conception, impression et diffusion du journal d'informations municipales
Ville de Cesson-Sévigné
conception, impression, façonnage, conditionnement, mise à disposition au routeur du bulletin d'informations municipales intitulé " Cesson informations municipales ", C.I.M. En abrégé ainsi que sa livraison sur le territoire Cessonnais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
- • Services multimodaux de courrier › Services de distribution de courrier
- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services d'impression et services connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-23 | Avis de marché |
| 2013-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Quantité ou étendue:
“marché à bons de commande avec minimum et maximum:- lot 1 - minimum = 175 000 exemplaires/an, maximum 240 000 exemplaires/an,- lot 2 - minimum = 175 000...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cesson-Sévigné
Adresse postale: 1 esplanade de l'Hôtel de Ville, CS 91707
Code postal: 35517
Commune postale: Cesson-Sévigné Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cesson-sevigne.fr 📧
Téléphone: +33 299835200 📞
Fax: +33 277410101 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-23 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 188-324529
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
“modalités de retrait des documents : par voie dématérialisée ou auprès du service marchés publics sur place ou par courrier . Autres renseignements...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“conception, impression, façonnage, conditionnement, mise à disposition au routeur du bulletin d'informations municipales intitulé " Cesson informations...”
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Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: conception, impression, façonnage et conditionnement et livraison au diffuseur
Brève description:
“Conception, impression, façonnage et conditionnement et livraison au diffuseur”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: distribution-Diffusion
Brève description:
“Distribution-Diffusion”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“marché à bons de commande avec minimum et maximum:”
“- lot 1 - minimum = 175 000 exemplaires/an, maximum 240 000 exemplaires/an,”
“- lot 2 - minimum = 175 000 exemplaires/an, maximum 240 000 exemplaires/an.”
Number of possible renewals: 3
Time frame for subsequent contracts: 36 mois
Numéro de référence: 13S0031
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“néant”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“- mode de financement : fonds propres, budget fonctionnement,”
“- mode de paiement : virement bancaire (mandat administratif),”
“- délai de paiement : 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de...”
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Procédure
Duration of the framework agreement in months: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix des prestations (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Cesson-Sévigné
Adresse postale: Service marchés publics, mairie annexe, 1 esplanade de l'Hôtel de Ville, CS 91707
Commune postale: Cesson-Sévigné Cedex
Code postal: 35517
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Adresse postale: Mairie de Cesson-Sévigné, service marchés publics, mairie annexe, 1 esplanade de l'Hôtel de Ville, CS 91707
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 13S0031
Informations complémentaires
“modalités de retrait des documents : par voie dématérialisée ou auprès du service marchés publics sur place ou par courrier .”
“Autres renseignements complémentaires : Mise à disposition du dossier de consultation et modalités de dépôt des plis par voie électronique :...”
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“information sur les échantillons demandés pour le lot 1:”
“- au moins deux échantillons du papier proposé : un papier blanc non imprimé et un papier imprimé en quadrichromie en recto verso contenant au moins une...”
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“- Une sélection d'échantillons (minimum 3), de productions, d'éditions ou d'imprimés de même nature ou se rapprochant de la demande du marché.”
“Les échantillons demandés ci-dessus doivent être joints de manière obligatoire sous peine de rejet de l'offre du candidat.”
“Les échantillons pourront parvenir par envoi séparé ou dans l'enveloppe du candidat contenant les plis relatifs à la candidature et à l'offre. En cas de...”
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“Les candidats non retenus à l'issue de la consultation auront la possibilité de retirer leurs échantillons dès lors que les résultats auront été notifiés et...”
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“Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :”
“Autres renseignements demandés :”
“- === Candidature ===;”
“- lettre de candidature (Dc1 disponible surhttp://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) avec pouvoir habilitant le signataire des...”
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“- déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat);”
“- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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“- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'mportance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;”
“- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;”
“- liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par...”
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“- liste et présentation des certifications détenues par le candidat et demandées au titre du marché (iso, nf, qualibat, Ecolabel...);”
“- === Offre ===;”
“- acte d'engagement;”
“- bordereau de prix unitaire;”
“- détail quantitatif estimatif;”
“- mémoire technique;”
“- échantillons.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“conformément à la réglementation, vous pouvez contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du Tribunal...”
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“- soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative,”
“- soit un recours en référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution...”
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“Enfin, un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de...”
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Source: OJS 2013/S 188-324529 (2013-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Quantité ou étendue:
“marché à bons de commande avec minimum et maximum:- lot 1 - minimum = 175 000 exemplaires/an, maximum 240 000 exemplaires/an,- lot 2 - minimum = 175 000...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cesson-Sévigné
Adresse postale: 1 esplanade de l'Hôtel de Ville, CS 91707
Code postal: 35517
Commune postale: Cesson-Sévigné Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cesson-sevigne.fr 📧
Téléphone: +33 299835200 📞
Fax: +33 277410101 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-23 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 188-324529
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
“modalités de retrait des documents : par voie dématérialisée ou auprès du service marchés publics sur place ou par courrier . Autres renseignements...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“conception, impression, façonnage, conditionnement, mise à disposition au routeur du bulletin d'informations municipales intitulé " Cesson informations...”
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: conception, impression, façonnage et conditionnement et livraison au diffuseur
Brève description:
“Conception, impression, façonnage et conditionnement et livraison au diffuseur”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: distribution-Diffusion
Brève description:
“Distribution-Diffusion”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“marché à bons de commande avec minimum et maximum:”
“- lot 1 - minimum = 175 000 exemplaires/an, maximum 240 000 exemplaires/an,”
Afficher plus (1)
“- lot 2 - minimum = 175 000 exemplaires/an, maximum 240 000 exemplaires/an.”
Time frame for subsequent contracts: 36 mois
Numéro de référence: 13S0031
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“néant”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“- mode de financement : fonds propres, budget fonctionnement,”
“- mode de paiement : virement bancaire (mandat administratif),”
Afficher plus (1)
“- délai de paiement : 30 jours.”
“pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de...”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix des prestations (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Cesson-Sévigné
Adresse postale: Service marchés publics, mairie annexe, 1 esplanade de l'Hôtel de Ville, CS 91707
Commune postale: Cesson-Sévigné Cedex
Code postal: 35517
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Adresse postale: Mairie de Cesson-Sévigné, service marchés publics, mairie annexe, 1 esplanade de l'Hôtel de Ville, CS 91707
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 13S0031
Informations complémentaires
“modalités de retrait des documents : par voie dématérialisée ou auprès du service marchés publics sur place ou par courrier .”
“Autres renseignements complémentaires : Mise à disposition du dossier de consultation et modalités de dépôt des plis par voie électronique :...”
Afficher plus (23)
“information sur les échantillons demandés pour le lot 1:”
“- au moins deux échantillons du papier proposé : un papier blanc non imprimé et un papier imprimé en quadrichromie en recto verso contenant au moins une...”
“- Une sélection d'échantillons (minimum 3), de productions, d'éditions ou d'imprimés de même nature ou se rapprochant de la demande du marché.”
“Les échantillons demandés ci-dessus doivent être joints de manière obligatoire sous peine de rejet de l'offre du candidat.”
“Les échantillons pourront parvenir par envoi séparé ou dans l'enveloppe du candidat contenant les plis relatifs à la candidature et à l'offre. En cas de...”
“Les candidats non retenus à l'issue de la consultation auront la possibilité de retirer leurs échantillons dès lors que les résultats auront été notifiés et...”
“Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :”
“Autres renseignements demandés :”
“- === Candidature ===;”
“- lettre de candidature (Dc1 disponible surhttp://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) avec pouvoir habilitant le signataire des...”
“- déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat);”
“- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
“- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'mportance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;”
“- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;”
“- liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par...”
“- liste et présentation des certifications détenues par le candidat et demandées au titre du marché (iso, nf, qualibat, Ecolabel...);”
“- === Offre ===;”
“- acte d'engagement;”
“- bordereau de prix unitaire;”
“- détail quantitatif estimatif;”
“- mémoire technique;”
“- échantillons.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“conformément à la réglementation, vous pouvez contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du Tribunal...”
“- soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative,”
Afficher plus (2)
“- soit un recours en référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution...”
“Enfin, un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de...”
Avis d'attribution de marché (2013-12-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Cesson-Sévigné
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-12 📅
Date de publication: 2013-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 244-425360
Se réfère à l'avis: 2013/S 188-324529
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
“Service d'imprimeur”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 93 605 💰
155 073 💰
26 747,46 💰
27 125 💰
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-09 📅
Nom: La Manivelle
Adresse postale: 10 rue Henri Freville
Commune postale: Rennes
Code postal: 35200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: JLM Services
Adresse postale: rue du Marais ZI Ouest
Commune postale: Vezin-le-Coquet
Code postal: 35132
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 3212828 📞
Fax: +33 0299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 0223212828 📞
Fax: +33 0299635684 📠
Source: OJS 2013/S 244-425360 (2013-12-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Cesson-Sévigné
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-12 📅
Date de publication: 2013-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 244-425360
Se réfère à l'avis: 2013/S 188-324529
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
“Service d'imprimeur”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 93 605 💰
155 073 💰
26 747,46 💰
27 125 💰
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-09 📅
Nom: La Manivelle
Adresse postale: 10 rue Henri Freville
Commune postale: Rennes
Code postal: 35200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: JLM Services
Adresse postale: rue du Marais ZI Ouest
Commune postale: Vezin-le-Coquet
Code postal: 35132
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 3212828 📞
Fax: +33 0299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 0223212828 📞
Fax: +33 0299635684 📠
Source: OJS 2013/S 244-425360 (2013-12-12)
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