Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais et en levure au profit du Cercle de la base de défense de Dijon

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais et en levure au profit du Cercle de la base de défense de Dijon pour les sites de Dijon, Autun et Chalon sur Saone

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cyprès
• déclaré infructueux le 16 septembre 2013
• Panification du Charollais

Qui ?

• Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires et produits secs divers › Levure
• Produits de panification › Croissants
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification › Petits pains

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-06	Avis de marché
2013-12-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petits pains
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petits pains 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public – section achats 1 – 10 rue d'Asfeld – CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155127 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-06 📅
Date limite de soumission: 2013-07-18 📅
Date de publication: 2013-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 111-189502
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Jugement des propositions : le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères annoncés et pondérés de la façon suivante : 1. Prix noté sur 65 points : Lots 1 et 2 : l'étude des prix se fera par application des prix unitaires aux quantités estimatives de pains et viennoiseries. Lot 3 : l'étude des prix se fera par application des prix unitaires aux quantités estimatives de pains et de levure. 2. Echantillons notés sur 30 points : test organoleptique (une dégustation permettant d'apprécier, dans l'ordre d'importance, le goût et la saveur, la cuisson, le croustillant, la couleur et l'épaisseur, sera organisée au cercle de la BDD de Dijon). A l'issue de l'étude des échantillons, les offres ayant obtenu une note globale inférieure à 14 points seront déclarées non-conformes. 3. Calibrage noté sur 5 points : sur la base du calibrage le plus éloigné du poids cible entre le calibrage relevé lors de la pesée deséchantillons et le calibrage proposé dans la FTVE. Les points seront attribués de façon dégressive en fonction de l'éloignement du poids souhaité, l'éloignement inférieur étant plus sévèrement pénalisé que l'éloignement supérieur. Une différence avec le poids demandé dans la FTVE est tolérée dans les limites de plus ou moins 5 % pour les petits pains et viennoiserie et 10 % pour les pains. Au-Delà, l'offre sera déclarée non-conforme. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. Attention: la pfaf ne sera fermée du 13 au 15 juillet 2013 inclus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais et en levure au profit du Cercle de la base de défense de Dijon pour les sites de Dijon, Autun et Chalon sur Saone

Numéro du lot: 1
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais et en levure au profit du Cercle de la base de défense de Dijon pour le site de Dijon

Quantité ou étendue: quantités estimatives annuelles : 310500 petits pains blanc allongés, 2000 petits pains allongés aux céréales, 8770 croissants frais pur beurre, 200 pains batards campagne tranchés et emballés
Informations complémentaires sur les lots: Lieu d'exécution : 21600 Longvic
Numéro du lot: 2
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais et en levure au profit du Cercle de la base de défense de Dijon pour le site d'autun

Quantité ou étendue: quantités estimatives annuelles : 620000 petits pains blanc allongés, 12000 croissants frais pur beurre, 12000 pains chocolat frais
Informations complémentaires sur les lots: Lieu d'exécution : 71400 Autun
Numéro du lot: 3
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais et en levure au profit du Cercle de la base de défense de Dijon pour le site de Chalon sur saone

Quantité ou étendue: quantités estimatives annuelles : 130000 petits pains blanc allongés, 8kg de levure de boulanger fraiche
Informations complémentaires sur les lots: Lieu d'exécution : 71100 Chalon sur Saone
Description des options:

Les marchés sont conclus pour une période d'un an à compter du lendemain de leur date de notification. Ils sont reconductibles par tranche de 12 mois sans que leur durée totale n'excède 36 mois. La reconduction se fait sur décision écrite du pouvoir adjudicateur (Pa) au plus tard 1 mois avant la date d'échéance du marché. Le PA se réserve la faculté, en fin de marché, d'en prolonger la durée d'exécution pour une ou plusieurs prériodes ne pouvant excéder 6 mois au total.

Nombre minimal de reconductions possibles: 2
Nombre maximal de reconductions possibles: 8
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CCP13-025 du 15/04/2013

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). Exemples: Carte professionnelle, Déclaration de constitution d'association en préfecture (accompagné d'une délibération nommant le directeur). Extrait K-Bis- les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés: imprimé Dc1 (joint au Dce) intégrant les différentes attestations sur l'honneur, imprimé Dc2 (joint au Dce).

- les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue.Les documents à produire sont rédigés en français.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture sous réserve d'une certification du service rendu. Le Cercle de la BDD de Dijon procède au paiement des factures par virement interbancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (se reporter section vi renseignements complémentaires) (65)
2. Echantillons (se reporter section vi renseignements complémentaires) (30)
3. Calibrage (se reporter section vi renseignements complémentaires) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Giarrusso Melanie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP13-025 du 15/04/2013
Informations complémentaires

Jugement des propositions : le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères annoncés et pondérés de la façon suivante :

1. Prix noté sur 65 points : Lots 1 et 2 : l'étude des prix se fera par application des prix unitaires aux quantités estimatives de pains et viennoiseries. Lot 3 : l'étude des prix se fera par application des prix unitaires aux quantités estimatives de pains et de levure.

2. Echantillons notés sur 30 points : test organoleptique (une dégustation permettant d'apprécier, dans l'ordre d'importance, le goût et la saveur, la cuisson, le croustillant, la couleur et l'épaisseur, sera organisée au cercle de la BDD de Dijon). A l'issue de l'étude des échantillons, les offres ayant obtenu une note globale inférieure à 14 points seront déclarées non-conformes.

3. Calibrage noté sur 5 points : sur la base du calibrage le plus éloigné du poids cible entre le calibrage relevé lors de la pesée deséchantillons et le calibrage proposé dans la FTVE. Les points seront attribués de façon dégressive en fonction de l'éloignement du poids souhaité, l'éloignement inférieur étant plus sévèrement pénalisé que l'éloignement supérieur. Une différence avec le poids demandé dans la FTVE est tolérée dans les limites de plus ou moins 5 % pour les petits pains et viennoiserie et 10 % pour les pains. Au-Delà, l'offre sera déclarée non-conforme. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. Attention: la pfaf ne sera fermée du 13 au 15 juillet 2013 inclus.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 111-189502 (2013-06-06)

Avis d'attribution de marché (2013-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 248 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Contact
Téléphone: +33 387155130 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-03 📅
Date de publication: 2013-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 236-409893
Se réfère à l'avis: 2013/S 111-189502
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Le numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur est la CCP no 13-025 du 15 avril 2013. Les valeurs totales finales indiquées dans chacun des lots s'entendent reconductions et prorogation comprises soit 42 mois. Les présents marchés sont conclus pour une période d'un an à compter du lendemain de leur date de notification. Les marchés sont reconductibles par tranche de douze mois sans que leur durée totale n'excède trente-six mois. La reconduction se fait sur décision écrite du Pouvoir Adjudicateur (PA) au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché. Le PA se réserve la faculté, en fin de marchés, d'en prolonger la durée d'exécution pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder six mois au total. Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Lot 1 : - montant minimum annuel HT : 18 900 euro(s) - montant maximum annuel HT : 71 000 euro(s) Lot 2 : - montant minimum annuel HT : 47400 euro(s) - montant maximum annuel HT : 113 700 euro(s) Annonce no195, B.O.A.M.P. 110 B du 11 juin 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (65)
2. Echantillons (30)
3. Calibrage (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-14 📅
Nom: cypres
Adresse postale: 12, rue du Professeur NEEL
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-18 📅
Nom: panification du Charollais
Adresse postale: Les carrés
Commune postale: Vitry en charollais
Code postal: 71600

3️⃣
Nom: déclaré infructueux le 16 septembre 2013
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Christian Midot

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - bP 51038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 236-409893 (2013-12-03)

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