approvisionnement en fioul oil domestique de 43 chaufferies collectives reparties sur L'Ensemble du departement - 2013-2015
Hamaris
Approvisionnement en fioul oil domestique de 43 chaufferies collectives reparties sur L'Ensemble du departement - 2013-2015
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • emc2
- • Hamaris
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-08 | Avis de marché |
| 2013-05-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Hamaris
Adresse postale: 27 rue du Vieux Moulin — BP 2059
Code postal: 52902
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Contact
Courrier électronique: service-maintenance@hamaris.fr 📧
Téléphone: +33 325323300 📞
Fax: +33 325021539 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date limite de soumission: 2013-05-06 📅
Date de publication: 2013-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 051-083445
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 3 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (20)
3. Délais (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-07-01 📅
Date de fin: 2015-06-30 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalon-en-Champagne
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 051-083445 (2013-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les quantités minimums et maximums annuelles sont précisées ci dessous. Lot 1 : Minimum (par an) : 60 000 litres - maximum (par an) : 250 000 litreslot 2 : Minimum (par an) : 160 000 litres - maximum (par an) : 400 000 litreslot 3 : Minimum (par an) : 120 000 litres - maximum (par an) : 300 000 litres.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Hamaris
Adresse postale: 27 rue du Vieux Moulin — BP 2059
Code postal: 52902
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Contact
Courrier électronique: service-maintenance@hamaris.fr 📧
Téléphone: +33 325323300 📞
Fax: +33 325021539 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date limite de soumission: 2013-05-06 📅
Date de publication: 2013-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 051-083445
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
le dossier sera remis gratuitement à toute personne qui en fera la demande par écrit au service maintenance d'hamaris.Le dossier de consultation peut être également téléchargé à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_eJPIMWBBOeLes entreprises candidates ont la possibilité de répondre sur support papier ou sur le site dont l'adresse internet est la suivante: www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Approvisionnement en fioul oil domestique de 43 chaufferies collectives reparties sur L'Ensemble du departement - 2013-2015
Numéro du lot: 1
Brève description:
Approvisionnement en fioul domestique de 12 chaufferies appartenant à Hamaris et réparties sur le secteur Nord du département
Numéro du lot: 2
Brève description:
Approvisionnement en fioul domestique de 15 chaufferies appartenant à Hamaris et réparties sur le secteur Centre du département
Numéro du lot: 3
Brève description:
Approvisionnement en fioul domestique de 16 chaufferies appartenant à Hamaris et réparties sur le secteur Sud du département
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les candidats devront fournir à l'appui de leur candidature:- une déclaration d'intention de soumissionner, avec à l'appui le pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise (modèle Dc1), dûment complété, daté et signé,- déclaration relative à la situation financière de l'entreprise (CA, redressement...) (modèle Dc2),- copie du jugement prononcé si l'entreprise est en redressement judiciaire (article 44 du Cmp),- si l'entreprise est nouvellement créée, extrait du Kbis ou relevé du CFE (centre de formalités des entreprises)- attestation d'assurancesla liste complète des documents à fournir est mentionnée à l'article 10-3 du Règlement de consultation.
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Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande garantissant l'avance dans le cas de la demande d'avance du titulaire
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement par mandat administratif sous 30 jours (art.98 Cmp) - financement par fonds propres
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 3 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (20)
3. Délais (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-07-01 📅
Date de fin: 2015-06-30 📅
Informations complémentaires
le dossier sera remis gratuitement à toute personne qui en fera la demande par écrit au service maintenance d'hamaris.Le dossier de consultation peut être également téléchargé à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_eJPIMWBBOeLes entreprises candidates ont la possibilité de répondre sur support papier ou sur le site dont l'adresse internet est la suivante: www.achatpublic.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalon-en-Champagne
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 051-083445 (2013-03-08)
Avis d'attribution de marché (2013-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 184 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 27 rue du Vieux Moulin, BP 2059
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-30 📅
Date de publication: 2013-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 105-179886
Se réfère à l'avis: 2013/S 51-083445
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-29 📅
Nom: emc2
Adresse postale: ZI LE NID DE CYGNE - BP 30045
Commune postale: Verdun cedex
Code postal: 55101
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 105-179886 (2013-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 184 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 27 rue du Vieux Moulin, BP 2059
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-30 📅
Date de publication: 2013-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 105-179886
Se réfère à l'avis: 2013/S 51-083445
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Annonce no161, B.O.A.M.P. 50 B du 12 mars 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mai 2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-29 📅
Nom: emc2
Adresse postale: ZI LE NID DE CYGNE - BP 30045
Commune postale: Verdun cedex
Code postal: 55101
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 105-179886 (2013-05-30)
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