Construction d'un pôle festif et d'un espace sportif à Saint-Jean-Bonnefonds (groupement de commande)

Ville de Saint-Jean-Bonnefonds

Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Elles doivent faire l'objet d'un dossier séparé comprenant deux nouveaux actes d'engagement et DPGF. Elles doivent répondre aux même exigences de qualité technique, fonctionnelle, esthétique et réglementaire. Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante par rapport à l'objet du marché sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base. L'absence de proposition conforme à la solution de base vaudra rejet de la candidature.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-27 Avis de marché
2013-07-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Quantité ou étendue:
Il est prévu 3 tranches fermes non dissociables.Tranche 1 : Pole Festif (Sivu du pôle festif)tranche 2 : Équipements Communs dont 66 % Sivu du pôle festif et 34 % commune de St-Jean-BonnefondsTranche 3 : salle sportive (commune de St-Jean-Bonnefonds)Les travaux sont répartis en lots séparés suivant la liste ci-dessous :Lot 1 : Gros oeuvre, fondations spécialesLot 2 : Charpente, ossature bois, revêtements de façadesLot 3 : ÉtanchéitéLot 9 : Sol souple sportif et logementLot 12 : AscenseurLot 13 : Terrassements, Vrd, espaces vertsLot 14 : Chauffage, ventilation, plomberie sanitaire, eau chaude solaireLot 15 : Électricité courants forts et faibles.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Jean-Bonnefonds
Adresse postale: boulevard Aristide Briand, BP 50014
Code postal: 42651
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-st-jean-bonnefonds.fr/Commande-publique.html 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-st-jean-bonnefonds.fr 📧
Téléphone: +33 477950703 📞
Fax: +33 477951355 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-27 📅
Date limite de soumission: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 063-105160
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Délai d'exécution : 20 Mois dont 1 mois de préparation à compter de l'ordre de servicerenseignements administratifs :Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds, boulevard Aristide Briand, BP 50014 42651 Saint-Jean-BonnefondsTél : +33 477950703 Fax : +33 477951355, mél : contact@ville-st-jean-bonnefonds.fr. Renseignements techniques :Futur A Architectes, 4 rue Emile Combes 38400 Saint-Martin-d'Hères, tél : +33 4760 33507 Fax : +33 476033708. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les lots ne figurant pas dans le présent appel d'offres ouvert font l'objet d'une procédure adaptée conformément aux articles 27 Iii et 28 du code des marchés publics en vigueur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Elles doivent faire l'objet d'un dossier séparé comprenant deux nouveaux actes d'engagement et DPGF. Elles doivent répondre aux même exigences de qualité technique, fonctionnelle, esthétique et réglementaire. Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante par rapport à l'objet du marché sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base. L'absence de proposition conforme à la solution de base vaudra rejet de la candidature.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 : gros oeuvre - et fondations speciales
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 : charpente - ossature bois revêtements de façades
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 : étanchéité
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 9 : sols souples et sportifs
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 12 : ascenseur
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 13 : terrassement - VRD - espaces verts
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 14 : chauffage - ventilation - plomberie - sanitaires
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 15 : &lectricité courants forts et faibles
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Il est prévu 3 tranches fermes non dissociables.
Tranche 1 : Pole Festif (Sivu du pôle festif)
tranche 2 : Équipements Communs dont 66 % Sivu du pôle festif et 34 % commune de St-Jean-BonnefondsTranche 3 : salle sportive (commune de St-Jean-Bonnefonds)Les travaux sont répartis en lots séparés suivant la liste ci-dessous :
Lot 1 : Gros oeuvre, fondations spéciales
Lot 2 : Charpente, ossature bois, revêtements de façades
Lot 3 : Étanchéité
Lot 9 : Sol souple sportif et logement
Lot 12 : Ascenseur
Lot 13 : Terrassements, Vrd, espaces verts
Lot 14 : Chauffage, ventilation, plomberie sanitaire, eau chaude solaire
Lot 15 : Électricité courants forts et faibles.
Description des options:
5. Options sont à chiffrer :1.noue Paysagère (option en plus value),
2. Éclairage par Led pour les parkings (option en plus value),
3. Récupération des eaux pluviales (option en plus value),
4. Éclairage par Led pour la salle festive et la salle sportive (option en plus value),
5. Lave vaisselle à capot (option en plus value).
Numéro de référence: 13ft-0037-F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Situation économique et financière: Voir réglement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir réglement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics. La retenue de garantie est remboursée et les établissements ayant accordé leur garantie à première demande sont libérés un mois au plus tard après expiration du délai de garantie dans les conditions prévues à l'article 103 du code des marchés publics.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les opérations sont supportées par les budgets de deux collectivités : Sivu du pôle festif du Fay et la commune de St Jean-Bonnefonds. Le paiement se fera par mandat administratif dans un délai de 30 jours. Les modalités de règlement des comptes sont définies à l'article 13 du CCAG travaux. Les projets de décompte seront adressés à l'adresse suivante : Futur. A architecte, 4 rue Emile Combes, 38 400 Saint-Martin-d'Hères FRANCE en 3 exemplaires papier et le 25 de chaque mois.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Autres conditions particulières:
L'attributaire s'engage sur les 3 tranches non dissociables. Chaque lot fera l'objet de deux actes d'engagement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds
Courrier électronique: contact@ville-st-jean-bonnefonds.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13ft-0037-F
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Délai d'exécution : 20 Mois dont 1 mois de préparation à compter de l'ordre de servicerenseignements administratifs :Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds, boulevard Aristide Briand, BP 50014 42651 Saint-Jean-BonnefondsTél : +33 477950703 Fax : +33 477951355, mél : contact@ville-st-jean-bonnefonds.fr. Renseignements techniques :Futur A Architectes, 4 rue Emile Combes 38400 Saint-Martin-d'Hères, tél : +33 4760 33507 Fax : +33 476033708. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les lots ne figurant pas dans le présent appel d'offres ouvert font l'objet d'une procédure adaptée conformément aux articles 27 Iii et 28 du code des marchés publics en vigueur.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2013/S 063-105160 (2013-03-27)
Avis d'attribution de marché (2013-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 666 166 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-31 📅
Date de publication: 2013-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 150-260291
Se réfère à l'avis: 2013/S 63-105160
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Fourniture sans pose des éléments en lamellé-collé.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-22 📅
Nom: M2I Fayard
Adresse postale: 37 boulevard du Maréchal d'Espeney
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000

2️⃣
Nom: Bernard et fils
Adresse postale: Navas
Commune postale: Saint-Victor
Code postal: 07410

3️⃣
Nom: Smac
Adresse postale: 3 rue Gustave Delory

4️⃣
Nom: SA Aubonnet et fils
Adresse postale: 58 bis rue de Charlieu
Commune postale: Cours-et-Ville
Code postal: 69470

5️⃣
Nom: Auvergne Ascenseurs
Adresse postale: ZI de Bombes
Commune postale: Saint-Germain-Laprade
Code postal: 43700

6️⃣
Nom: Groupement MTP/Eurovia
Adresse postale: 2 rue du Puits du Fay
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Code postal: 42650

7️⃣
Nom: Energeco
Adresse postale: ZA du Pastural
Commune postale: Bas-en-Basset
Code postal: 43210

8️⃣
Nom: SPIE Sud-Est
Adresse postale: ZI de la Chauvetière
Code postal: 42100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
7
3
4
8

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420237600015

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2013/S 150-260291 (2013-07-31)