Denrées alimentaires

CNFPT

L'achat de denrées alimentaires pour différentes structures du CNFPT :
- Inset d'Angers,
- délégation Régionale Provence-Alpes-Côte-d'Azur,
- délégation Régionale Midi-Pyrénées,
- pôle hébergement de Montpellier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CNFPT

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Céréales et pommes de terre › Céréales
• Légumes › Légumes-fruits
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Huiles et graisses animales ou végétales
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits laitiers › Lait et crème fraîche

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-19	Avis de marché
2014-05-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue: Les montants minimum et maximum sont indiqués lot par lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly – CS 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: maryse.corraini@cnfpt.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-19 📅
Date limite de soumission: 2014-01-30 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-435110
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Le marché est un marché à prix unitaire à bons de commande, c'est-à-dire un accord cadre au sens européen. Outre les 5 lots communs aux quatre sites, 6 autres lots seront traités de manière séparée dans le cadre de procédures adaptées, en vertu de l'article 27III du code des marchés publics, du fait de leur montant. Les procédures de passation de ces 6 lots seront menées ultérieurement et séparément par chacune des structures concernées : fourniture et livraison de viandes et volailles fraîches issues de l'agriculture biologique et fourniture et livraison de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique par l'inset d'Angers, fourniture et livraison de viandes et volailles fraîches issues de l'agriculture biologique et fourniture et livraison de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique par le pôle hébergement de Montpellier, fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique et fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique par la délégation régionale PACA. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'achat de denrées alimentaires pour différentes structures du CNFPT :

- Inset d'Angers,

- délégation Régionale Provence-Alpes-Côte-d'Azur,

- délégation Régionale Midi-Pyrénées,

- pôle hébergement de Montpellier.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits surgelés ou congelés
Brève description: Produits surgelés ou congelés.
Quantité ou étendue: Minimum 317 620 EUR HT - maximum 1 619 715 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Epiceries et boissons
Brève description: Epiceries et boissons.
Quantité ou étendue: Minimum 147 950 - maximum 783 450 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Produits laitiers, beurre, oeufs et ovo produits
Brève description: Produits laitiers, beurre, oeufs et ovo produits.
Quantité ou étendue: Minimum 122 580 EUR HT - maximum 641 530 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Viandes, charcuteries et préparations traiteurs
Brève description: Viandes, charcuteries et préparations traiteurs.
Quantité ou étendue: Minimum 179 390 EUR HT - maximum 945 430 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais réfrigérés
Brève description: Fruits et légumes frais réfrigérés.
Quantité ou étendue: Minimum 84 420 EUR HT - maximum 434 570 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Denrées - ACH13109
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Inset d'Angers, délégations : PACA et Midi-Pyrénées- pôle hébergement Montpellier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Chiffre d'affaire, effectif et autres éléments prévus dans le Dc2.
Capacité technique et professionnelle:

Qualification professionnelles, équipement technique, agrément et autres éléments prévus dans le Dc2.

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, les opérateurs économiques peuvent se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. L'ensemble des membres du groupement devra être à jour de ses obligations fiscales et sociales. Les candidats n'ont pas la possibilité de présenter une offre pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18001404502245
Contact
Point de contact: Mme Corraïni Maryse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
Adresse postale: 80 rue de Reuilly - CS 41232
Point de contact: Direction des finances et des moyens - direction de la commande publique
URL pour la participation: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4389&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Denrées - ACH13109
Informations complémentaires

Le marché est un marché à prix unitaire à bons de commande, c'est-à-dire un accord cadre au sens européen.

Outre les 5 lots communs aux quatre sites, 6 autres lots seront traités de manière séparée dans le cadre de procédures adaptées, en vertu de l'article 27III du code des marchés publics, du fait de leur montant. Les procédures de passation de ces 6 lots seront menées ultérieurement et séparément par chacune des structures concernées : fourniture et livraison de viandes et volailles fraîches issues de l'agriculture biologique et fourniture et livraison de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique par l'inset d'Angers, fourniture et livraison de viandes et volailles fraîches issues de l'agriculture biologique et fourniture et livraison de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique par le pôle hébergement de Montpellier, fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique et fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique par la délégation régionale PACA.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
12/12/2017
Source: OJS 2013/S 249-435110 (2013-12-19)

Avis d'attribution de marché (2014-05-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 091-159365
Se réfère à l'avis: 2013/S 249-435110
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 247 B, annonce nº 321 du 24.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 317 620 💰
1 619 715 💰
147 950 💰
783 450 💰
122 580 💰
641 530 💰
179 390 💰
945 430 💰
84 420 💰
434 570 💰

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique
2. Prix

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-13 📅
Nom: Davigel SAS

2️⃣
Nom: Sarl Lutinise

3️⃣
Nom: Brake France Service

4️⃣

5️⃣
Nom: Pomona SA
Source: OJS 2014/S 091-159365 (2014-05-12)

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