Comblement de l'ancienne galerie de l' Es2n/Des9 et aménagement des paliers du puits Montholon

SIAAP

La consultation porte sur les prestations suivantes :
- comblement de l'ancienne galerie du Es2b/Des9 et aménagement des paliers du puits Montholon
Il existe une galerie reliant le DES au niveau du puits R9 (Puits Montholon) et l'es2b au niveau du puits R12 sur les communes de Vanves et Malakoff.
Cette galerie servait autrefois à envoyer les effluents provenant du réseau départemental vers l'es2b. Depuis la construction du DES, ces effluents sont transférés vers celui-ci et la galerie de liaison vers l'es2b est totalement murée en amont et n'a plus aucune fonction. Elle est uniquement utilisée dans sa partie avale (au niveau du puits R12 de l'es2b) comme surverse des eaux du réseau départemental rue du Docteur Arnaud à Vanves et de récupération des eaux pluviales de voirie.
Il est proposé de combler la partie de la galerie qui n'est plus du tout exploitée afin de sécuriser son environnement.
Le deuxième objectif est d'effectuer la modification des paliers du puits R9 pour améliorer ses conditions hydrauliques et évacuer correctement les effluents en provenance des réseaux départementaux et qui entrainent des inondations au droit de la place du Clos Montholon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-19 Avis de marché
2013-11-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-19 📅
Date limite de soumission: 2013-05-14 📅
Date de publication: 2013-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 058-095359
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Durée du marché - délai d'exécution Les prestations seront exécutées, à compter de l'ordre de service de démarrage dans un délai de 5 mois (période de préparation de 1 mois incluse Procédure de passation Procédure adaptée, (Mapa) selon articles 26-ii et 28 du Code des Marchés Publics. Négociations prévues : Sur le plan technique et Sur le plan financier Candidats non présélectionnés : Les conditions de négociation sont les suivantes : Suite à une première analyse des offres, les candidats ayant fait les propositions les plus intéressantes au vu des critères énoncés dans le présent règlement de consultation seront invités à négocier sur les éléments techniques et financiers de leur offre. Il est cependant à noter que la négociation sur la partie technique portera en particulier sur les points suivants : L'Entreprise devra fournir une méthodologie d'exécution de travaux claire et précise. Le maître d'oeuvre attachera une attention particulière aux propositions de sécurisation des regards d'accès qui sont à l'heure actuelle très dangereux. Le mode opératoire pour la mise en place de l'échafaudage dans le puits. La méthodologie de réalisation du busage et de construction des murs masques pour s'affranchir de susceptibles arrivées d'eau. Visite obligatoire. Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 407, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou (excepté pour les procédures adaptées) transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties et capacités financières 2. Garanties et capacités techniques 3. Références professionnelles 4. Garanties et capacités professionnelles Critères de jugement des offres : 1.valeur Technique de l'offre (60%) Description des méthodes et moyens d'exécution mis en oeuvre sur le chantier, phasage et cadences des tâches de travaux pour garantir les conditions de réalisation en sécurité du chantier conformément au CCTP (30%) ; Développement durable : engagement pris par l'entreprise en matière de gestion des déchets du chantier, dispositions pour limiter toutes les nuisances (15%) ; Les procédés mis en oeuvre par l'entreprise pour garantir la sécurité sur le chantier, l'hygiène et la santé (15%). 2.prix des prestations (40%) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations suivantes :
- comblement de l'ancienne galerie du Es2b/Des9 et aménagement des paliers du puits Montholon
Il existe une galerie reliant le DES au niveau du puits R9 (Puits Montholon) et l'es2b au niveau du puits R12 sur les communes de Vanves et Malakoff.
Cette galerie servait autrefois à envoyer les effluents provenant du réseau départemental vers l'es2b. Depuis la construction du DES, ces effluents sont transférés vers celui-ci et la galerie de liaison vers l'es2b est totalement murée en amont et n'a plus aucune fonction. Elle est uniquement utilisée dans sa partie avale (au niveau du puits R12 de l'es2b) comme surverse des eaux du réseau départemental rue du Docteur Arnaud à Vanves et de récupération des eaux pluviales de voirie.
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Il est proposé de combler la partie de la galerie qui n'est plus du tout exploitée afin de sécuriser son environnement.
Le deuxième objectif est d'effectuer la modification des paliers du puits R9 pour améliorer ses conditions hydrauliques et évacuer correctement les effluents en provenance des réseaux départementaux et qui entrainent des inondations au droit de la place du Clos Montholon.
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Durée de l'accord: 5 mois
Numéro de référence: 12S0120

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème : Marchés Publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics.
Situation économique et financière:
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
- une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché.
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations ;
- une présentation d'une liste des travaux de même nature (notamment les travaux de comblement) exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
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- les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate) ;
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- pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Sûreté
Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du Code des marchés publics.
Avance
sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance prévue dans les cas et selon les modalités stipulés ci-après, sera effectué si le montant du marché est supérieur à 50 000,00 euro hors taxes et si le délai d'exécution est supérieur à deux mois.
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Le délai de paiement de cette avance court à partir de la notification de l'acte qui emporte commencement de l'exécution du marché si un tel acte est prévu ou, à défaut, à partir de la date de notification du marché.
l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du Code des marchés publics. Cette avance est égale à 5% du montant initial toutes taxes comprises du marché, si le délai d'exécution du marché n'excède pas 12 mois. Si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 5% d'une somme égale à 12 fois le montant initial du marché divisé par la durée du marché exprimée en mois.
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le montant de l'avance versée au titulaire n'est ni révisable, ni actualisable.
l'avance est remboursée dans les conditions prévues à l'article 88 du Code des marchés publics. Le remboursement s'impute sur les sommes dues au titulaire quand le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint 65,00% du montant (T.T.C.) du marché.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.
Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président du SIAAP
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Point de contact: Direction des reseaux - service Seine et réseaux Ouest (SERO)
Hakim Maza
Téléphone: +33 141401062 📞
Courrier électronique: hakim.maza@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service juridique et procédures achats - bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0120
Informations complémentaires
Durée du marché - délai d'exécution
Les prestations seront exécutées, à compter de l'ordre de service de démarrage dans un délai de 5 mois (période de préparation de 1 mois incluse
Procédure de passation
Procédure adaptée, (Mapa) selon articles 26-ii et 28 du Code des Marchés Publics.
Négociations prévues : Sur le plan technique et Sur le plan financier
Candidats non présélectionnés :
Les conditions de négociation sont les suivantes :
Suite à une première analyse des offres, les candidats ayant fait les propositions les plus intéressantes au vu des critères énoncés dans le présent règlement de consultation seront invités à négocier sur les éléments techniques et financiers de leur offre.
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Il est cependant à noter que la négociation sur la partie technique portera en particulier sur les points suivants :
L'Entreprise devra fournir une méthodologie d'exécution de travaux claire et précise. Le maître d'oeuvre attachera une attention particulière aux propositions de sécurisation des regards d'accès qui sont à l'heure actuelle très dangereux.
Le mode opératoire pour la mise en place de l'échafaudage dans le puits.
La méthodologie de réalisation du busage et de construction des murs masques pour s'affranchir de susceptibles arrivées d'eau.
Visite obligatoire.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 407, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou (excepté pour les procédures adaptées) transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr
Afficher plus
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Critères de sélection des candidatures :
1. Garanties et capacités financières
2. Garanties et capacités techniques
3. Références professionnelles
4. Garanties et capacités professionnelles
Critères de jugement des offres :
1.valeur Technique de l'offre (60%)
Description des méthodes et moyens d'exécution mis en oeuvre sur le chantier, phasage et cadences des tâches de travaux pour garantir les conditions de réalisation en sécurité du chantier conformément au CCTP (30%) ;
Développement durable : engagement pris par l'entreprise en matière de gestion des déchets du chantier, dispositions pour limiter toutes les nuisances (15%) ;
Les procédés mis en oeuvre par l'entreprise pour garantir la sécurité sur le chantier, l'hygiène et la santé (15%).
2.prix des prestations (40%)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 058-095359 (2013-03-19)
Avis d'attribution de marché (2013-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 678 180 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-13 📅
Date de publication: 2013-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 222-385949
Se réfère à l'avis: 2013/S 58-095359
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Annonce n° 228, BOAMP 58 A du 22.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-30 📅
Nom: Sefi-Intrafor
Adresse postale: 9-11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Source: OJS 2013/S 222-385949 (2013-11-13)
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Région:
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Produits/services:
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