Déviations de Janneyrias et Villette d'Anthon – aménagements paysagers

Conseil général de l'Isère

Travaux d'aménagements paysagers. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et social dont le détail est indiqué dans le CCAP et dans le CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Maniebat

Qui ?

• Conseil général de l'Isère

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-08	Avis de marché
2013-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes
Quantité ou étendue:

Marché ordinaire global comprenant notamment:— fauchage: 63 000 m2,— fourniture et mise en oeuvre de terre végétale: 2 535 m3,— fourniture et plantation de 39 arbres tige (Pyrus calleryana 'Chanticleer') + 25 baliveaux (Acer campester B),— fourniture et plantation de 5 273 arbustes 60/80 en conteneur (de type Sambucus nigra, Corryllus Avellana, Chaenomeles x superba, ribes alpinum, Hibiscus syriacus, Philadelphus coronarius, Spiraea),— fourniture et plantation de 39 800 jeunes plans en godets de 400 cm3 (de type Carpinus Betulus, Acer Platanoides, Betula Verrucosa, Fraxinus Ornus et Hedera Helix),— fourniture et mise en place de tuteurs tripodes, de tuteurs bambous, de collerettes biodégradables et de filet anti-rongeurs,— entretien des plantations pendant 3 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction des mobilités – 9 rue Jean Bocq – BP 1096
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-08 📅
Date limite de soumission: 2013-09-20 📅
Date de publication: 2013-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 156-271659
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé du lundi au vendredi inclus de 08:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Dématérialisation des procédures: le candidat peut consulter la publicité, le règlement de la consultation, télécharger le dossier de consultation, poser des questions et remettre une offre par voie électronique en se connectant au site: www.isere.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'aménagements paysagers. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et social dont le détail est indiqué dans le CCAP et dans le CCTP.

Quantité ou étendue:

Marché ordinaire global comprenant notamment:

— fauchage: 63 000 m2,

— fourniture et mise en oeuvre de terre végétale: 2 535 m3,

— fourniture et plantation de 39 arbres tige (Pyrus calleryana 'Chanticleer') + 25 baliveaux (Acer campester B),

— fourniture et plantation de 5 273 arbustes 60/80 en conteneur (de type Sambucus nigra, Corryllus Avellana, Chaenomeles x superba, ribes alpinum, Hibiscus syriacus, Philadelphus coronarius, Spiraea),

— fourniture et plantation de 39 800 jeunes plans en godets de 400 cm3 (de type Carpinus Betulus, Acer Platanoides, Betula Verrucosa, Fraxinus Ornus et Hedera Helix),

— fourniture et mise en place de tuteurs tripodes, de tuteurs bambous, de collerettes biodégradables et de filet anti-rongeurs,

— entretien des plantations pendant 3 ans.

Numéro de référence: F13DM-SO005.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Janneyrias, Villette d'Anthon et Pusignan.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat. En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires et forfaitaires. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Des acomptes seront versés au titulaire. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: les prestations faisant l'objet de cette consultation seront financées sur les ressources propres du Conseil général de l'isère, y compris les emprunts. L'unité monétaire est l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières:

Le délai d'exécution des travaux est de 38 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service. Il est prévu une période de préparation de 30 jours à compter de la date fixée par l'ordre de service. Elle n'est pas comprise dans le délai d'exécution des travaux.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations. (70)
2. Valeur technique. (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isere.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction des mobilités – service maîtrise d'oeuvre, 9 rue Jean Bocq – BP 1096, Cedex 1
Commune postale: Grenoble
Fax: +33 476006015 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.isere.fr 🌏
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
Adresse postale: Direction des finances et du juridique – service de la commande publique (bureau: A108), 7 rue Fantin Latour – BP 1096, 38022, Grenoble Cedex 1
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F13DM-SO005.
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2013/S 156-271659 (2013-08-08)

Avis d'attribution de marché (2013-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 375,94 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des mobilités – 9 rue Jean Bocq – BP 1096 – Cedex 1
Commune postale: Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-14 📅
Date de publication: 2013-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 222-385976
Se réfère à l'avis: 2013/S 156-271659
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis Annonce n° 119, BOAMP 155 A du 13.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Janneyrias, Villette-d'Anthon et Pusignan.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-07 📅
Nom: Maniebat
Adresse postale: Lieu-dit "Gara de Paille" chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère - service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour - BP 1096 - Cedex 1
Source: OJS 2013/S 222-385976 (2013-11-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de préparation de chantier (>20)

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement (>20)

Travaux de fouille et de terrassement (>20)

Travaux d'aménagement paysager (>20)