Denrées guadeloupe

Économat des armées

Fourniture de produits alimentaires frais, surgelés, appertisés et secs ainsi que des boissons, du pain et des fruits et légumes frais au profit des clients de l'EDA stationnés en guadeloupe, notamment le régiment du services militaire (RSMA),le centre pénitentiaire de baie-mahault et la maison d'arrêt de Basse-Terre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-27.

Qui ?

• Économat des armées

Qu'est-ce que c'est ?

• Bière de malt › Bière
• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Cidre et autres vins à base de fruits › Cidre
• Eau brute › Eau potable
• Eau minérale › Eau minérale gazeuse
• Eau à l'état solide › Glace
• Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Légumes › Légumes-fruits
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits laitiers › Fromages
• Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-27	Avis de marché
2013-10-18	Informations complémentaires
2013-11-07	Informations complémentaires
2013-11-28	Informations complémentaires

Avis de marché (2013-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Les marchés sont des marchés de fournitures fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité et en valeur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Économat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 149426455 📞
Fax: +33 149428400 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-27 📅
Date limite de soumission: 2013-11-06 📅
Date de publication: 2013-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 191-329254
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

Il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité et en valeur au sens de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 bien que Le point ii.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits sugelés à base de pâte
Brève description: Montant estimatif annuel : 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: plats cuisinés surgelés et préparations élaborées
Brève description: Montant estimatif annuel : 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: produits de la mer surgelés (y compris les poissons de consommation locale)
Brève description: Montant estimatif annuel : 80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits carnés surgelés
Brève description: Montant estimatif annuel : 400 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: charcuterie et saucisserie surgelées
Brève description: Montant estimatif annuel : 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: ovoproduits surgelés
Brève description: Montant estimatif annuel : 4 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fruits, légumes surgelés et produits élaborés à base de légumes
Brève description: Montant estimatif annuel : 50 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fruits et légumes surgelés de consommation locale
Brève description: Montant estimatif annuel : non estimé
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: pâtisseries et tartes surgelées
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: glaces
Brève description: Montant estimatif annuel : 35 000 EUR HT.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: produits d'épicerie
Brève description: Montant estimatif annuel : 450 000 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: charcuteries et salaisonnerie
Brève description: Montant estimatif annuel : 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: yaourts, laits fermentés et desserts laitiers frais
Brève description: Montant estimatif annuel : 55 000 EUR HT.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: fromages à la coupe et en portions individuelles
Brève description: Montant estimatif annuel : 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: produits laitiers frais (beurre, crème et lait frais)
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: boulangerie et viennoiserie fraîches
Brève description: Montant estimatif annuel : 180 000 EUR HT.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: fruits et légumes pays
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: fruits et légumes importés
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: oeufs frais en coquille
Brève description: Montant estimatif annuel : 1 000 EUR HT.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: oeufs écalés et liquides pasteurisés
Brève description: Montant estimatif annuel : 7 000 EUR HT.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: vins, crémants et cidre
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: rhum, champagne et autres alcools
Brève description: Montant estimatif annuel : 3 500 EUR HT.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: bières type heineken et desperados
Brève description: Montant estimatif annuel : 13 000 EUR HT.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: bières type kronenbourg, 1664 et grimbergen
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: bières type leffe, stella artois et hoegaarden
Brève description: Montant estimatif annuel : 3 000 EUR HT.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: eau rendue potable par traitement
Brève description: Montant estimatif annuel : 65 000 EUR HT.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: eau de source gazeuse
Brève description: Montant estimatif annuel : 2 500 EUR HT.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: jus de fruits en cannettes
Brève description: Montant estimatif annuel : 8 500 EUR HT.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: nectars en briques
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: nectars antillais frais type "Caresse"
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: boissons énergisantes, tonics et sodas aux agrumes
Brève description: Montant estimatif annuel :5 000 EUR HT.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: sodas au cola, aromatisés et boisson au thé
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: produits pour machines à boissons chaudes
Brève description: Montant estimatif annuel : 15 000 EUR HT.
Description des options:

Les marchés prennent effet à compter de leur notification jusqu'au 31.12.2014. Ils sont reconductibles au maximum 2 fois 12 mois par tacite reconduction. Le début d'exécution des livraisons est prévu à compter du 1.1.2014.

Numéro de référence: 2013/080
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA25

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) la lettre de candidature Dc1 comprenant les attestations sur l'honneur prévues

à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 (modifiée) et l'article 17 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 (modifié) ou document équivalent ;

2) la déclaration du candidat dc2 ou document équivalent ;

3) en application de l'article 17-ii du décret 2005-1742, la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;

Le Dc3 (acte d'engagement) n'est pas à fournir étant donné que le pouvoir adjudicateur possède son propre acte d'engagement joint au présent dossier de consultation.

candidat retenu :

Il devra fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai fixé par le pouvoir adjudicateur (eda), les éléments suivants :

— une copie de l'état annuel des certificats reçus noti2 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos ;

— une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé noti1 accompagnée des documents qui y sont demandés.

un candidat étranger produit les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays.

A défaut de fournir les documents précités, le marché peut être attribué au concurrent ayant transmis les documents demandés et dont l'offre aura été classée

immédiatement après.

ces documents peuvent être obtenus auprès des Chambres de commerce et d'industrie (CCI) ou sur le site internet de la direction des affaires juridiques (daj) par le lien

suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Situation économique et financière:

1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre

d'affaire concernant les fournitures et services, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

2) bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

3) déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

1) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance

du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;

2) déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

références professionnelles du candidat

1) présentation d'une liste des principales fournitures et des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les marchés sont financés par le budget des organismes nourriciers.

Paiement par virement ou chèque. Le délai maximum de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat CAO
Adresse du profil d'acheteur: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/080
Informations complémentaires

Il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité et en valeur au sens de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 bien que

Le point ii.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.

Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue de Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Source: OJS 2013/S 191-329254 (2013-09-27)

Informations complémentaires (2013-10-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-18 📅
Date limite de soumission: 2013-11-27 📅
Date de publication: 2013-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 206-356320
Se réfère à l'avis: 2013/S 191-329254
Numéro JO-S: 206
Source: OJS 2013/S 206-356320 (2013-10-18)

Informations complémentaires (2013-11-07)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-07 📅
Date limite de soumission: 2013-12-04 📅
Date de publication: 2013-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 219-380584
Numéro JO-S: 219
Source: OJS 2013/S 219-380584 (2013-11-07)

Informations complémentaires (2013-11-28)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-28 📅
Date limite de soumission: 2014-01-08 📅
Date de publication: 2013-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 235-407294
Numéro JO-S: 235
Source: OJS 2013/S 235-407294 (2013-11-28)

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