Conception-réalisation d'un ensemble immobilier (pépinière d'entreprises et halle d'exposition) labellisé Pôle d'excellence rural

CCPN

Le marché concerne la conception et la construction d'une pépinière conceptuelle dédiée aux éco-industries, labellisée Pôle d'excellence rural. Ce projet, labellisé par décret n° 2011-1019 du 25 août 2011, se distingue par sa contribution au développement durable et son inscription dans un site faisant l'objet d'une procédure de reconversion militaire. Le projet porte sur la conception, la construction et l'aménagement intérieur d'un ensemble immobilier de l'ordre de 4 500 mètres carrés, composé de deux bâtiments distincts: un bâtiment pépinière composé principalement de cellules industrielles, d'une surface de l'ordre de 3 000 mètres carrés et une halle d'exposition et de conférences d'une surface de l'ordre de 1 500 mètres carrés. Le projet constructif intégrera les réflexions portées par le chantier innovation et recherche du plan bâtiment du Grenelle, proposera une architecture intérieure et extérieure novatrices et devra répondre à une réflexion sur l'utilisation, la gestion et l'assemblage des matériaux notamment dans le cadre d'une gestion bio sourcée, d'une gestion des flux raisonnée et ventilée, d'une faible résonance électromagnétique, d'une gestion des composants olfactifs et d'une composition optimale des éléments d'aménagement et d'ameublement. La gestion des énergies et des potentiels énergétiques seront intégrés; de plus, la halle d'expositions sera réalisée sous la forme d'un bâtiment à énergie positive (Bepos). L'Enveloppe budgétaire pour ce projet est de 6 000 000 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-01-14 Avis de marché
2013-10-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Le marché sera conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement, y compris la levée des dernières réserves. Les délais d'exécution butoir sont de 24 mois à compter de la date de notification. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 13.5.2013.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccpn
Adresse postale: Inovia, 1435 boulevard Cambronne
Code postal: 60400
Commune postale: Noyon
Contact
Adresse Internet: http://www.paysnoyonnais.fr 🌏
Courrier électronique: maud.chalard@paysnoyonnais.fr 📧
Téléphone: +33 344096088 📞
Fax: +33 344096041 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-14 📅
Date limite de soumission: 2013-02-18 📅
Date de publication: 2013-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 012-015258
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Compte tenu de la complexité technique et organisationnelle de l'ouvrage, le mode de conception-réalisation a été retenu par le maître d'ouvrage. Les candidats transmettent, avant la date limite de réception des candidatures, leurs candidatures sous pli cacheté portant les mentions: "Candidature pour: Conception-réalisation d'un ensemble immobilier labellisé PER- ne pas ouvrir" et ce, aux adresses suivantes- pour les remises contre récépissé: CCPN, Inovia, bâtiment 9, 1435 boulevard Cambronne, 60400 Noyon, FRANCE (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf le vendredi jusque 16:30); - pour les envois postaux en rar: CCPN, Inovia, 1435 boulevard Cambronne, 60400 Noyon, FRANCE. Les candidatures pourront également faire l'objet d'un dépôt électronique sur la plateforme dématérialisée à l'adresse www.marches-securises.fr/entreprise/, dans les conditions des articles 48-i et 56 du code des marchés publics. Les formats électroniques pour cette consultation sont: word (.doc), excel (.xls) et acrobat (.pdf). Aucun document n'est à retirer à ce stade de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne la conception et la construction d'une pépinière conceptuelle dédiée aux éco-industries, labellisée Pôle d'excellence rural. Ce projet, labellisé par décret n° 2011-1019 du 25 août 2011, se distingue par sa contribution au développement durable et son inscription dans un site faisant l'objet d'une procédure de reconversion militaire. Le projet porte sur la conception, la construction et l'aménagement intérieur d'un ensemble immobilier de l'ordre de 4 500 mètres carrés, composé de deux bâtiments distincts: un bâtiment pépinière composé principalement de cellules industrielles, d'une surface de l'ordre de 3 000 mètres carrés et une halle d'exposition et de conférences d'une surface de l'ordre de 1 500 mètres carrés. Le projet constructif intégrera les réflexions portées par le chantier innovation et recherche du plan bâtiment du Grenelle, proposera une architecture intérieure et extérieure novatrices et devra répondre à une réflexion sur l'utilisation, la gestion et l'assemblage des matériaux notamment dans le cadre d'une gestion bio sourcée, d'une gestion des flux raisonnée et ventilée, d'une faible résonance électromagnétique, d'une gestion des composants olfactifs et d'une composition optimale des éléments d'aménagement et d'ameublement. La gestion des énergies et des potentiels énergétiques seront intégrés; de plus, la halle d'expositions sera réalisée sous la forme d'un bâtiment à énergie positive (Bepos). L'Enveloppe budgétaire pour ce projet est de 6 000 000 EUR (HT).
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Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Inovia-1435 boulevard Cambronne, 60400 Noyon, FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature datée et signée précisant le nom et l'adresse du candidat ou des membres du groupement ainsi que l'habilitation éventuelle du mandataire par ses co-traitants (Dc1 à produire en un seul exemplaire si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques) ; Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ; Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Pour la candidature, les candidats peuvent avoir recours, pour apporter les renseignements mentionnés au présent article aux formulaires Dc1 et Dc2 disponibles sur le site internet : www.minefe.gouv.fr
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Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles ; une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
la présentation d'une liste des travaux similaires effectués au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; une indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite de travaux de même nature que celle du marché; une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; des certificats de qualification professionnelle- le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat; un "Mémoire" reprenant les éléments demandés dans l'article "Critères objectifs de limitation du nombre de candidats" du présent avis.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
La consultation s'adresse particulièrement à des groupements composés de préférence d'un architecte DPLG ou équivalent, d'entreprises spécialisées dans le BTP, d'un OPC, d'un coordonnateur SSI, de bureaux d'ingénierie couvrant l'ensemble des domaines techniques nécessaires à la réalisation de cette opération, notamment structures, CVC, électricité, énergie et technologies de l'information et de la communication, d'un énergéticien, d'un géotechnicien, d'un acousticien, d'un scénographe lumière et d'un éclairagiste.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5% dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics. La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Travaux financés sur le budget de la CCPN (ressources propres et participations privées) et par un financement extérieur de l'etat, de l'union Européenne, du Conseil régional de Picardie et du Conseil général de l'oise. Le marché fera l'objet d'un prix global et forfaitaire, révisable. Versement d'acomptes par virement dans un délai global de 30 jours. En cas de retard dans les paiements, octroi d'intérêts moratoires au taux légal (taux pratiqué par la Bce), majoré de 7 points. Versement d'une avance de 5 %. Possibilité de céder ou nantir les créances résultant du marché.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Le même opérateur économique ne peut présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
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Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection:
En fonction des résultats de l'analyse des candidatures en fonction des critères de sélection énoncés ci-après, le pouvoir adjudicateur retiendra les cinq meilleurs candidats. Le dossier de consultation leur sera adressé afin qu'ils remettent une offre dans les délais impartis. Les critères de sélection des candidatures sont: - les capacités financières, techniques et professionnelles du candidat, pondérées à 40 % (3 opérations similaires devront faire l'objet de fiches détaillées indiquant à minima le coût de réalisation, le maître d'ouvrage et le délai de réalisation); - les moyens techniques et humains mis en oeuvre pour l'opération: pondérés à 30 %; - les délais d'exécution et de livraison: pondérés à 20 % en fonction d'un engagement sur un planning global dans lequel apparaît la date de livraison et les diverses étapes de l'opération; - les performances en matière de protection de l'environnement: pondérées à 10% en fonction d'un engagement sur des performances énergétiques ou des résultats attendus en matière de protection de l'environnement.
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Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Nom: Ccpn
Adresse postale: Inovia 1435 boulevard Cambronne
URL pour informations complémentaires: http://www.paysnoyonnais.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Compte tenu de la complexité technique et organisationnelle de l'ouvrage, le mode de conception-réalisation a été retenu par le maître d'ouvrage. Les candidats transmettent, avant la date limite de réception des candidatures, leurs candidatures sous pli cacheté portant les mentions: "Candidature pour: Conception-réalisation d'un ensemble immobilier labellisé PER- ne pas ouvrir" et ce, aux adresses suivantes- pour les remises contre récépissé: CCPN, Inovia, bâtiment 9, 1435 boulevard Cambronne, 60400 Noyon, FRANCE (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf le vendredi jusque 16:30); - pour les envois postaux en rar: CCPN, Inovia, 1435 boulevard Cambronne, 60400 Noyon, FRANCE. Les candidatures pourront également faire l'objet d'un dépôt électronique sur la plateforme dématérialisée à l'adresse www.marches-securises.fr/entreprise/, dans les conditions des articles 48-i et 56 du code des marchés publics. Les formats électroniques pour cette consultation sont: word (.doc), excel (.xls) et acrobat (.pdf). Aucun document n'est à retirer à ce stade de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ccpn
Adresse postale: service marchés publics Inovia 1435 boulevard Cambronne
Commune postale: Noyon
Code postal: 60400
Téléphone: +33 344096088 📞
Adresse Internet: http://www.paysnoyonnais.fr 🌏
Fax: +33 344096041 📠
Source: OJS 2013/S 012-015258 (2013-01-14)
Avis d'attribution de marché (2013-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 255 430,94 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Inovia – 1435 boulevard Cambronne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-23 📅
Date de publication: 2013-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 209-361573
Se réfère à l'avis: 2013/S 12-015258
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Annonce n° 157, BOAMP 11 A du 16.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Inovia – 1435 boulevard Cambronne, 60400 Noyon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-22 📅
Nom: Groupement SOGEA Picardie (mandataire)/Gallois Dudzik et associés/Verdi Ingénierie Seine/Verdi Ingénierie Pas de Calais/Technicity
Adresse postale: impasse François Jacob
Commune postale: La Croix Saint Ouen
Code postal: 60612
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe-ta-amiens@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Courrier électronique: greffe-ta-amiens@juradm.fr 📧
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2013/S 209-361573 (2013-10-23)
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