTC): le marché subséquent sera attribué au candidat le mieux noté. Le candidat devra remplir l'annexe 0 au RC: «Dossier technique à remplir par le candidat». Des ristournes sont à proposer obligatoirement pour chacun des lots pour le lot 1: le candidat doit avoir un chiffre d'affaire supérieur à 600 Keuro(S). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

e13_0453 fourniture de pieces détachées et prestations de maintenance des véhicules HCL.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: maintenance, réparation et fourniture de pièces pour véhicules légers (VL supérieur ou égal à 3.5t)
Brève description:

Lot 1: maintenance, réparation et fourniture de pièces pour véhicules légers (VL supérieur ou égal à 3.5t)

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: maintenance, réparation et fourniture de pièces pour poids lourds
Brève description: Lot 2: maintenance, réparation et fourniture de pièces pour poids lourds
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: carrosserie véhicules légers
Brève description: Lot 3: carrosserie véhicules légers
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 :fourniture de pneumatiques véhicules légers et poids lourds
Brève description: Lot 4: fourniture de pneumatiques véhicules légers et poids lourds
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: E13_0453
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération lyonnaise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: l'imprimé «lettre de candidature» référencé Dc1 joint au règlement de la consultation dûment complété et signé ou équivalent. Il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique. Chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les Hospices Civils de Lyon (formulaire Dc2). L'imprimé «lettre de candidature» référencé Dc2 joint au règlement de la consultation dûment complété dans toutes ses rubriques ou équivalent. En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

Une déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures/prestations auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années ou équivalent ;

Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Une note de présentation générale de la société.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

liste de références datant de moins de 3 ans, similaires à la présente consultation, indiquant les noms et coordonnées des clients, les montants et volumes traités.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes:

— financement: budget de l'etablissement public de santé,

— paiement: selon les dispositions du titre IV chapitre 1er section 1 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre peut être présentée par une seule entreprise ou par un groupement d'opérateurs économiques. Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique pour la présentation de l'offre. Toutefois, la forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du CMP. Les candidats ne peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Si l'attributaire désigné est un groupement entre plusieurs opérateurs économiques, le marché sera alors signé avec le mandataire du groupement, mais tous les co-traitants devront fournir les pièces exigées à l'article 46-i du CMP, sous peine d'élimination du groupement.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Renseignements techniques: Hospices civils de Lyon, direction des achats, département achats généraux et logistiques: David Marquaire (+33 472117278)
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: et pour les renseignements administratifs: Hospices civils de Lyon, direction des achats, département marchés et support: Denise Argoud (+33 472117221) ou Dominique Jeanparis (+33 472117043)
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hospices civils de Lyon, Direction des achats, secrétariat RDC, du lundi au vendredi (sauf les jours fériés et le lundi de Pentecôte) de 8:00 à 15:30
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E13_0453
Informations complémentaires

Les marchés et accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 2 ans à compter de leur date de notification.

Ils pourront être reconduits une fois pour une durée de 2 ans.

Lots 1, 2 et 4: les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation

Lot 3: Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre, attribué à plusieurs opérateurs économiques (trois titulaires).

— pour les prestations supérieures à 1 000 EUR (TTC): la remise en concurrence s'effectuera en fonction de la survenance des besoins,

— pour les prestations inférieures à 1 000 EUR (TTC): le marché subséquent sera attribué au candidat le mieux noté.

Le candidat devra remplir l'annexe 0 au RC: «Dossier technique à remplir par le candidat».

Des ristournes sont à proposer obligatoirement pour chacun des lots pour le lot 1: le candidat doit avoir un chiffre d'affaire supérieur à 600 Keuro(S).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. Référé précontractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».

Source: OJS 2013/S 200-346156 (2013-10-10)

Avis d'attribution de marché (2014-05-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-23 📅
Date de publication: 2014-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 102-179358
Se réfère à l'avis: 2013/S 200-346156
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 199 B, annonce nº 361 du 15.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.5.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-10 📅
Nom: Porteret et Gobillot
Adresse postale: 195 rue Léon Blum
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100

2️⃣
Nom: lot déclaré infructueux

3️⃣
Nom: Edra
Adresse postale: 2bis rue Clément Ader
Commune postale: Taissy
Code postal: 51500

4️⃣
Nom: Euromaster
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330

5️⃣
Nom: Chapelle
Adresse postale: 75 chemin de la Mouche
Commune postale: St-Genis-Laval
Code postal: 69230

6️⃣
Nom: Renault Retail Group
Adresse postale: 364 route de Vienne BP 65
Commune postale: Vénissieux Cedex
Code postal: 69633
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.

Référé précontractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative.

Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées ".

Source: OJS 2014/S 102-179358 (2014-05-23)

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