Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais et en levure au profit du cercle de la base de défense d'Épinal Luxeuil

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais et en levure au profit du Cercle de la base de défense d'epinal Luxeuil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Caput

Qui ?

• Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires et produits secs divers › Levure
• Produits de panification › Croissants
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification › Petits pains

Où ?

• Franche-Comté

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-04	Avis de marché
2013-06-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petits pains
Quantité ou étendue:

Quantités estimatives annuelles : 275490 petits pains, 6790 baguettes, 1840 croissants, 16kg de levure

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petits pains 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public - Section achats 1, 10 rue d'Asfeld, CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155127 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-04 📅
Date limite de soumission: 2013-04-15 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-074167
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Jugement des propositions : le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères annoncés et pondérés de la façon suivante : 1. Prix noté sur 65 points : l'étude des prix se fera par application des prix unitaires aux quantités estimatives de pains, viennoiseries et levure. 2. Échantillons notés sur 30 points : test organoleptique (une dégustation permettant d'apprécier, dans l'ordre d'importance, le goût et la saveur, la cuisson, le croustillant, la couleur et l'épaisseur, sera organisée au cercle de la BDD d'epinal Luxeuil). A l'issue de l'étude des échantillons, les offres ayant obtenu une note globale inférieure à 14 points seront déclarées non-conformes. 3. Calibrage noté sur 5 points : sur la base du calibrage le plus éloigné du poids cible entre le calibrage relevé lors de la pesée des échantillons et le calibrage proposé dans la FTVE. Les points seront attribués de façon dégressive en fonction del'éloignement du poids souhaité, l'éloignement inférieur étant plus sévèrement pénalisé que l'éloignement supérieur. Une différence avec le poids demandé dans la FTVE est tolérée dans les limites de plus ou moins 5 % pour les petits pains et croissant et 10 % pour les baguettes. Au-delà, l'offre sera déclarée non-conforme. Le DCE est téléchargeable sur le site http://www.marches-publics.gouv.fr. La transmission éléctronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. Les bureaux de la plate forme achats finances seront fermés du 29 mars au 1er avril 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais et en levure au profit du Cercle de la base de défense d'epinal Luxeuil.

Description des options:

Le marché est conclu pour la période allant du 19.6.2013 ou du lendemain de sa date de notification si elle est postérieure, au 18 juin 2014. Le marché est reconductible deux fois: du 19.6.2014 au 18.6.2015 et du 19.6.2015 au 18.6.2016. La reconduction se fait sur décision écrite du pouvoir adjudicateur (PA) au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché. Le PA se réserve la faculté, en fin de marché, d'en prolonger la durée d'exécution pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder 6 mois au total.

Nombre minimal de reconductions possibles: 2
Nombre maximal de reconductions possibles: 8
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: CCP12-038 du 07/01/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cercle de la base de défense d'epinal Luxeuil, 70301 Luxeuil Air, FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). Exemples: Carte professionnelle, Déclaration de constitution d'association en préfecture (accompagné d'une délibération nommant le directeur). Extrait K-Bis- les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés: imprimé Dc1 (joint au Dce) intégrant les différentes attestations sur l'honneur, imprimé Dc2 (joint au Dce).- les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue. Les documents à produire sont rédigés en français.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Le Cercle de la BDD d'epinal Luxeuil procède au paiement des factures par virement interbancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (se reporter section vi renseignements complémentaires) (65)
2. Echantillons (se reporter section vi renseignements complémentaires) (30)
3. Calibrage (se reporter section vi renseignements complémentaires) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Giarrusso Melanie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP12-038 du 07/01/2013
Informations complémentaires

Jugement des propositions : le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères annoncés et pondérés de la façon suivante :

1. Prix noté sur 65 points : l'étude des prix se fera par application des prix unitaires aux quantités estimatives de pains, viennoiseries et levure.

2. Échantillons notés sur 30 points : test organoleptique (une dégustation permettant d'apprécier, dans l'ordre d'importance, le goût et la saveur, la cuisson, le croustillant, la couleur et l'épaisseur, sera organisée au cercle de la BDD d'epinal Luxeuil). A l'issue de l'étude des échantillons, les offres ayant obtenu une note globale inférieure à 14 points seront déclarées non-conformes.

3. Calibrage noté sur 5 points : sur la base du calibrage le plus éloigné du poids cible entre le calibrage relevé lors de la pesée des échantillons et le calibrage proposé dans la FTVE. Les points seront attribués de façon dégressive en fonction del'éloignement du poids souhaité, l'éloignement inférieur étant plus sévèrement pénalisé que l'éloignement supérieur. Une différence avec le poids demandé dans la FTVE est tolérée dans les limites de plus ou moins 5 % pour les petits pains et croissant et 10 % pour les baguettes. Au-delà, l'offre sera déclarée non-conforme. Le DCE est téléchargeable sur le site http://www.marches-publics.gouv.fr. La transmission éléctronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. Les bureaux de la plate forme achats finances seront fermés du 29 mars au 1er avril 2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 046-074167 (2013-03-04)

Avis d'attribution de marché (2013-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 192 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bureau achat public - section achats 1 - 10 rue d'Asfeld - CS 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-21 📅
Date de publication: 2013-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 122-209141
Se réfère à l'avis: 2013/S 46-074167
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

La référence du dossier de consultation est CCP 12-038 du 07 janvier 2013. Le marché est conclu pour la période allant du 19 juin 2013 au 18 juin 2014. Il est reconductible deux fois : du 19 juin 2014 au 18 juin 2015 et du 19 juin 2015 au 18 juin 2016. La reconduction se fait sur décision écrite du pouvoir adjudicateur au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché. Le PA se réserve la faculté, en fin de marché, d'en prolonger la durée d'exécution pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder six mois au total. Le montant minimum annuel du marché est de 35 000 EUR HT et le montant annuel maximum est de 55 000 EUR (HT). La valeur totale finale HT s'entend pour le montant maximum du marché reconductions et prorogations comprises, soit 42 mois. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 juin 2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-13 📅
Nom: Caput
Adresse postale: 22 route du Saulcy
Commune postale: Saint-Germain
Code postal: 70200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 122-209141 (2013-06-21)

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