Denrées Guyane

Économat des armées

Fourniture de produits alimentaires frais, surgelés, appertisés et secs, ainsi que des boissons, du pain et des fruits et légumes frais au profit des clients de l'eda stationnés en guyane et notamment les forces armées (FAG), le régiment du service militaire adapté (rsma), le détachement de kourou de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris (BSPP), le centre pénitentiaire de (CPG), le centre hospitalier de l'ouest guyanais (CHOG), et certains lycées dans le cadre d'une intermédiation contractuelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-14.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-14 Avis de marché
Avis de marché (2013-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Les marchés sont des marchés de fournitures fractionnés à bons de commande, passés sans minimum ni maximum en quantité et en valeur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Économat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 149426455 📞
Fax: +33 149428400 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 📅
Date limite de soumission: 2013-10-08 📅
Date de publication: 2013-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 159-277518
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité et en valeur au sens de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 bien que le point ii.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire. le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits alimentaires frais, surgelés, appertisés et secs, ainsi que des boissons, du pain et des fruits et légumes frais au profit des clients de l'eda stationnés en guyane et notamment les forces armées (FAG), le régiment du service militaire adapté (rsma), le détachement de kourou de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris (BSPP), le centre pénitentiaire de (CPG), le centre hospitalier de l'ouest guyanais (CHOG), et certains lycées dans le cadre d'une intermédiation contractuelle.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits à base de pâte
Brève description: Montant estimatif annuel : 220 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Plats cuisinés surgelés et préparations élaborées
Brève description: Montant estimatif annuel : 90 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Poissons et crustacés locaux surgelés
Brève description: Montant estimatif annuel : 130 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Viandes surgelées
Brève description: Montant estimatif annuel : 1 134 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Charcuterie et saucisserie surgelées
Brève description: Montant estimatif annuel : 116 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Légumes et produits élaborés à base de légumes surgelés
Brève description: Montant estimatif annuel : 270 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Légumes et produits locaux surgelés
Brève description: Montant estimatif annuel : 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fromages surgelés en portions individuelles
Brève description: Montant estimatif annuel : non estimé
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pâtisseries, viennoiseries et tartes surgelées
Brève description: Montant estimatif annuel : 170 000 EUR HT.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Glaces
Brève description: Montant estimatif annuel : 125 000 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Viande et saucisserie fraîche locale
Brève description: Montant estimatif annuel : 110 000 EUR HT.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Charcuterie fraîche
Brève description: Montant estimatif annuel : 108 000 EUR HT.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Yaourts, laits fermentés et desserts laitiers frais
Brève description: Montant estimatif annuel : 244 000 EUR HT.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Fromages de restauration collective (à la coupe et en portions individuelles)
Brève description: Montant estimatif annuel : 230 000 EUR HT.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Beurres et crêmes uht
Brève description: Montant estimatif annuel : 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Poissons locaux frais
Brève description: Montant estimatif annuel : 75 000 EUR HT.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Boulangerie au profit du cpg
Brève description: Montant estimatif annuel : 95 000 EUR HT.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Boulangerie au profit de la gendarmerie de la madeleine
Brève description: Montant estimatif annuel : 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Boulangerie et viennoiserie secteur cayenne
Brève description: Montant estimatif annuel : 145 000 EUR HT.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Boulangerie et viennoiserie secteur kourou
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Boulangerie et viennoiserie secteur St Laurent du Maroni
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Fruits et légumes importés tous secteurs (hors cpg)
Brève description: Montant estimatif annuel : 223 000 EUR HT.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Fruits et légumes importés pour le cpg
Brève description: Montant estimatif annuel : 50 000 EUR HT.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Fruits et légumes locaux secteur cayenne
Brève description: Montant estimatif annuel : 140 000 EUR HT
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Fruits et légumes locaux pour le cpg
Brève description: Montant estimatif annuel : 47 000 EUR HT.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Fruits et légumes locaux secteur kourou (sauf tomates, concombres, salades, melons)
Brève description: Montant estimatif annuel : 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Tomates, concombres, salades, melons secteur kourou
Brève description: Montant estimatif annuel : 32 000 EUR HT.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Fruits et légumes locaux secteur st laurent du maroni (sauf tomates)
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Oeufs en coquille
Brève description: Montant estimatif annuel : 23 000 EUR HT.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Produits d'épicerie
Brève description: Montant estimatif annuel : 1 800 000 EUR HT.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Lot de riz du surinam en gros conditionnement
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Produits, distributeurs automatiques de boissons chaudes et cafetières expresso de bureaux
Brève description: Montant estimatif annuel : 45 000 EUR HT.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Vins, crémant et cidre
Brève description: Montant estimatif annuel : 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Vins de la légion
Brève description: Montant estimatif annuel : 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Champagne, rhum et spiritueux
Brève description: Montant estimatif annuel : 35 000 EUR HT.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Bières type kronenbourg, 1664 et grimbergen
Brève description: Montant estimatif annuel : 66 000 EUR HT.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Bières type leffe, stella artois et hoegarden
Brève description: Montant estimatif annuel : 31 000 EUR HT.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Bières type desperados et heinneken
Brève description: Montant estimatif annuel : 53 000 EUR HT.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Eaux de source plate (marché incluant la gestion du stock stratégique)
Brève description: Montant estimatif annuel : 421 000 EUR HT.
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Eaux gazeuses
Brève description: Montant estimatif annuel : 5 000 EUR HT.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Jus de fruits en canettes
Brève description: Montant estimatif annuel : 24 000 EUR HT.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Nectars de tradition antillaise type "Royal"
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Boissons énergétiques et sodas aux extraits d'agrumes et tonics,
Brève description: Montant estimatif annuel : 16 000 EUR HT.
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Sodas au cola, arômatisés et boisson au thé
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: Nectars locaux frais type "Caresse guyanaise"
Brève description: Montant estimatif annuel : 29 000 EUR HT.
Description des options:
Les marchés prennent effet à compter de leur notification jusqu'au 31.12.2014. Ils sont reconductibles au maximum deux fois 12 mois par tacite reconduction.
Le début d'exécution des livraisons s'effectue à compter 1.1.2014.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2013/061
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA25

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Tous candidats :
1) la lettre de candidature dc1 comprenant les attestations sur l'honneur prévues à l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 (modifiée) et l'article 17 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 (modifié) ou document équivalent ;
2) la déclaration du candidat dc2 ou document équivalent ;
3) en application de l'article 17-ii du décret 2005-1742, la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
Le dc3 (acte d'engagement) n'est pas à fournir étant donné que le pouvoir adjudicateur possède son propre acte d'engagement joint au présent dossier de consultation.
candidat retenu :
Il devra fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai fixé par le pouvoir adjudicateur (eda), les éléments suivants :
— une copie de l'état annuel des certificats reçus noti2 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos ;
— l'engagement de responsabilité joint au ccap et transmis par l'eda au moment de la notification.
— une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé noti1 accompagnée des documents qui y sont demandés.
un candidat étranger produit les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays.
A défaut de fournir les documents précités, le marché peut être attribué au concurrent ayant transmis les documents demandés et dont l'offre aura été classée immédiatement après.
ces documents peuvent être obtenus auprès des chambres de commerce et d'industrie (cci) ou sur le site internet de la direction des affaires juridiques (daj) par le lien suivant :
Situation économique et financière:
1) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles
2) une déclaration concernant le chiffre d'affaires du candidat relatif aux fournitures objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
1) renseignements relatifs aux moyens du candidat (en personnel et en matériel)
2) attestation indiquant que les candidats disposent bien d'un agrement communautaire européen.
références professionnelles
1) références contrôlables concernant des fournitures similaires sur les trois dernières années (avec indication du destinataire public ou privé, de la date, de l'objet des marchés et de leur montant).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les marchés sont financés par le budget des organismes nourriciers.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat CAO
Adresse du profil d'acheteur: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/061
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité et en valeur au sens de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 bien que le point ii.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.
le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 159-277518 (2013-08-14)