Construction de 70 logements BBC secteur Marots Beau Toquat

Troyes habitat – OPH de Troyes

Marché de travaux pour la construction de 70 logements BBC secteur Marots Beau Toquat à Troyes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Conat
• Eiffage energie Bourgogne Champagne
• Macro lot 1 = nouvel AO du 7.11.2014
• Macro lot 2 = nouveau MAPA du 7.11.2014
• SNC ROZE

Qui ?

• Troyes habitat – OPH de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-20	Avis de marché
2015-03-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:

Durée globale d'exécution du marché à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de notification: 29 mois incluant une période de préparation de 2 mois. Date prévisionnelle de démarrage des travaux: avril 2014.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat – OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Téléphone: +33 325711717 📞
Fax: +33 325711790 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-20 📅
Date limite de soumission: 2013-11-21 📅
Date de publication: 2013-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 186-320165
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Une visite est organisée sur le site mercredi 16.10.2013 entre 14:00 et 15:30. Rendez-vous est donné devant la chaufferie des immeubles de la rue du Beau Toquat, à tous les candidats pour leur permettre d'appréhender les difficultés de l'opération. Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, sur demande auprès du Service Marchés de Troyes Habitat du lundi au vendredi de 9:00 à 11:45 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse du point n° 1, sur demande écrite par courrier ou par fax: +33 325711790 ou marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible en intégralité sur le site www.achatpublic.com. Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse du point n° 1. Le pouvoir adjudicateur permet la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com. Les marchés seront attribués pour les 2 macros lots, macro lot par macro lot et pour les lots séparés, lot par lot. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de travaux pour la construction de 70 logements BBC secteur Marots Beau Toquat à Troyes.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Macro-lot 1 clos couvert.
Brève description:

— lot 1 gros oeuvre,— lot 2 charpente couverture, — lot 3 façades vêtures bardage, — lot 4 menuiseries extérieures et occultations, — lot 5 doublage isolation cloisons et faux plafonds, — lot 6 menuiseries intérieures, — lot 10 métallerie serrurerie, — lot 14 VRD.

— lot 1 gros oeuvre,

— lot 2 charpente couverture,

— lot 3 façades vêtures bardage,

— lot 4 menuiseries extérieures et occultations,

— lot 5 doublage isolation cloisons et faux plafonds,

— lot 6 menuiseries intérieures,

— lot 10 métallerie serrurerie,

— lot 14 VRD.

Informations complémentaires sur les lots:

Autres CPV:— 45421141-4,— 45233225-2.

Autres CPV:

— 45421141-4,

— 45233225-2.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Macro-lot 2 finitions.
Brève description:

— lot 7 revêtement de sols durs et murs,— lot 8 revêtement de sols souples,— lot 9 peinture.

— lot 7 revêtement de sols durs et murs,

— lot 8 revêtement de sols souples,

— lot 9 peinture.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lot séparé - lot 11.
Brève description: Chauffage ventilation gaz.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Lot séparé - lot 12.
Brève description: Electricité CFO CFA.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Lot séparé - lot 13.
Brève description: Plomberie sanitaires.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Lot séparé - lot 15.
Brève description: Espaces verts.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Macro lot 1, lot 1 gros oeuvre: option 1, plancher type dalle pleine; option 2, dallage sur terre-plein; option 3, chapes flottantes sur sous couche isolante.

Macro lot 1, lot 2 charpente couverture: option 1, suppression des car port; option 2, couverture des halls et escaliers communs.

Macro lot 1, lot 5 doublage isolation cloisons et faux plafonds: option 1, suppression des plafonds suspendus en simple plaque de plâtre avec isolant; option 2, remplacement du doublage thermique des murs en parpaings; option 3, remplacement du doublage thermique des meneaux à ossature bois.

Macro lot 2, lot 7 revêtements de sols durs et murs: option 1, suppression des carrelages des loggias et terrasses.

Macro lot 2, lot 9 peinture: option 1, résine de sol incolore dans loggias et terrasses.

Macro lot 1, lot 14 VRD: option 1, fourniture et pose de conteneurs semi-enterrés.

Numéro de référence: 2013-021

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— "lettre de candidature" imprimé CERFA DC1 ou engagement équivalent dûment complétée, datée et signée. En cas de groupement, le formulaire sera signé par chaque membre du groupement, ou par le mandataire dûment habilité,

— "déclaration du candidat" imprimé CERFA Dc2 ou engagement équivalent dûment complété, daté et signé. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir ce document. Ces documents sont joints au règlement de la consultation ou disponibles sur le site internet: ww.cerfa.gouv.fr/.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

— certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ainsi que la liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, l'époque et le nom du maître d'ouvrage.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande en cas d'avance versée. Retenue de garantie éventuellement remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par lettre chèque dans le délai fixé 30 jours à compter de la réception d'une facture conforme aux presciptions du CCAP de l'opération.

Financement: prêts plai, plus cd, pls, fonds propres, ANRU.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La consultation a été lancée en vue de passer des marchés qui peuvent être attribués à des entreprises seules ou groupées. Conformément aux dispositions de l'article 22 du décret du 30.12.2005, les groupements d'opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat. Pour la présentation d'une candidature ou d'une offre, le pouvoir adjudicateur ne peut exiger que le groupement d'opérateurs économiques ait une forme juridique déterminée. Cependant, après l'attribution du marché, la personne signataire du marché pourra exiger sur le titulaire adopte la forme juridique suivante: groupement solidaire.

Autres conditions particulières:

L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire. Cet engagement représente au total pour les 11 des 15 lots, 4 970 heures de travail sur la durée totale du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Au siège de Troyes Habitat, date non connue, séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-021
Informations complémentaires

Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats.

Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, sur demande auprès du Service Marchés de Troyes Habitat du lundi au vendredi de 9:00 à 11:45 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse du point n° 1, sur demande écrite par courrier ou par fax: +33 325711790 ou marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible en intégralité sur le site www.achatpublic.com. Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse du point n° 1. Le pouvoir adjudicateur permet la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com. Les marchés seront attribués pour les 2 macros lots, macro lot par macro lot et pour les lots séparés, lot par lot.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du Code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'état n° 291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation.

Source: OJS 2013/S 186-320165 (2013-09-20)

Avis d'attribution de marché (2015-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 456 858 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat — OPH de Troyes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-10 📅
Date de publication: 2015-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 051-087964
Se réfère à l'avis: 2013/S 186-320165
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Macro lot 1 = nouvel AO du 7.11.2014
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Macro lot 2 = nouveau MAPA du 7.11.2014

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-16 📅
Nom: Conat
Adresse postale: 141 avenue d'Echenilly
Commune postale: Saint-André-les-Vergers
Code postal: 10120

4️⃣
Nom: Eiffage Énergie Bourgogne Champagne
Adresse postale: 52 avenue Jean Jaurès
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600

5️⃣

6️⃣
Nom: SNC Roze
Adresse postale: 11 rue du Moulin
Commune postale: Saint-Martin-de-Bossenay
Code postal: 10100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État n° 291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation.

Source: OJS 2015/S 051-087964 (2015-03-10)

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