Carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du SDIS du Var

SDIS du Var

Fourniture de divers carburants à la pompe destinés à l'approvisionnement des véhicules du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-25 Avis de marché
2013-07-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Sans minimum, sans maximum ; à titre indicatif, la quantité annuelle estimée est de :lot no 1 CIS Aups : 23 000 Litreslot no 2 CIS Barjols : 14 000 litreslot no 3 CIS Carces : 14 000 litreslot no 4 CIS La Cadière-d'Azur : 9 000 litreslot no 5 CIS Les Arcs-sur-Argens : 25 000 litreslot no 6 CIS Les Mayons : 5 000 litreslot no 7 CIS Gonfaron : 13 000 Litreslot no 8 CIS Gareoult : 20 000 litreslot no 9 CIS Nans-les-Pins : 22 000 litreslot no 10 CIS Pignans : 14 000 litreslot no 11 CIS Pourrieres : 10 000 litreslot no 12 CIS Rians : 10 000 litreslot no 13 CIS Seillans : 5 000 litreslot no 14 CIS Saint-Cyr-sur-Mer : 28 000 litreslot no 15 CIS Saint-Tropez : 30 000 litreslot no 16 CIS Tourtour : 3 000 litreslot no 17 CIS Vinon : 10 000 litreslot no 18 CIS Sainte-Maxime : 32 000 litres
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade, CS 30255
Code postal: 83007
Commune postale: Draguignan
Contact
Courrier électronique: marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞
Fax: +33 494603709 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-25 📅
Date limite de soumission: 2013-06-05 📅
Date de publication: 2013-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 084-141984
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Accord cadre avec un seul opérateur par lot. - des avenants pourront être passés en cours de marché. - la station doit permettre l'approvisionnement des véhicules poids lourd (3.5 Tonnes - 2 essieux). - la fourniture sera prélevée à la pompe à l'adresse du titulaire. Le délai de transit estimé (en période de trafic normal, pour un véhicule type poids lourd 3.5 T - 2 essieux) entre le distributeur et le Centre d'incendie et de secours, ne doit pas excéder 10 minutes. - modalités d'ouverture des plis : date prévue juin 2013. Ouverture par le pouvoir adjudicateur assisté du service compétent pour suivre l'exécution du marché. L'ouverture n'est pas publique. - date prévisionnelle de notification : juin/juillet 2013 La sélection des candidatures et le choix des offres économiquement les plus avantageuses seront faites par la commission d'appel d'offres. Retrait et dépôt des dossiers : du lundi au jeudi de 8h:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 et le vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. - les dossiers sont remis gratuitement. Outre les fêtes légales, les bureaux du SDIS du Var seront fermés les 10 et 20 mai 2013. Les candidats devront tenir compte de ces jours de fermeture pour organiser leurs opérations de retrait et de dépôt de dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de divers carburants à la pompe destinés à l'approvisionnement des véhicules du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var.
Numéro du lot: 1
Brève description: CIS Aups
Numéro du lot: 2
Brève description: CIS Barjols
Numéro du lot: 3
Brève description: CIS Carces
Numéro du lot: 4
Brève description: CIS La Cadière-d'Azur
Numéro du lot: 5
Brève description: CIS Les Arcs-sur-Argens
Numéro du lot: 6
Brève description: CIS Les Mayons
Numéro du lot: 7
Brève description: CIS Gonfaron
Numéro du lot: 8
Brève description: CIS Gareoult
Numéro du lot: 9
Brève description: CIS Nans-les-Pins
Numéro du lot: 10
Brève description: CIS Pignans
Numéro du lot: 11
Brève description: CIS Pourrieres
Numéro du lot: 12
Brève description: CIS Rians
Numéro du lot: 13
Brève description: CIS Seillans
Numéro du lot: 14
Brève description: CIS Saint-Cyr-sur-Mer
Numéro du lot: 15
Brève description: CIS Saint-Tropez
Numéro du lot: 16
Brève description: CIS Tourtour
Numéro du lot: 17
Brève description: CIS Vinon
Numéro du lot: 18
Brève description: CIS Sainte-Maxime
Quantité ou étendue:
Sans minimum, sans maximum ; à titre indicatif, la quantité annuelle estimée est de :
lot no 1 CIS Aups : 23 000 Litres
lot no 2 CIS Barjols : 14 000 litres
lot no 3 CIS Carces : 14 000 litres
lot no 4 CIS La Cadière-d'Azur : 9 000 litres
lot no 5 CIS Les Arcs-sur-Argens : 25 000 litres
lot no 6 CIS Les Mayons : 5 000 litres
lot no 7 CIS Gonfaron : 13 000 Litres
lot no 8 CIS Gareoult : 20 000 litres
lot no 9 CIS Nans-les-Pins : 22 000 litres
lot no 10 CIS Pignans : 14 000 litres
lot no 11 CIS Pourrieres : 10 000 litres
lot no 12 CIS Rians : 10 000 litres
lot no 13 CIS Seillans : 5 000 litres
lot no 14 CIS Saint-Cyr-sur-Mer : 28 000 litres
lot no 15 CIS Saint-Tropez : 30 000 litres
lot no 16 CIS Tourtour : 3 000 litres
lot no 17 CIS Vinon : 10 000 litres
lot no 18 CIS Sainte-Maxime : 32 000 litres
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13FF-0272-U

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (Dc1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances www.minefe.gouv.fr, ou forme libre),
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- la déclaration sur l'honneur du candidat (Dc2) permettant d'évaluer l'expérience et les capacités professionnelles, techniques et financières,
- les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise,
- en cas de redressement judiciaire de l'entreprise, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
- description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,
- liste des principaux clients honorés au cours des 3 dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera réglé sur les fonds propres du SDIS du Var, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans un délai global de 30 jours maximum, suivant les dispositions du décret no 2002-231 du 21 février 2002 modifié. Les prix du marché sont des prix unitaires. La remise indiquée par le titulaire est réputée ferme et définitive sur la durée du marché.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global % (60)
2. Disponibilité des points d'approvisionnement % (20)
3. Gestion par carte % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le SDIS du Var représenté par le président de son Conseil d'administration
Nom: Service départemental d'incendie et de secours du Var: service marchés publics
Commune postale: Draguignan Cedex
Téléphone: +33 494603770 📞
Fax: +33 494603204 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF-0272-U
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Accord cadre avec un seul opérateur par lot.
- des avenants pourront être passés en cours de marché.
- la station doit permettre l'approvisionnement des véhicules poids lourd (3.5 Tonnes - 2 essieux).
- la fourniture sera prélevée à la pompe à l'adresse du titulaire. Le délai de transit estimé (en période de trafic normal, pour un véhicule type poids lourd 3.5 T - 2 essieux) entre le distributeur et le Centre d'incendie et de secours, ne doit pas excéder 10 minutes.
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- modalités d'ouverture des plis : date prévue juin 2013. Ouverture par le pouvoir adjudicateur assisté du service compétent pour suivre l'exécution du marché. L'ouverture n'est pas publique.
- date prévisionnelle de notification : juin/juillet 2013
La sélection des candidatures et le choix des offres économiquement les plus avantageuses seront faites par la commission d'appel d'offres. Retrait et dépôt des dossiers : du lundi au jeudi de 8h:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 et le vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00.
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- les dossiers sont remis gratuitement. Outre les fêtes légales, les bureaux du SDIS du Var seront fermés les 10 et 20 mai 2013. Les candidats devront tenir compte de ces jours de fermeture pour organiser leurs opérations de retrait et de dépôt de dossier.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative :
- soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat ;
- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution,
- soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché.
Source: OJS 2013/S 084-141984 (2013-04-25)
Avis d'attribution de marché (2013-07-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SIDS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 bd Colonel Michel Lafourcade, CS 30255

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-24 📅
Date de publication: 2013-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 145-251906
Se réfère à l'avis: 2013/S 84-141984
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Renseignements complémentaires - montant des marchés : sans minimum et sans maximum. Quantité annuelle estimative : Lot no1 : 23 000 Litres Lot no2 : 14 000 litres Lot no4 : 9 000 litres Lot no5 : 25 000 litres Lot no6 : 5 000 litres Lot no7 : 13 000 Litres Lot no8 : 20 000 litres Lot no12 : 10 000 litres Lot no13 : 5 000 litres Lot no14 : 28 000 litres Lot no15 : 30 000 litres Lot no17 : 10 000 litres Lot no18 : 32 000 litres - Montant du marché : (offres retenues) * Lots no 1 (Offre la moins élevée), 2 et 17 :Prix (T.T.C.) du litre au barème au 01/04/13 :Gasoil : 1 479 EUR Sans plomb 98 : 1 719 EUR Sans plomb 95 : 1 659 EUR Prix unitaire annuel (TTC) de la gestion par carte : 0 EUR Remise : 0.07 EUR (TTC) par litreOffre la plus élevée : Gasoil : 1.549 EUR , remise : 0.02 EUR (TTC) par litre (lot no1) * Lots no 4, 6, 7, 8, 12, 13, 14 et 18 :Prix (TTC.) du litre au barème au 01/04/13 :Gasoil : 1 487 EUR Sans plomb98 : 1 747 EUR Sans plomb 95 : 1 703 EUR Additif AD BLUE : Prix affiché en station et sans remiseRemise : 0.046 euros (T.T.C.) par litrePrix unitaire annuel (T.T.C.) de la gestion par carte : 16.744 euros * Lot no5 (offre la moins élevée)Prix (TTC) du litre au barème au 01/04/13 :Gasoil : 1.450 EUR Sans plomb 98 : 1.690 EUR Sans plomb 95 : 1.655 EUR Prix unitaire annuel (TTC) de la gestion par carte : 0 EUR Remise : 0.0456 EUR (TTC) par litreOffre la plus élevée : Gasoil : 1 487 EUR , remise : 0.046 EUR (TTC) par litre * Lot no 15 (offre la moins élevée)Prix (TTC) du litre à la pompe au 01/04/13 :Gasoil : 1 438 EUR Sans plomb 98 : 1 693 EUR Sans plomb 95 : 1 629 EUR Additif AD BLUE : 10 L : 11 EUR (TTC.)Prix unitaire annuel (T.T.C.) de la gestion par carte : 0 EUR Remise : 0.02 EUR (TTC) par litre Offre la plus élevée : Gasoil : 1487 EUR , remise : 0.046 EUR (TTC) par litre Date de parution de l'avis initial : JOUE et BOAMP du 30.4.2013- Procédures de recours : conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative, un recours peut être exercer auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement : tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, BP 4051083000 Toulon, tél +33 494427930 - Fax +33 494427989, greffe.ta-toulon@juradm.fr- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution ; - soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché Annonce no 357, BOAMP 84 B du 30.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global (60)
2. Disponibilité des points d'approvisionnement (20)
3. Gestion par carte (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-18 📅
Nom: Delek France
Adresse postale: immeuble Le Cervier B - 12 avenue des Beguines Cergy Saint-Christophe
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95800

2️⃣

3️⃣
Nom: le lot 3 : cis carces a été déclaré INFRUCTUEUX

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-16 📅
Nom: Total Raffinage Marketing
Adresse postale: 24 cours Michelet La Défense 10
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92069

5️⃣
Nom: Dyneff SAS
Adresse postale: Parc du millénaire stratégie concept - Bât. n° 5 - 1300 avenue Albert Einstein - CS 76033
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34060

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: le lot 9 : cis nans les pins a été déclaré INFRUCTUEUX

1️⃣0️⃣
Nom: le lot 10 : cis pignans a été déclaré INFRUCTUEUX

1️⃣1️⃣
Nom: le lot 11 : cis pourrieres a été déclaré INFRUCTUEUX

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-17 📅
Nom: Thevenin &Amp; Ducrot Distribution SAS
Adresse postale: 3 rue de Verdun
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140

1️⃣6️⃣
Nom: le lot 16 : cis tourtour a été déclaré INFRUCTUEUX

1️⃣7️⃣
Adresse postale: Immeuble Le Cervier B 12 avenue des Beguines Cergy Saint-Christophe

1️⃣8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pouvoir adjudicateur: le SDIS du Var représenté par le président de son Conseil d'administration
Source: OJS 2013/S 145-251906 (2013-07-24)
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Produits/services:
Produits pétroliers, combustibles,... Combustibles Pétrole et distillats Essence Essence sans plomb Gasoils Carburant diesel