Boissons chaudes, froides, sirops et consommables

SNCF - direction des achats

SNCF recherche des entreprises capables de réaliser une prestation de fourniture et distribution sur l'ensemble de ses sites, de:
* Boissons chaudes (café, thé, boisson chocolatée) en paquet et en stick,
* Sirops (en bouteilles et/ou bidon de 1 et 4 l),
* Cafetières à dosette + les dosettes type Senseo ou équivalent,
* Divers consommables associés (sucre, agitateurs, gobelet, filtre à café, mug réutilisable),
* Fourniture en option de produits dits de courtoisie (eau minérale, jus d'orange, assortiments de biscuits sucrés),
L'ensemble des sites du Groupe SNCF sont susceptibles d'utiliser le contrat. Plusieurs centaines voire milliers de sites de livraison en France (ou pays limitrophes).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-22.

Qui ?

• SNCF - direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons non alcoolisées › Sirops de fruits
• Boissons sans alcool › Eau minérale
• Café, thé et produits connexes › Café
• Café, thé et produits connexes › Thé
• Produits alimentaires divers › Cacao; chocolat et sucreries
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
• Sucre et produits connexes › Sucre

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-22	Avis de marché

Avis de marché (2013-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Café
Quantité ou étendue:

Les quantités annuelles estimatives indiquées ci-dessous sont données simplement à titre indicatif, la SNCF ne s'engage sur aucune quantité:Café moulu 100 % Arabica: 110 000 kg/an environ,Café moulu 100 % Arabica équitable et/ou bio: 60 000 Kg/an environ,Café moulu mélange Arabica/robusta: 30 000 Kg/an environ,Café soluble lyophilisé: 100 % Arabica (700 Kg/an), décaféiné (100 Kg/an), mélange café/chicoré (100 Kg/an) environ,Boisson chocolatée: sachet (18 000 Kg/an) et sticks (8 800 Kg/an) environ,Thé: 460 000 sachets/an environ,Cafetières à dosette (environ 600 pièces/an) et dosettes (environ 1 350 000 dosettes/an),Sirops: 6 parfums (grenadine, menthe, fraise, orange, citron et pêche : 150 000 litres/an environ,Sucre: 70 000 Kg/an environ,Agitateurs: 3 000 000/an environ,Gobelets: 15 000 000/an environ,Filtre à café: 3 700 000/an environ,Mug réutilisable: 1 200 pièces/an environ,Eau minérale (option): bouteille de 0,5 l: 5 000 packs de 24 bouteilles environ,Jus d'orange (option): 3 000 packs de 6 bouteilles de 1 L environ,Biscuits sucrés (option): 2 000 boites de 250 gr environ.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Café 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF - direction des achats
Adresse postale: 120 boulevard Vivier Merle
Code postal: 69502
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf 🌏
Courrier électronique: herve.pinet@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 482313416 📞
Fax: +33 482313625 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-22 📅
Date limite de soumission: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 144-251037
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Les actes de candidatures sont à transmettre par voie électronique via le site dont l'adresse est indiquée au point I.1. Toute candidature doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les «Conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site fournisseurs SNCF» par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de la SNCF. Pour toute difficulté d'ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à: Supportfournisseursncf@sncf.fr ou +33 426211601. Pour toute autre question ou difficulté, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au présent avis. La SNCF développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Après examen des documents, la SNCF évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de fournitures de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com – Fournisseurs – rubrique Cadre Juridique. La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigées en français. La SNCF se réserve le droit de partager le marché entre plusieurs attributaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

SNCF recherche des entreprises capables de réaliser une prestation de fourniture et distribution sur l'ensemble de ses sites, de:

* Boissons chaudes (café, thé, boisson chocolatée) en paquet et en stick,

* Sirops (en bouteilles et/ou bidon de 1 et 4 l),

* Cafetières à dosette + les dosettes type Senseo ou équivalent,

* Divers consommables associés (sucre, agitateurs, gobelet, filtre à café, mug réutilisable),

* Fourniture en option de produits dits de courtoisie (eau minérale, jus d'orange, assortiments de biscuits sucrés),

L'ensemble des sites du Groupe SNCF sont susceptibles d'utiliser le contrat. Plusieurs centaines voire milliers de sites de livraison en France (ou pays limitrophes).

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les quantités annuelles estimatives indiquées ci-dessous sont données simplement à titre indicatif, la SNCF ne s'engage sur aucune quantité:

Café moulu 100 % Arabica: 110 000 kg/an environ,

Café moulu 100 % Arabica équitable et/ou bio: 60 000 Kg/an environ,

Café moulu mélange Arabica/robusta: 30 000 Kg/an environ,

Café soluble lyophilisé: 100 % Arabica (700 Kg/an), décaféiné (100 Kg/an), mélange café/chicoré (100 Kg/an) environ,

Boisson chocolatée: sachet (18 000 Kg/an) et sticks (8 800 Kg/an) environ,

Thé: 460 000 sachets/an environ,

Cafetières à dosette (environ 600 pièces/an) et dosettes (environ 1 350 000 dosettes/an),

Sirops: 6 parfums (grenadine, menthe, fraise, orange, citron et pêche : 150 000 litres/an environ,

Sucre: 70 000 Kg/an environ,

Agitateurs: 3 000 000/an environ,

Gobelets: 15 000 000/an environ,

Filtre à café: 3 700 000/an environ,

Mug réutilisable: 1 200 pièces/an environ,

Eau minérale (option): bouteille de 0,5 l: 5 000 packs de 24 bouteilles environ,

Jus d'orange (option): 3 000 packs de 6 bouteilles de 1 L environ,

Biscuits sucrés (option): 2 000 boites de 250 gr environ.

Description des options:

La durée du marché est de 3 ans fermes avec la possibilité de prorogation pour une durée de 1 an.

Le marché prévoit en option certaines fournitures «produits dits de courtoisie»: fourniture de bouteilles d'eau de 0,5l, de jus d'orange (bouteille de 1 l) et de biscuits sucrés (boite de 250 gr environ).

Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 10504.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire métropolitain.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):

— les pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du commerce et des sociétés (ou équivalent),

— l'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature – habilitation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété et signé,

— l'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété,

Ces documents sont à se procurer:

— par courrier à: Imprimerie Nationale BP 514 F-59505 Douai Cedex,

— par télécopie au: +33 327082751,

— par internet à: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

— le candidat fournit une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à respecter et faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte, la déclaration de l'OIT (organisation internationale du travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail (Voir : http://www.ilo.org/declaration/thedeclaration/lang--fr/index.htm),

— le candidat précise la part du marché qu'il a l'intention de sous-traiter à des tiers ainsi que les sous-traitants proposés, ce qui ne diminue en rien la responsabilité de l'opérateur économique principal.

Situation économique et financière:

Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.

— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché,

— copie des 3 derniers comptes de resultat,

— une copie des 3 derniers bilans, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement,

— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe,

— le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— la présentation d'une liste des principales fournitures de l'opérateur économique, au cours des 3 dernières années, dans le domaine du présent avis, correspondant à des volumes équivalents, en indiquant: le montant, la date et le destinataire public ou privé. L'exécution satisfaisante des livraisons et des prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— toute preuve de la capacité de l'opérateur économique, apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat (volume de marchés similaires, autres clients fournis...),

— le cas échéant une certification entreprise en matière d'environnement; système de management environnemental par une norme internationale (ISO 14001) et/ou un réglement CE (EMAS), et/ou équivalents,

— le candidat précise s'il a engagé des démarches d'évaluation ou de certification entreprises en matière d'environnement.

— une déclaration indiquant l'organisation logistique, les lieux de stockage, la flotte de véhicules, le matériel dont le candidat dispose pour exécuter le marché.

— en matière de fournitures et service, une description des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité

— toute preuve de la capacité à mettre en place la dématérialisation des commandes et des factures (dématérialisation fiscale): EDI ou autre procédé,

— le candidat précise son organisation commerciale (maillage terrorial, réception des bons de commandes, ADV,...) et les moyens déployés en terme de service après vente (il devra être en mesure d'assurer le suivi de la garantie des cafetières à dosette par exemple).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les offres doivent être exprimées en euros.

Les prix sont révisables.

Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations et vérifications de la facture.

Financement sur fonds propres SNCF.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: A-DDSN-RH/CO-FG-fournitures
Hervé Pinet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.tgi-paris.justice.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 144-251037 (2013-07-22)

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Café