contruction d'un pôle festif et d'un espace sportif à Saint-Jean-Bonnefonds (groupement de commande)
Ville de Saint-Jean-Bonnefonds
les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Elles doivent faire l'objet d'un dossier séparé comprenant deux nouveaux actes d'engagement et DPGF. Elles doivent répondre aux même exigences de qualité technique, fonctionnelle, esthétique et réglementaire.
Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante par rapport à l'objet du marché sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base.
L'absence de proposition conforme à la solution de base vaudra rejet de la candidature
Le délai de réception des offres était de 2013-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • FOOGA
- • Forez Décors
- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction de bâtiments
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de peinture et de vitrerie
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-30 | Avis de marché |
| 2014-02-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Jean-Bonnefonds
Adresse postale: boulevard Aristide Briand, BP 50014
Code postal: 42651
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-st-jean-bonnefonds.fr/Commande-publique.html 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-st-jean-bonnefonds.fr 📧
Téléphone: +33 477950703 📞
Fax: +33 477951355 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-30 📅
Date limite de soumission: 2013-12-02 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-368897
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 7 cloisons, doublages, faux plafonds
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 10 équipements sportifs
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 11 peintures intérieures
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 13AT-0051-T
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: voir réglement de la consulation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420237600015
Nom du pouvoir adjudicateur: sivu du pôle festif du Fay
Adresse postale: boulevard Aristide Briand BP 50014
Commune postale: Saint-Jean Bonnefonds
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AT-0051-T
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2013/S 213-368897 (2013-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Quantité ou étendue:
il est prévu 3 tranches fermes non dissociables.Tranche 1 : pole festif (sivu du pôle festif)tranche 2 : equipements communs dont 66% Sivu du pôle festif et 34% commune de St-Jean-BonnefondsTranche 3 : salle sportive (Commune de St-Jean-Bonnefonds)Les travaux sont répartis en lots séparés suivant la liste ci-dessous :lot 7 : Cloisons, doublages, faux-plafondslot 10 : Equipements sportifslot 11 : Peintures intérieures
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Jean-Bonnefonds
Adresse postale: boulevard Aristide Briand, BP 50014
Code postal: 42651
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-st-jean-bonnefonds.fr/Commande-publique.html 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-st-jean-bonnefonds.fr 📧
Téléphone: +33 477950703 📞
Fax: +33 477951355 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-30 📅
Date limite de soumission: 2013-12-02 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-368897
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Renseignements administratifs :
Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds,
boulevard Aristide Briand, BP 50014
42651 Saint-Jean-Bonnefonds
Tél. +33 477950703
Fax +33 477951355
Mel : contact@ville-st-jean-bonnefonds.fr
Renseignements techniques :
Futur.A Architectes
4 rue Emile Combes
38400 Saint-Martn6d'Heres
Tél. +33 476033507
Fax +33 476033708.
Unité monétaire utilisée, l'euro.ces lots ont fait l'objet d'une première procédure adaptée conformément aux articles 27iii et 28 du code des marchés publics en vigueur.
Ils ont été déclaré sans suite pour des motifs d'intérêt général et font l'objet d'une nouvelle consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Elles doivent faire l'objet d'un dossier séparé comprenant deux nouveaux actes d'engagement et DPGF. Elles doivent répondre aux même exigences de qualité technique, fonctionnelle, esthétique et réglementaire.
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Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante par rapport à l'objet du marché sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base.
L'absence de proposition conforme à la solution de base vaudra rejet de la candidature
Brève description: Lot 7 cloisons, doublages, faux plafonds
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 10 équipements sportifs
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 11 peintures intérieures
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
il est prévu 3 tranches fermes non dissociables.
Tranche 1 : pole festif (sivu du pôle festif)
tranche 2 : equipements communs dont 66% Sivu du pôle festif et 34% commune de St-Jean-Bonnefonds
Tranche 3 : salle sportive (Commune de St-Jean-Bonnefonds)
Les travaux sont répartis en lots séparés suivant la liste ci-dessous :
lot 7 : Cloisons, doublages, faux-plafonds
lot 10 : Equipements sportifs
lot 11 : Peintures intérieures
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles
Situation économique et financière: voir réglement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: voir réglement de la consulation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du Code des marchés publics.
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 102 du Code des marchés publics.
La retenue de garantie est remboursée et les établissements ayant accordé leur garantie à première demande sont libérés un mois au plus tard après expiration du délai de garantie dans les conditions prévues à l'article 103 du Code des marchés publics
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les opérations sont supportées par les budgets de deux collectivités : SIVU du pôle festif du Fay et la commune de Saint-Jean-Bonnefonds. Le paiement se fera par mandat administratif dans un délai de 30 jours.
Les modalités de règlement des comptes sont définies à l'article 13 du CCAG travaux.
Les projets de décompte seront adressés à l'adresse suivante :
Futur.A architecte 4 rue Emile Combes 38 400 St Martin d'heres en trois exemplaires papier et le 25 de chaque mois
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles
Autres conditions particulières:
l'Attributaire s'engage sur les trois tranches non dissociables. Chaque lot fera l'objet de deux actes d'engagement
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420237600015
Nom du pouvoir adjudicateur: sivu du pôle festif du Fay
Adresse postale: boulevard Aristide Briand BP 50014
Commune postale: Saint-Jean Bonnefonds
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AT-0051-T
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Renseignements administratifs :
Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds,
boulevard Aristide Briand, BP 50014
42651 Saint-Jean-Bonnefonds
Tél. +33 477950703
Fax +33 477951355
Renseignements techniques :
Futur.A Architectes
4 rue Emile Combes
38400 Saint-Martn6d'Heres
Tél. +33 476033507
Fax +33 476033708.
Unité monétaire utilisée, l'euro.ces lots ont fait l'objet d'une première procédure adaptée conformément aux articles 27iii et 28 du code des marchés publics en vigueur.
Ils ont été déclaré sans suite pour des motifs d'intérêt général et font l'objet d'une nouvelle consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2013/S 213-368897 (2013-10-30)
Avis d'attribution de marché (2014-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 85 872,44 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-11 📅
Date de publication: 2014-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 032-051009
Se réfère à l'avis: 2013/S 213-368897
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-03 📅
Nom: Forez Decors
Adresse postale: 427 route de Montbrison
Commune postale: Champdieu
Code postal: 42600
2️⃣
Nom: Fooga
Adresse postale: 73 rue Paul e Marc Barbezat
Commune postale: Decines
Code postal: 69150
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
4
5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVU du pôle festif du Fay
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2014/S 032-051009 (2014-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 85 872,44 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-11 📅
Date de publication: 2014-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 032-051009
Se réfère à l'avis: 2013/S 213-368897
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Annonce nº 118, BOAMP 213 A. Annonce nº 206, BOAMP 213 B du 5.1.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.2.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-03 📅
Nom: Forez Decors
Adresse postale: 427 route de Montbrison
Commune postale: Champdieu
Code postal: 42600
2️⃣
Nom: Fooga
Adresse postale: 73 rue Paul e Marc Barbezat
Commune postale: Decines
Code postal: 69150
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
4
5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVU du pôle festif du Fay
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2014/S 032-051009 (2014-02-11)
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