Conception graphique d'outils de communication (2 lots séparés)
Département de Gers
Conception graphique d'outils de communication (2 lots séparés).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Gers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-18 | Avis de marché |
| 2014-02-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Gers
Adresse postale: Hôtel du Département, 81 route de Pessan, BP 20569
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.cg32.fr 🌏
Téléphone: +33 562674040 📞
Fax: +33 562635806 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-18 📅
Date limite de soumission: 2013-10-29 📅
Date de publication: 2013-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 184-318025
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Conception graphique d'outils de communication (2 lots séparés).
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AO13SCONCEPTIONCOM
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de la prestation % (70)
2. Prix des prestations % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Contact
Point de contact: Pujol Jean Pierre, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cg32.fr 🌏
Nom: Conseil Général du Gers : Direction de l'administration générale
Adresse postale: Service de la commande publique, 81 route de Pessan Cedex 9, BP 20569
Nom: Conseil général du Gers : Direction de l'administration Générale
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO13SCONCEPTIONCOM
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 184-318025 (2013-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Gers
Adresse postale: Hôtel du Département, 81 route de Pessan, BP 20569
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.cg32.fr 🌏
Téléphone: +33 562674040 📞
Fax: +33 562635806 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-18 📅
Date limite de soumission: 2013-10-29 📅
Date de publication: 2013-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 184-318025
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.cg32.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Une enchère électronique ne sera pas effectuée
durée du marché : marché conclu pour l'année 2014 avec reconduction tacite pour une nouvelle période d'un an
unité monétaire utilisée, l'euro.informations relatives à l'accord-cadre : accord-cadre conclu avec un seul opérateur pour chaque lot
lieu d'exécution : Département du Gers
Dématérialisation des procédures :
Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.cg32.fr
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante : http://marches.cg32.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Conception graphique d'outils de communication (2 lots séparés).
Numéro du lot: 1
Brève description:
Communication institutionnellemontant maximum annuel : 100 000 EUR (HT).
Communication institutionnelle
montant maximum annuel : 100 000 EUR (HT).
Brève description:
Communication événementiellemontant maximum annuel : 100 000 EUR (HT).
Communication événementielle
Numéro de référence: AO13SCONCEPTIONCOM
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ;
- les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K bis de moins de six mois et le cas échéant délégation de pouvoir) ;
- si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ;
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principaux services réalisés au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration du candidat ;
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- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres du département du Gers -délai global de paiement de 30 jours - application des dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de la prestation % (70)
2. Prix des prestations % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Contact
Point de contact: Pujol Jean Pierre, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cg32.fr 🌏
Nom: Conseil Général du Gers : Direction de l'administration générale
Adresse postale: Service de la commande publique, 81 route de Pessan Cedex 9, BP 20569
Nom: Conseil général du Gers : Direction de l'administration Générale
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO13SCONCEPTIONCOM
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.cg32.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Une enchère électronique ne sera pas effectuée
durée du marché : marché conclu pour l'année 2014 avec reconduction tacite pour une nouvelle période d'un an
unité monétaire utilisée, l'euro.informations relatives à l'accord-cadre : accord-cadre conclu avec un seul opérateur pour chaque lot
lieu d'exécution : Département du Gers
Dématérialisation des procédures :
Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.cg32.fr
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante : http://marches.cg32.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 184-318025 (2013-09-18)
Avis d'attribution de marché (2014-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 166,75 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-08 📅
Date de publication: 2014-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 031-050258
Se réfère à l'avis: 2013/S 184-318025
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de la prestation (70)
2. Prix des prestations (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-10 📅
Nom: SAS pôle impression
Adresse postale: 2 rue de l'Industrie - ZI de Vic
Commune postale: Castanet-Tolosan
Code postal: 31320
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-16 📅
Nom: SARL Nuances
Adresse postale: 57 rue Victor-Hugo
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
11
Source: OJS 2014/S 031-050258 (2014-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 166,75 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-08 📅
Date de publication: 2014-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 031-050258
Se réfère à l'avis: 2013/S 184-318025
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches.cg32.fr
Marchés à bons de commande conclus pour l'année 2014 avec tacite reconduction pour une nouvelle période d'un an.
sans montant minimum et un montant maximum annuel de 100 000 EUR HT par lot.
Pour chaque lot, le montant du marché correspond au montant du détail estimatif.
Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les marchés.
Les marchés peuvent être consultés dans les locaux de la collectivité - Pôle communication, 81 route de Pessan à Auch.
Annonce nº 154, BOAMP 183 B du 21.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.2.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de la prestation (70)
2. Prix des prestations (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-10 📅
Nom: SAS pôle impression
Adresse postale: 2 rue de l'Industrie - ZI de Vic
Commune postale: Castanet-Tolosan
Code postal: 31320
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-16 📅
Nom: SARL Nuances
Adresse postale: 57 rue Victor-Hugo
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
11
Source: OJS 2014/S 031-050258 (2014-02-08)
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