boulevards périphériques : reconstruction complète - lot no4 : boulevard Bréguet

Commune de Douai

la présente consultation concerne : boulevards Périphériques : reconstruction complète
lot no4 "Boulevard Bréguet".
Les travaux comportent une tranche ferme et une tranche conditionnelle définie comme suit :
- tranche ferme : Du boulevard de la République à la rue Lequien ;
- tranche conditionnelle : Entre le boulevard de la République et le boulevard Lahure.
Par ailleurs, les travaux sont également répartis en 3 sous-lots désignés ci-après

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Douai

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-02	Avis de marché
2013-08-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtement de routes
Quantité ou étendue:

les travaux sont également répartis en 3 sous-lots :- sous-lot 4.1 : Voirie, génie civil pour réseaux ;- sous-lot 4.2 : Génie électrique pour l'éclairage public ;- sous-lot 4.3 : Plantations.Chacun des sous-lots fera l'objet d'un marché séparé.Aucune variante n'est autorisée dans le cadre de cette consultation. Aucune prestation supplémentaire ou alternative ("Option") n'est également prévue.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtement de routes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Douai
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 80836
Code postal: 59508
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-douai.fr 🌏
Téléphone: +33 327935800 📞
Fax: +33 327977261 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-02 📅
Date limite de soumission: 2013-06-12 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-147665
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

à titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement des travaux est prévue pour fin juillet 2013. La présente consultation n'intéresse que le lot no4 "Boulevard Bréguet". Les 3 précédents lots (Lot no1 : Bd de Liège / Lot no2 : bd de la République / Lot no3 : Bd Albert 1er) et leurs sous-lots correspondants ont fait l'objet de consultations et d'attributions antérieures. Le délai d'exécution de chacune des tranches de travaux par sous-lot est : - pour le sous-lot no4.1 "Voirie" : tranche ferme, 4 mois / tranche conditionnelle : 4 mois ; -pour le sous-lot 4.2 "Eclairage public" : tranche ferme, 2 mois / tranche conditionnelle : 1 mois ; -pour le sous-lot 4.3 "Plantations" : tranche ferme, 2 mois / tranche conditionnelle : 2 mois ; Ces délais partent, pour chaque tranche, à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux de la tranche considéré La visite n'est pas obligatoire, cependant les candidats sont vivement invités à se rendre sur place afin de se rendre compte des contraintes techniques diverses. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres sous support papier ou par voie électronique. Le pli ne peut être mixte. Ceci n'exclut pas le fait qu'un candidat ayant remis une offre électronique via la plate-forme de dématérialisation ne puisse déposer ou adresser par voie postale un cd-rom contenant des fichiers non déposés sur le site. Les candidats devront adresser leur offre "Papier", sous pli cacheté, par lettre recommandée avec avis de réception ou la déposer contre récépissé à l'adresse suivante: Service des marchés publics, 51 rue Gambetta, 59500 Douai. Pour les candidats qui auront choisi la voie électronique, les offres sont à déposer sur le site: Https://marches.rvvn.org/douai. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2013.

Informations complémentaires

à titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement des travaux est prévue pour fin juillet 2013.

La présente consultation n'intéresse que le lot no4 "Boulevard Bréguet". Les 3 précédents lots (Lot no1 : Bd de Liège / Lot no2 : bd de la République / Lot no3 : Bd Albert 1er) et leurs sous-lots correspondants ont fait l'objet de consultations et d'attributions antérieures.

Le délai d'exécution de chacune des tranches de travaux par sous-lot est :

- pour le sous-lot no4.1 "Voirie" : tranche ferme, 4 mois / tranche conditionnelle : 4 mois ;

-pour le sous-lot 4.2 "Eclairage public" : tranche ferme, 2 mois / tranche conditionnelle : 1 mois ;

-pour le sous-lot 4.3 "Plantations" : tranche ferme, 2 mois / tranche conditionnelle : 2 mois ;

Ces délais partent, pour chaque tranche, à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux de la tranche considéré

La visite n'est pas obligatoire, cependant les candidats sont vivement invités à se rendre sur place afin de se rendre compte des contraintes techniques diverses.

Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres sous support papier ou par voie électronique. Le pli ne peut être mixte. Ceci n'exclut pas le fait qu'un candidat ayant remis une offre électronique via la plate-forme de dématérialisation ne puisse déposer ou adresser par voie postale un cd-rom contenant des fichiers non déposés sur le site.

Les candidats devront adresser leur offre "Papier", sous pli cacheté, par lettre recommandée avec avis de réception ou la déposer contre récépissé à l'adresse suivante: Service des marchés publics, 51 rue Gambetta, 59500 Douai.

Pour les candidats qui auront choisi la voie électronique, les offres sont à déposer sur le site:

Https://marches.rvvn.org/douai.

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne : boulevards Périphériques : reconstruction complète

lot no4 "Boulevard Bréguet".

Les travaux comportent une tranche ferme et une tranche conditionnelle définie comme suit :

- tranche ferme : Du boulevard de la République à la rue Lequien ;

- tranche conditionnelle : Entre le boulevard de la République et le boulevard Lahure.

Par ailleurs, les travaux sont également répartis en 3 sous-lots désignés ci-après

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: sous-lot 4.1
Brève description: Sous- lot no4.1 : Voirie, génie civil pour réseaux
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sous-lot 4.2
Brève description: Sous-Lot 4.2 : Génie électrique pour l'éclairage public
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: sous-lot no4.3
Brève description: Sous-Lot no4.3 : Plantations
Quantité ou étendue:

les travaux sont également répartis en 3 sous-lots :

- sous-lot 4.1 : Voirie, génie civil pour réseaux ;

- sous-lot 4.2 : Génie électrique pour l'éclairage public ;

- sous-lot 4.3 : Plantations.

Chacun des sous-lots fera l'objet d'un marché séparé.

Aucune variante n'est autorisée dans le cadre de cette consultation. Aucune prestation supplémentaire ou alternative ("Option") n'est également prévue.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bd Bréguet, 59500 Douai

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années ;

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature ;

- références : Liste des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

une retenue de garantie de 5 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.

Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics.

Une avance sera accordée au titulaire s'il l'accepte, lorsque le montant de la tranche affermie est supérieur à 50 000 euro.Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Aucune garantie financière ne sera demandée au titulaire en contrepartie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et seront financées sur le budget communal (ressources propres + fonds de concours de la Communauté d'agglomération du Douaisis + éventuelles subventions allouées par l'agence de l'eau et/ou par le Conseil Général du Nord au titre du Fdan).

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées, par virement sur présentation de décomptes, dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, avec possiblité de paiement direct pour le(s) sous-traitant(s).

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne majoré de 8 points de pourcentage.

Ces intérêts sont augmentés d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

l'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

en application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, pour le sous-lot no 4.1 "Voirie, génie civil pour réseaux", l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

Procédure
Mode de paiement des documents:

le dossier de consultation des entreprises est remis contre paiement de la somme de :

- 24 EUR pour le sous-lot 4.1: Voirie, génie civil pour réseaux ;

-15 EUR pour le sous-lot 4.2 : Génie électrique pour l'éclairage public ;

-12 EUR pour le sous-lot 4.3 : Plantations ;

Le dossier de consultation peut être retiré auprès du service marchés publics, 51 rue Gambetta à Douai, ou envoyé sur simple demande écrite adressée à Mme Sophie Jeanson (tél : +33 327935907 / télécopieur : +33 327935914 / courriel : sjeanson@ville-douai.fr). Le coût des dossiers (correspondant aux frais de reproduction) peut-être réglé en numéraire ou par chèque établi à l'ordre du Trésorier Principal Municipal.

Les dossiers peuvent être téléchargés gratuitement via la plate-forme de dématérialisation https://marches.rvvn.org/douai.

Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique, ni par voie électronique, n'est autorisée.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jacques Vernier
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org/douai 🌏
Nom: Mme Sonia Kloska auprès du service marchés publics (pour renseignements administratifs) / MM. Jean-Etienne Regniez et Roger Couillet auprès du service de la voirie (renseignements techniques sur respectivement le sous-lot 4.1 et sous-lot 4.2) / M. Francis Szczypa auprès de la Direction des espaces verts et de la Propreté urbaine (pour le sous-lot 4.3)
Adresse postale: 31 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Téléphone: +33 327935810 📞
Fax: +33 327990047 📠
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Point de contact: Mme Sophie Jeanson
Téléphone: +33 327935907 📞
Fax: +33 327935914 📠

Référence
Informations complémentaires

à titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement des travaux est prévue pour fin juillet 2013.

La présente consultation n'intéresse que le lot no4 "Boulevard Bréguet". Les 3 précédents lots (Lot no1 : Bd de Liège / Lot no2 : bd de la République / Lot no3 : Bd Albert 1er) et leurs sous-lots correspondants ont fait l'objet de consultations et d'attributions antérieures.

Le délai d'exécution de chacune des tranches de travaux par sous-lot est :

- pour le sous-lot no4.1 "Voirie" : tranche ferme, 4 mois / tranche conditionnelle : 4 mois ;

-pour le sous-lot 4.2 "Eclairage public" : tranche ferme, 2 mois / tranche conditionnelle : 1 mois ;

-pour le sous-lot 4.3 "Plantations" : tranche ferme, 2 mois / tranche conditionnelle : 2 mois ;

Ces délais partent, pour chaque tranche, à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux de la tranche considéré

La visite n'est pas obligatoire, cependant les candidats sont vivement invités à se rendre sur place afin de se rendre compte des contraintes techniques diverses.

Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres sous support papier ou par voie électronique. Le pli ne peut être mixte. Ceci n'exclut pas le fait qu'un candidat ayant remis une offre électronique via la plate-forme de dématérialisation ne puisse déposer ou adresser par voie postale un cd-rom contenant des fichiers non déposés sur le site.

Les candidats devront adresser leur offre "Papier", sous pli cacheté, par lettre recommandée avec avis de réception ou la déposer contre récépissé à l'adresse suivante: Service des marchés publics, 51 rue Gambetta, 59500 Douai.

Pour les candidats qui auront choisi la voie électronique, les offres sont à déposer sur le site:

Https://marches.rvvn.org/douai.

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Téléphone: +33 327935907 📞
Fax: +33 327935914 📠
Source: OJS 2013/S 087-147665 (2013-05-02)

Avis d'attribution de marché (2013-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 920 041,90 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-20 📅
Date de publication: 2013-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 161-280373
Se réfère à l'avis: 2013/S 87-147665
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Annonce n° 249, BOAMP 88 A du 7.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50% pour le sous-lot no4.1 / 100% pour le sous-lot no4.2 / 60% pour le sous-lot no4.3)
2. Valeur technique (35% pour le sous-lot no4.1 / 40% pour le sous-lot no4.3)
3. Mesures en matière de protection de l'environnement (15% pour le sous-lot no4.1)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-21 📅
Nom: Société Colas Nord Picardie
Adresse postale: ZAC les Poutrelles
Commune postale: Trith-St-Léger
Code postal: 59125
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société Devred
Adresse postale: ZAC du Luc
Commune postale: Dechy
Code postal: 59187

3️⃣
Nom: Société ISS Espaces verts
Adresse postale: 653 avenue Kennedy
Commune postale: Bouchain
Code postal: 59111
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics de la Ville de Douai
Source: OJS 2013/S 161-280373 (2013-08-20)

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